Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
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Devis Assurance Habitation
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Que vous soyez propriétaire ou locataire, votre logement doit bénéficier d'une assurance adaptée et personnalisée.
L'assurance Habitation chez AMV
AMV a conçu une assurance multirisque habitation qui couvre l'ensemble de vos biens à des tarifs privilégiés. Ce contrat, conçu pour vous faciliter la vie, garantit une...
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Clem | Votre véhicule électrique en libre service à ...
La location continue jusqu'au retour du véhicule à la station.
Non-paiement des sommes dues au titre de l'utilisation du service MOPeasy
Suspension du contrat du Client jusqu'à règlement des sommes dues.
Pénalité applicable sur les sommes dues, au taux annuel légal de 3 points
Rejet de prélèvements
Facturation de 40 euros par rejet.
Perte des clés du véhicule
Facturation d'un montant...
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Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des ...
Accueil particuliers > Argent > Assurance habitation >Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des vacances au ski ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Doit-on souscrire une assurance spécifique pour des vacances au ski ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre...
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Régime d’assurance-maladie du Manitoba | Santé, Aînés et ...
Quels sont les services de santé non couverts par l'assurance-maladie?
Parmi les services non couverts par l'assurance-maladie, citons :
les prestations pour foyers de soins personnels hors du Manitoba;
les soins donnés à la demande d'un tiers, tels les examens requis pour obtenir un emploi, un permis de conduire, une assurance, pour faire un voyage, immigrer ou émigrer;
les soins...
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Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS ...
Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS et assimilés salariés - Avocat Lyon Droit Commercial Travail Licenciement Divorce Contrat CGV
Le régime social du dirigeant d'entreprise
Que "choisir" lorsque l'on crée une entreprise... le régime TNS ou le régime 'assimilé salarié' ?
LE REGIME SOCIAL DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE
Afin de mieux comprendre ce qu'impliquent les charges...
Date: 2014-08-08 10:34:39
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Assurance maison mobile - assur360.ca
Maison mobile de moins de 30 ans
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Avec Assur360 et Aviva, bénéficiez d'une couverture sur mesure pour votre maison mobile peu importe le modèle : préfabriqué, modulaire, mini ou à double élément. Grâce à une assurance...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance maison voiture auto / regie de l assurance auto / assurance maison voiture / assurance auto maison
Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation
des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des
procédures d'indemnisation
Journal Officiel du 6 juillet 1985 en vigueur le 1er janvier 1986
Le Président de la République...
Date: 2016-05-30 13:05:41
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Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie
Assurance Responsabilité Civile en Allemagne - Connexion ...
Couverture santé et autres assurances
En Allemagne, à la différence de la France, l'Assurance Responsabilité Civile (Haftpflicht) n'est pas obligatoire. Prenons l'exemple suivant : "Vous habitez au 5ème étage et à cause du vent, un de vos pots de fleurs chute et tombe malencontreusement sur une voisine étendant son linge dans la cour intérieure". Que se passe-t-il dans...
Site :
https://www.connexion-francaise.com
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance sante pas cher / contrat assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la MAAF
Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...
Date: 2019-04-06 05:50:53
Site :
minute-auto.fr
Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
Cette décision juge que la responsabilité du notaire n'est pas engagée car les parties avaient été parfaitement informées de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et de ses conséquences.
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 septembre 2014), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble par la SCI L'Arbalette & cie (la SCI), constituée entre MM....
Date: 2018-08-25 01:19:30
Site :
http://www.bdidu.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / vente appartement compagnie d'assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance des armees
Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net
Rapport de stage Wafa assurance
1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / prix d'assurance voiture maroc / prix d'assurance voiture essence maroc / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / changer d'assurance auto nouvelle loi
Assurance : assurance sante credit agricole
jeudi 2 mars 2017
assurance sante credit agricole
Votre maison est probablement votre plus important investissement financier. Il importe donc d'avoir une assurance habitation pour protéger votre propriété et son contenu contre les risques imprévus.
Que couvre l'assurance habitation?
Grâce à l'assurance habitation, vous êtes protégé et vous n'avez pas à débourser un montant important d'un seul coup, à un moment souvent difficile sur le plan émotif.
