Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique ?
Par lescomparateurs, jeudi 5 juillet 2007 à 10:31 - rubrique : Importation
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du...
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Thèmes liés : prix d'assurance voiture france / prix d'assurance voiture belgique / comparateur d'assurance voiture belgique / compagnie d'assurance voiture en belgique / comparateur d'assurance voiture france
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
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Avocat responsabilité civile à pourcentage - préjudice ...
Accueil > Avocat en responsabilité civile
Avocat en responsabilité civile
Vous vous êtes blessés dans un lieu public où il y avait un risque de danger sans indication suffisante du risque ou d'information à la prise de ce risque? Vous avez été victime d'un acte criminel et subi des dommages matériaux, physiques ou psychologiques? Vous avez conclu un contrat avec un tiers et ce dernier...
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Assurance négociant automobile - La solution
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Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
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Dossier : les assurances des véhicules anciens - News d ...
Benjamin
Certes les véhicules anciens sont des véhicules comme les autres, mais leur usage spécifique a entraîné l'apparition d'assurances spécifiques qu'il n'est pas toujours facile de décrypter.
Si l'assurance des automobiles est une affaire plutôt vieille, son obligation ne date en fait que de 1958. Aujourd'hui les premières voitures assurées sont de vraies anciennes et les...
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
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Assurance auto, assurance véhicule et occupants
Assurance auto tous risques
L'assurance auto « tous risques » est une assurance qui donne droit à toutes les options possibles. Quand l'on est responsable d'un accident ou pas, elle garantit aussi une indemnisation complète non seulement pour autrui, mais aussi pour soi-même et son véhicule.
Contrat d'assurance
Le contrat d'assurance est une convention entre un assureur et un assuré qui...
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Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / devis d assurance habitation
Comment compléter le formulaire de demande d ...
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Comment compléter le formulaire de demande d'immatriculation?
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le répertoire des véhicules tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte...
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Assurance auto : nos formules – Direct Assurance
RISQUES
Dommages causés à autrui (Responsabilité Civile)
Votre assurance auto vous indemnise pour les dommages matériels et corporels que causerait votre voiture à autrui.
Défense Pénale et Recours
Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.
Nous...
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direct-assurance.fr
Assurance auto après suspension de permis - LegiPermis
Assurance auto après suspension de permis
30 Nov 2015
Assurance auto après suspension de permis
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Après un retrait de permis suite à une contravention ou un délit, il est obligatoire pour le conducteur d'informer son assurance des circonstances de sa suspension, de son annulation ou de son invalidation de permis. L'assurance peut alors résilier le contrat ou appliquer une majoration du...
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Le syndicat international des moniteurs de ski - Ecole de ...
Les 6 bonnes raisons de choisir le SIMS / ESI
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assurance auto
L'assurance automobile est rendue obligatoire en France par la loi du 27 février 1958, aujourd'hui codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.
Garantie
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
* La garantie minimum est la responsabilité civile automobile (à ne pas confondre...
Date: 2014-10-05 06:34:13
Site :
http://autoassuranceauto.blogspot.com
Stage préparation rallye raid féminin Maroc
Programme stage 2018/2019
Ce stage se déroule au Maroc, pour vivre pleinement votre rallye raid.
4 jours complets de stage de pilotage et de formation à la navigation (différentes possibilités de véhicules sur place en boite auto ou manuelle) durée totale 6 jours.
A l'issue de la formation une attestation de stage vous sera délivrée pour votre dossier d'inscription aux rallye raids.
Jour...
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http://www.3214x4.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Les prix de l'assurance habitation 2018 : comparatif et ...
Les prix de l'assurance habitation 2018 : comparatif et tarif moyen
Quel budget prévoir pour assurer son logement ?
Pour les locataires, la question ne se pose pas, vous êtes dans l'obligation de souscrire une assurance habitation. Propriétaires, il est fortement recommandé de vous assurer également. Avec de nombreuses offres sur le marché, une bataille entre les compagnies d'assurance pour...
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Courtiers en assurances à Liège - vie, auto, habitation...
Plus d'informations sur son site !
MARON & FILS - Verviers
Besoin d'une assurance moto, auto, habitation, santé ou responsabilité civile ? Ce courtier en assurances de Liège vous conseille les meilleurs produits.
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Assurance Auto Pro - Protéger son véhicule professionnel ...
