Articles sélectionnés pour le thème : lettre pour assurance maladie
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Maladies professionnelles - ANDEVA
Liste de produits contenant de l'amiante
Quelques documents de l'Andeva peuvent donner des idées ou des pistes :
Fiche pratique 1 : Transparents pour un exposé présenté lors du stage de formation de l'Andeva le 30 juin 2000
Fiche pratique 2 : Comment des militants syndicaux peuvent-ils aider à la reconnaissance d'une maladie professionnelle ?
Fiche pratique...
Date: 2003-06-26 07:27:01
Site :
http://andeva.free.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse primaire d'assurance maladie
Accueil - Centre d'orthodontie de Paris
L'orthodontie à la portée de tous
En savoir plus
Notre engagement
Pour l'orthodontie et les prothèses dentaires, le centre s'engage à appliquer des dépassements d'honoraires modérés afin que la somme restant à votre charge ne soit pas trop importante.
Pour les actes avec dépassements d'honoraires, un devis détaillé vous sera remis systématiquement avant de débuter le...
Site :
https://centre-orthodontie.paris
Thèmes liés : centre d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / carte d assurance maladie vitale
Dossier médical personnel — Wikipédia
Lancement[ modifier | modifier le code ]
Afin de mettre en oeuvre le dossier médical personnel, un groupement d'intérêt public (GIP), le Groupement de préfiguration du dossier médical personnel, a été constitué en avril 2005, regroupant l'État (ministère de la Santé), l'Assurance maladie (CNAMTS) et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) [7] .
Son expérimentation a commencé au...
Date: 2017-09-25 02:10:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Résiliation de mutuelle pour mutuelle obligatoire ...
Mon entreprise propose un contrat collectif, dois-je résilier ma mutuelle privé ?
Convention collective
Depuis l'entrée en vigueur de la loi ANI relative à la sécurisation de l'emploi, Tous les employeurs sont tenus d'établir un contrat collectif et responsable visant à prendre en charges les frais de santé de leurs employés. En vertu de ladite loi, les salariés ont l'obligation...
Site :
https://www.mutuelle-ent.fr
Changement d’adresse caisse primaire assurance maladie
Pour toutes les personnes rattachées à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, vous devez informer la CPAM au plus tôt de votre changement d'adresse.
Généralement dès que la CPAM a pris en compte votre changement d'adresse, elle vous confirme que le changement de domicile a bien été pris en compte.
N'attendez plus,...
Site :
http://immoscop.com
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie
Assurance pour étudiants à l’étranger Crystal Studies ...
Et si mon voyage est annulé ou modifié ?
En cas d'annulation de voyage, nous vous remboursons la cotisation. Vous devez nous en informer par écrit avant la date d'effet des garanties et nous retourner les originaux du Certificat d'adhésion ainsi que la carte APRIL International.
En cas de retour anticipé et définitif dans votre pays de nationalité, vous devez nous faire parvenir, par...
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 27 février ...
Mois
Année
Cour de cassation Chambre sociale Audience publique 27 février 2013 N° de pourvoi: 11-27130 Publié au bulletin
Le point de vue des avocats :
Président : M. Lacabarats; Rapporteur : Mme Sommé; Avocat(s) : SCP Didier et Pinet;
Titrages et résumés : CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Licenciement disciplinaire - Formalités légales - Lettre de licenciement - ...
Date: 2017-10-29 02:36:06
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam
décès : lettre caisse assurance maladie CRAM et MSA
Adresse de la CARSAT (ex CRAM) ou de la MSA
Madame, Monsieur,
Suite au décès de Mr. (Mme.) ................................. (lien de parenté), survenu le ....................................., je procède aux démarches et formalités qui m'incombent.
A ces fins, je vous prie de trouver sous ce pli une copie de l'acte de décès et je vous demande de bien vouloir me faire...
Date: 2016-06-03 08:50:02
Site :
http://www.afif.asso.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / adresse caisse assurance maladie / cram assurance maladie / assurance deces maladie / caisse assurance maladie
Venir étudier en Belgique | Un Français En Belgique
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Venir étudier en Belgique
Comme tu le sais probablement, si tu viens étudier en Belgique, tu ne seras pas le ou la seule française dans le coin ! Beaucoup de français viennent en Belgique pour leurs études. Pourquoi ?
la Belgique est proche de la France ;
une partie du pays est francophone ;
un accès plus facile à certaines formations ;
une ambiance étudiante très...
Site :
http://unfrancaisenbelgique.be
Médicaments couverts | RAMQ
Les médicaments couverts par le régime public
Le régime public d'assurance médicaments Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regie de l assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie / regime assurance maladie quebec / regime assurance maladie / l'assurance maladie
Mutuelle Générale de Paris - Home | Facebook
Une incohérence grave dans la démarche de responsabilisation
En instituant le parcours de soins coordonnés, le médecin traitant et le dossier médical personnel, la Loi de réforme de l'Assurance Maladie de 2004, dont le slogan était : « Soigner mieux en dépensant mieux » avait vocation à assurer la pérennité de l'Assurance Maladie. Il s'agissait de veiller à la préservation de...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / regime general de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance maladie