Bien qu'elle ne soit pas exigée par la loi, l'assurance habitation vous procure la...
Date: 2018-09-17 06:24:13
Site :
http://assurancefrepargne.blogspot.com
Thèmes liés : assurance sante credit agricole / devis d assurance habitation / devis assurance credit sante / assurance habitation devis credit / contrat d assurance responsabilite civile
Droit de la sécurité sociale en France — Wikipédia
Droit de la sécurité sociale en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à améliorer en page de discussion .
Le droit de la sécurité sociale est l'ensemble des...
Date: 2017-01-07 02:27:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / regime general de l assurance maladie
La formation - Préparateur en pharmacie - Le préparateur ...
Une formation initiale professionnelle en évolution.
Le diplôme de Préparateur a fait l'objet, en 1997, d'un toilettage. De nombreux mois de réflexion et d'études ont été nécessaires pour réactualiser un programme qui datait de 1977, date de mise en oeuvre du statut du Préparateur et de l'ancien BP.
Les représentants des syndicats de salariés ont bataillé fermement pour obtenir que...
Site :
http://www.pharmfo.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
assurance-copropriete.fr - L'ASSURANCE IMMEUBLE ...
2bis rue du g?n?ral sarrail
51100 REIMS
tél : 03 26 47 21 81
fax : 03 26 40 13 88
ORIAS : 09 051 697
PRESENTATION DE NOTRE SOCIETE
www.assurance-copropriete.fr est un site du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES.
Nos produits d'assurance immeuble et responsabilité civile tant à destination des syndics professionnels que bénévoles vous permettront de garantir aux mieux vos biens tout en réalisant...
Site :
http://www.assurance-copropriete.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Son camping-car se fait emboutir, l’assurance le radie ...
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Bernard X., cadre retraité, 65 ans, est un bon conducteur. D'ailleurs, pour le récompenser, la Macif, qui assure sa voiture, diminue depuis des années de 50% le montant de sa prime (coefficient 0,5) . En 2016, il décide de voyager, avec sa compagne, Liliane. Il achète un camping-car Integral Rapido , pour un prix de 67 000 euros. Ses ennuis commencent.
.
Le 25 mai...
Détecteur de fumée (DAAF)
5. Forum détecteur de fumée
Les points essentiels
Depuis le 8 Mars 2015, tous les logements doivent êtres équipés d'un détecteur de fumée DAAF normalisé cependant...
Pour les surfaces supérieures à 60 m2 et/ou comportant plusieurs niveaux nous préconisons la pose de deux détecteurs de fumée voir plus si nécessaire.
L'achat du DAAF reviens au PROPRIETAIRE du logement,...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
Dans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site :
https://www.lexology.com
Loi tendant à l'amélioration de la situation des ...
Présentation
Titre
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
modifier
La loi no85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures...
Date: 2017-01-10 18:52:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / rupture de contrat d assurance voiture / contrat d assurance voiture / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles - Actualités
De nombreux exploitants d'auto-écoles propriétaires du bâtiment dans lequel se situe l'auto-école, le sont très souvent au travers d'une SCI (Société civile Immobilière).
Deux contrats distincts sont dans ce cas à prévoir (sauf dispositions particulières prévues dans le bail de location) :
- Le premier doit être souscrit par la SCI (Propriétaire non occupant) pour couvrir notamment...
Site :
masterassurance.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / assurance auto ecole master / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance moto / assurance auto ecole obligatoire
Assurance voiture aux USA chez Sixt - Sixt location de voiture
Home >> Assurances & Protections >> Assurance voiture aux USA
Les préparatifs de votre prochain voyage aux États-Unis battent leur plein, vous avez choisi logiquement la location de voiture pour satisfaire vos besoins de mobilité aux USA mais vous vous posez des questions concernant les différentes assurances et protections qui sont offertes outre-Atlantique par Sixt ? Que...