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L'application « Aviva & moi » :
Bénéficiez de nombreuses fonctionnalités telles que le suivi de l'arrivée de la dépanneuse avec l'application « Aviva & moi »
Des réductions tarifaires :
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto pro / contrats d assurance auto / devis assurance auto professionnel / assurance professionnelle auto
Assurance auto et moto devis gratuit | Assurances Lichtle
Sécurité routière
Responsabilité civile et rôle de l'assureur
La responsabilité civile d'une personne est engagée, - soit en raison de l'inexécution d'un contrat, - soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer...
Site :
assuranceslichtle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / devis assurance moto gratuit / devis assurance auto moto
Prix Assurance Dommage Ouvrage Tarif en Ligne | EVE assurances
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Des conditions de souscription simplifiée Ni étude de sol, ni maître d'oeuvre pour les constructions de moins de 200 KEUR. Possibilité de souscrire pour le hors d'eau hors d'air. Un interlocuteur dédié à votre écoute
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Obtenez immédiatement votre tarif personnalisé d'assurance dommage ouvrage dans votre boite mail. L'attestation dommage ouvrage sous 2...
Site :
https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / simulation devis d assurance / devis d assurance habitation / devis d assurance
GDPR et logiciel PIA | Hiscox FR
GDPR et logiciel PIA
La CNIL propose le logicial PIA
Afin d'accompagner les entreprises dans leur adaptation vis à vis du Règlement Général sur la Protection des Données (GDPR en anglais), la CNIL propose le logiciel PIA ( Privacy Impact Assessment / Analyse d'impact sur la protection des données).
Ce logiciel libre d'accès, est disponible sur l'ensemble de vos supports (téléphone,...
Date: 2018-01-14 02:09:01
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance auto au tiers ou tous risques, comment ça marche ?
Toute personne qui possède un véhicule est dans l'obligation légale de l'assurer en Responsabilité Civile, ce...
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youtube.com
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / assurance auto au tiers / assurance auto risque / assurance de la responsabilite civile / assurance garantie auto
Déterminer les coûts d'une voiture en Suisse | Auto2Day
Calculer le budget d'une voiture - Comment déterminer les coûts d'une voiture ?
Calculer son budget voiture - Comment déterminer les coûts d'une voiture ?
Vous avez trouvé votre voiture idéale, mais vous ne savez pas si après son achat, elle vous coûtera trop chère ? Voici quelques informations utiles qui vous permettront d'y voir un peu plus clair. Les coûts qui découlent de l'achat...
Site :
http://www.auto2day.ch
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Assurance auto au tiers ou tous risques, comment ça marche ?
Toute personne qui possède un véhicule est dans l'obligation légale de l'assurer en Responsabilité Civile, ce...
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Assurance Professionnelle Métiers de l'Education et de la ...
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Pourquoi prendre une assurance professionnelle quand on travaille dans la formation / éducation ?
Vous êtes éducateur, enseignant ou formateur ?
Le fait de commettre une simple erreur dans la réalisation de votre prestation peut vous exposer à des conséquences sévères, tant en terme de réputation qu'au niveau financier (retrouvez des...
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Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile formation / contrat d assurance responsabilite civile
Les principaux arrêts, auteurs et lois du droit de la ...
Présentation de tous les principaux arrêts ainsi que des principales lois à retenir du droit de la responsabilité civile.
Principaux auteurs du droit de la responsabilité civile :
Louis Josserand : Juriste français né en 1868. S'il a développé la théorie de l'abus de droit, il a surtout oeuvré pour l'établissement d'une responsabilité du fait des choses avec Raymond Saleilles....
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Avocat Responsabilité Civile Professionnelle | Maître ...
A noter que la loi exige de ces professionnels qu'ils souscrivent une assurance en responsabilité civile professionnelle.
Le client lésé peut introduire une action en responsabilité de l'avocat lorsque celui-ci n'a pas rempli ses obligations ou ses devoirs, conformément à la déontologie professionnelle. La juridiction compétente est le Tribunal d'Instance, le juge de proximité ou le Tribunal de Grande Instance, selon le montant de l'enjeu du conflit. Le client doit veiller à porter son action devant une juridiction autre que celle où exerce son avocat, afin d'éviter des conflits d'intérêts. Dans tous les cas, c'est à l'avocat d'apporter...