Date: 2018-01-19 02:15:14
Site :
https://www.sixt.fr
Responsabilité du vétérinaire | Cabinet Fallourd
Une responsabilité multiple
De plus en plus, propriétaires ou entraîneurs sont tentés, lors d'incidents survenus à la suite des soins vétérinaires ayant entraîné une dépréciation de la valeur du cheval, ou d'une manière plus grave, la fin de sa carrière sportive, d'engager une action en réparation du dommage qu'ils estiment avoir subi.
Ils recherchent alors la responsabilité de...
Site :
http://www.cabinet-fallourd.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Quelles garanties prendre sur DO (CNR, TRC, RC ?)
« Répondre #1 le: 22 Septembre 2011, 13:49:22 pm »
Bonjour,
Voici quelques informations sur les assurances construction:
* La dommage ouvrage :
L'assurance « dommages à l'ouvrage » a pour but de fournir aux propriétaires successifs de l'ouvrage assuré une garantie décennale, sans recherche préalable de responsabilité, du paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages...
Date: 2017-01-14 01:44:01
Site :
http://www.buzzassurance.org
Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Définition des concepts | Portail de la Fonction publique
Accueil > Statistiques > Définition des concepts
Définition des concepts - 04/02/2015
Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).
Tout ouvrir / Tout fermer
Accident de trajet
Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le domicile...
Date: 2017-01-14 00:18:55
Site :
fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique / aide a l acquisition d une complementaire sante / regime general d assurance maladie / contrat d assurance maladie
Règlementation routière − Location de véhicule : Ce que ...
PUBLICITE DES PRIX
La clientèle doit être informée par voie de documents et par voie d'affichage.
Les documents mis à la libre disposition des clients dans les lieux d'accueil doivent mentionner toutes les conditions de location pour chaque catégorie de véhicules offerts : prix unitaires, prix forfaitaires, conditions d'assurance, conditions relatives au conducteur, dépôt de...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Jean-Gabriel SORBARA - Site de droitpatrimonialpublic
2012 : Institutions administratives, Paris, LGDJ
2012 : Code général de la propriété des personnes publiques, Paris, LITEC (1rst éd. 2010)
2012 : Droit public des affaires (L. Rapp & Ph. Terneyre [dir.], Paris, Lamy
2012 : Droit des entreprises en difficultés (Ph. Roussel-Galle [dir.], Paris, Litec, « Les aides publiques aux entreprises en difficultés »
2011 :...
Site :
https://droitpatrimonialpublic.jimdo.com
Epargne Retraite : documentation sur l'assurance vie - 123 ...
AFER, l'assurance vie référence en matière d'épargne retraite.
Actualité de l'Association AFER
40 ans au service des épargnants
;
16 Juin 2016 : Assemblée Générale de l'AFER
Pour les 40 ans de l'association, l'AFER organise son assemblée générale annuelle au Palais des Congrés de la Porte Maillot à Paris le 16 juin 2016 à 14h.
Février 2016 : suite à...
Date: 2016-08-17 12:53:45
Site :
http://www.epargne-retraite.com
Thèmes liés : simulation d'epargne assurance vie / simulation contrat d'assurance vie / simulation de placement d assurance vie / simulation d'assurance vie / simulation d assurance vie
Chez qui assurer bateau +20 ans
Chez qui assurer bateau +20 ans ?
Bonjour à tous
Cherche assurance pour mon bateau (petit prince de 1977)
J'ai acquis le bateau l'an dernier. Dès l'achat il est assuré chez Ouest Assurance Plaisance à Saint-Malo. Je paye, je ne fais pas parler de moi, je n'ai pas de sinistre, je m'attends cette année à ce que ma cotisation baisse un peu et je me fais virer parce que le bateau est trop...
Site :
hisse-et-oh.com
Fonds de solidaritéFoire-aux-Questions (ces dispositions ...
Foire-aux-Questions (ces dispositions sont applicables jusqu'au 31/12/2017; la contribution de solidarité étant supprimée au 1er janvier 2018)
Vous recherchez une information ? Les questions les plus fréquemment posées sont recensées dans notre FAQ.
Contribution de solidarité
Foire-aux-Questions (ces dispositions sont applicables jusqu'au 31/12/2017; la contribution de solidarité étant...
La responsabilité civile de votre association | FFBA
La responsabilité civile de votre association
Il est possible de souscrire, après accord sur dossier :
Une RC (responsabilité civile-association) incluant la couverture des manifestations, la protection juridique, l'assistance,
la protection des mandataires sociaux,
les dommages corporels, ...
Une assurance dommages aux biens, locaux, matériel informatique,
D'autres garanties sur...
Site :
http://www.benevolat.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile
Plan Santé International, contrat d’assurance AVA pour les ...
Assistance - Rapatriement
Rapatriement sanitaire par les centres d'assistance
Prise en charge d'un titre de transport Aller-Retour et des frais de séjour pour un proche, en cas d'hospitalisation de l'assuré
Mise à disposition de l'assuré d'un titre de transport Retour, en cas de décès d'un parent proche
Retour accompagné des enfants
Rapatriement du corps en cas de décès
Frais d'un homme...
Site :
http://www.ava.fr
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / assurance remboursement frais sante / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
simulationassuranceauto.org
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Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
simulationassuranceauto.org
Intérim (travail) — Wikipédia
Le travail temporaire en France[ modifier | modifier le code ]
Dans le monde du travail , le recours à l'intérim est une forme de contrat de travail temporaire, différente du contrat à durée déterminée (CDD). Légalisé par la loi 72-1 du 3 janvier 1972 [1] , l'intérim est destiné initialement à assurer le remplacement exceptionnel des employés d'une entreprise, puis s'étend au...
Date: 2017-09-25 02:01:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Assurance scooter 50: Comparez les offres ici!
par admin
Vous êtes propriétaire d'un scooter et recherchez une assurance scooter 50 adaptée à ce véhicule et à ses spécificités. Ce type de deux roues ne nécessite pas de permis pour être conduit, en dehors du BSR, et à ce titre est accessible aux personnes n'ayant pas les moyens ou l'âge de passer le permis B ou encore à celles à qui il a été confisqué ou annulé. Quelque soit...
Site :
assurancescooter50.fr
Thèmes liés : devis assurance scooter 50 / comparateur d assurance scooter / devis d assurance scooter / comparateur prix assurance scooter / comparateur assurance scooter
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un ...
A.D.P.I. (Expert societe) a répondu à la question :
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un volet cassé ?
Bjr bien évidement si votre contrat comprend ce genre de sinistre mais avant toute chose faite établir un devis pour votre volet et renseigner vous du montant de la franchise si vous en avait une de prévu dans votre contrat celas vous éviteras de mauvaise...
Site :
http://www.experts.lesclesdumidi.com
Assurance - FFTT
92522 Neuilly Sur Seine Cedex
Téléphone accueil : 01 58 86 78 00
Téléphone sinistre : 01 58 86 78 07
RC ASSOCIATION
La FFTT propose aux associations de moins de 300 membres de souscrire à un contrat "Responsabilité Civile Association", à conditions négociées.
Vous souhaitez organiser un barbecue, une soirée festive ? Vous prévoyez un rassemblement en dehors des exhibitions sportives ? Vous occupez les locaux d'une salle des fêtes pour un rassemblement ? Vous organisez un stage pendant les vacances scolaires ou non, des manifestations récréatives ?
Le contrat proposé vous permet de bénéficier de...
Site :
http://www.fftt.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / tarif assurance responsabilite civile
Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles - Actualités
Revue de Presse
De nombreux exploitants d'auto-écoles propriétaires du bâtiment dans lequel se situe l'auto-école, le sont très souvent au travers d'une SCI (Société civile Immobilière).
Deux contrats distincts sont dans ce cas à prévoir (sauf dispositions particulières prévues dans le bail de location) :
- Le premier doit être souscrit par la SCI (Propriétaire non occupant) pour...
Site :
masterassurance.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / assurance auto ecole master / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile
ARTICLE 23 – RÉGIMES D’ASSURANCE VIE, D’ASSURANCE MALADIE ...
ARTICLE 23 - RÉGIMES D'ASSURANCE VIE, D'ASSURANCE MALADIE, D'ASSURANCE SALAIRE
I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
23.01 Les personnes salariées assujetties à la convention bénéficient en cas de décès, maladie ou accident des régimes décrits ci-après, à compter de la date indiquée et jusqu'à la prise effective de leur retraite ou jusqu'à soixante-cinq (65) ans dans le cas de...