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Assurance Caravane au meilleur prix - Courtier en ...
Frcourtage, spécialiste de l'assurance caravane pas cher
Frcourtage est un courtier spécialisé en assurance de caravane implanté à Lille.
Notre équipe de courtier connait bien le marché de l'assurance caravanes, du camping et du mobil home et propose des assurances adaptées à vos besoins au meilleur prix.
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ASSURANCE AUTO
Une assurance auto sert à couvrir les dommages causés avec ou à un véhicule automobile. Au Québec, les dommages corporels sont assurés par la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ). L'assurance automobile sert donc à assurer la responsabilité civile et les sinistres matériels. Vous avez acheté votre voiture, comptant ou...
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clicsoumission.com
Changer d’assurance auto quand on veut, c’est possible ...
Depuis le 1er janvier 2015, résilier son assurance devient plus facile. En effet, la loi sur la consommation dite « loi Hamon » prévoit un assouplissement des règles qui régissent la procédure de résiliation d'un contrat d'assurance.
Résilier quand on veut
Avant le 1er janvier 2015, les contrats d'assurance étaient, le plus souvent, renouvelés chaque année de façon tacite....
Site :
question-assurance-auto.info
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Votre assurance auto au meilleur prix - promo.ing.be
Une assurance non-vie complète pour votre voiture privée, développée par NN Non-Life Insurance SA - société de droit néerlandais et soumise au droit belge, avec un tarif en béton et des couvertures sur mesure.
Exclusions et restrictions principales de cette assurance
Vous devez nous remettre une attestation de sinistre en cas de reprise de contrat d'un autre assureur. Nous résilierons la...
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https://promo.ing.be
Location d’auto: ne payez pas pour des assurances que vous ...
Vous comptez louer une voiture pour les vacances? Soyez bien protégé, mais ne payez pas pour des protections déjà incluses dans votre assurance auto, habitation ou voyage!
Lors d'un voyage en Floride en 2014, l'auteure de ces lignes et son conjoint voulaient louer un véhicule pour se déplacer en famille. Au comptoir de location à l'aéroport de Fort Lauderdale, le préposé leur a...
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Mutuelles étudiantes | SMEREP
Mutuelles étudiantes
L'objectif d'une mutuelle ou complémentaire santé
est de prendre en charge une partie ou l'intégralité de vos dépenses de santé non couvertes par la sécurité sociale. ce complément, en tout ou partie, est facultatif mais il est vivement recommandé de souscrire à une mutuelle, en raison du coût des frais de santé.
* Tarifs à compter du 1er Juillet 2018
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Assurance Auto Location | Assurance Auto Québec
Comment assurer une auto de location ?
Ce dont il faut bien s'assurer lorsque l'on loue une voiture que ce soit pour déplacement professionnel ou pour partir en vacances, c'est la franchise qui dans la formule de base est souvent élevée.
Comment fonctionne une assurance location
Côté responsabilité civile, vous êtes automatiquement couvert, là pas de problème.
Lorsque vous êtes...
Courtier en assurance entreprise | La Flandre Assurances
Courtier en assurance entreprise
Qui s'adresse à lui ?
Lorsqu'il s'agit de souscrire une assurance, plusieurs possibilités s'offrent aux entreprises : recourir directement à un assureur professionnel, opter pour une assurance professionnelle en ligne, ou bien s'adresser à un courtier en assurance entreprise.
En France, environ 21 560 courtiers d'assurances sont recensés, des chiffres en...
Courtier en assurance pour auto-entrepreneur Lyon - Hapi ...
Hapi assurance a pu réaliser une assurance prevoyance TNS à Grenoble. Un de nos client Marchands de bien, a fait appel à nous pour sa prévoyance, en TNS. Il a souscrit au capital Décès, ITT, et aux frais de santé [...]
En savoir plus
Hapi assurance a pu réaliser une assurance professionnelle pour une boulangerie à Eybens. Un de nos clients gérant d'une boulangerie a fait...
Site :
http://www.hapiassurances.com
Le lexique de tous les termes utilisés en assurance
A
Accessoires
Pour un véhicule, ce sont les pièces ou les équipements ajoutés au véhicule après sa date de première mise en circulation.
Accident
Evénement imprévisible, brusque, entraînant des dommages matériels et/ou physiques vis-à-vis d'individus, de biens ou de l'environnement.
Accident de la circulation
Toute atteinte corporelle provenant exclusivement de l'action violente,...
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mutuellebleue.fr
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Location d’auto: ne payez pas pour des assurances que vous ...
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Vous comptez louer une voiture pour les vacances? Soyez bien protégé, mais ne payez pas pour des protections déjà incluses dans votre assurance auto, habitation ou voyage!
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Comparatif assurance santé Australie WHV / PVT
Article mis à jour le 04/10/2017, publié initialement le 12/06/2015
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Si vous avez décidé de partir en Australie avec le Working Holiday Visa, vous vous demandez sans doute quelle assurance santé vous devez choisir. En effet, il existe de nombreuses assurances spécialisées dans les voyages à l'étranger, et certaines proposent même des offres spéciales pour les WHV...
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https://www.australie-guidebackpackers.com
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Le groupe - MACSF
Informations financières
Assureur mutualiste, la MACSF est administrée par des professionnels de santé. Leader sur son marché avec la confiance de plus de 950 000 sociétaires, la MACSF est restée fidèle à ses valeurs mutualistes qui font sa force et sa différence. Sans actionnaire ni capital à rémunérer, la MACSF travaille sur le long terme. Ses produits et services répondent aux...
Site :
macsf.fr
Assurance multirisque professionnelle - Assurance activité ...
Assurance multirisque professionnelle
Assurance multirisque professionnelle
Protégez vos locaux, vos biens et votre matériel ainsi que votre Responsabilité Civile professionnelle.
Demander un devis
�? quoi sert une assurance multirisque professionnelle ?
L'assurance multirisque professionnelle vous permet de reprendre le plus rapidement possible votre activité en prenant en charge les...
Date: 2017-01-13 17:36:30
Site :
pro.axa.fr
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Assurance Bateau - Courtier en Assurance pour Voilier ...
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Assurance loisirs
Pour tous vos loisirs, il convient souvent d'être bien assuré pour prévenir tout imprévu. Dans cette optique, Frcourtage est un courtier en assurance de loisirs et intervient dans plusieurs domaines. Nous négocions les meilleurs contrats d'assurance cheval, bateau, jet ski, chasse ou caravane.
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La sérénité jusqu'au bout du Monde !
Notre mission de courtier
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Basé à Caluire (Lyon-Rhône) en France, la société MESORE est titulaire d'une carte professionnelle de Courtier en Assurances, et dispose d'une assurance de Responsabilité Civile...
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Assurance Propriétaire non occupant - Demande de ... - Macif
Propriétaire Non Occupant
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Les plus Macif
Sur mesure
S'adapte aux spécificités du bâtiment (maison ou appartement loué, immeuble locatif, bâtiment inoccupé ou en construction).
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Indemnisation du bâtiment et de ses embellissements ainsi que la perte de loyer et les frais occasionnés par le sinistre.
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Site :
https://www.macif.fr
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Assurance auto : on n’est pas tenu de déclarer tous les ...
Assurance auto : on n'est pas tenu de déclarer tous les sinistres
Assurance auto : on n'est pas tenu de déclarer tous les sinistres
Posted By admin on 11 mars 2015
La loi oblige expressément l'assuré de déclarer à sa compagnie tous les sinistres qui surviennent, à condition qu'ils soient couverts par son contrat d'assurance voiture. Au premier rang, les dommages corporels ou matériels...
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conseils-assurance.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / contrats d assurance auto / assurance auto responsabilite civile
Assurance Auto et Habitation - assurance-investissement.com
Désirez-vous payer moins cher pour vos assurances auto et habitation ou pour vos assurances moto/VR?
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Site internet de la CARMF
Le médecin qui le souhaite peut continuer ou reprendre un exercice médical libéral pendant sa retraite.
Exercice libéral
Cumul intégral
En tant que retraité, vous pouvez exercer, sans limitation de revenus, une activité professionnelle si vous remplissez les 2 conditions suivantes :
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Pas d'assurance dommages ouvrage, le notaire responsable ...
Cette décision juge que la responsabilité du notaire n'est pas engagée car les parties avaient été parfaitement informées de l'absence de souscription de cette assurance dommages ouvrage et de ses conséquences.
"Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 septembre 2014), qu'à l'occasion de la construction d'un immeuble par la SCI L'Arbalette & cie (la SCI), constituée entre MM....
Date: 2018-08-25 01:19:30
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