Site :
http://scfp4713.ca
Assurance Professionnelle Métiers de l'Education et de la ...
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Pourquoi prendre une assurance professionnelle quand on travaille dans la formation / éducation ?
Vous êtes éducateur, enseignant ou formateur ?
Le fait de commettre une simple erreur dans la réalisation de votre prestation peut vous exposer à des conséquences sévères, tant en terme de réputation qu'au niveau financier (retrouvez des...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile formation / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance scooter 50: Comparez les offres ici!
par admin
Vous êtes propriétaire d'un scooter et recherchez une assurance scooter 50 adaptée à ce véhicule et à ses spécificités. Ce type de deux roues ne nécessite pas de permis pour être conduit, en dehors du BSR, et à ce titre est accessible aux personnes n'ayant pas les moyens ou l'âge de passer le permis B ou encore à celles à qui il a été confisqué ou annulé. Quelque soit...
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assurancescooter50.fr
Thèmes liés : devis assurance scooter 50 / comparateur d assurance scooter / devis d assurance scooter / comparateur prix assurance scooter / comparateur assurance scooter
Assurance pour chiens : Guide et devis en ligne - AniPassion
Pourquoi avoir une assurance pour votre chien ?
Les chiens sont soumis parfois à certains problèmes de santé. Ces problèmes de santé varient selon l'âge de votre chien, sa race et bien évidemment sa taille. Alors, le jour où votre chien est sujet à une maladie vous devez en général consulter votre vétérinaire afin de diagnostiquer le problème et bien évidemment soigner votre...
Site :
https://anipassion.com
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Conduite accompagnée, comment assurer votre voiture
13 juin 2017 GestionAdmin Particuliers 0
La conduite accompagnée permet d'acquérir une expérience avant de passer le permis de conduire. C'est une solution proposée pour apprendre à conduire. Cet apprentissage n'est possible que si l'assurance du ou des véhicules utilisés comprend une extension de garantie. Que faut-il savoir sur la conduite accompagnée ? Quelles sont les démarches à...
Site :
http://www.assurpresse.com
FAQ - Discount location d'autos et camions
Veuillez consulter cette liste contenant une foire aux questions les plus fréquentes.
CRITÈRES DE RÉSERVATION
Puis-je réserver dans une succursale et prendre le véhicule dans une autre succursale ?
Pour en savoir plus sur cette option veuillez nous contacter à ce numéro : 514-798-7235 pour les succursales du grand Montréal ou 310-2277 pour les autres succursales.
Est-il possible de...
Site :
http://www.discountquebec.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / liste compagnie d assurance auto / compagnie d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture
Assurance étudiant étranger « pas cher - edu.academy
Edu Academy Assurance étudiant étranger « pas...
Assurance étudiant étranger « pas cher » ?
La protection sociale n'est pas la même dans tous les pays, aussi est-il important de souscrire à une assurance étudiant étranger afin de préparer son séjour au mieux et pour vivre sereinement ses études à l'étranger.
L'assurance étudiant étranger, qu'est-ce que c'est ?
L'assurance...
Site :
https://edu.academy
ASSURANCE ETUDIANT - Europ Assistance
Lire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
rapatriement de la personne accidentée ou malade
frais médicaux payés à l'étranger jusqu'à 250.000EUR
retour anticipé en cas d'hospitalisation ou décès d'un...
Date: 2017-10-28 17:22:27
Site :
https://europ-assistance.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance maladie voyage a l etranger / devis d assurance / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Assurance et mutuelle: assurance habitation
assurance habitation
Grâce à l'assurance habitation, vous êtes protégé et vous n'avez pas à débourser un montant important d'un seul coup, à un moment souvent difficile sur le plan émotif. Bien qu'elle ne soit pas exigée par la loi, l'assurance habitation vous procure la tranquillité d'esprit. Vu l'augmentation de la fréquence des événements météorologiques extrêmes,...
Date: 2017-07-23 08:43:26
Site :
assuranceetmutuelle.blogspot.com
Thèmes liés : mutuelle assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance