Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance habitat
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Zurich Assurances - Wegroup
Zurich Assurances est l'une des plus importantes sociétés d'assurances dans le monde, son siège se trouve à Zurich. Son nom exacte est Zurich Insurance Group, assureur le plus important en Suisse et 75ème dans le monde. Zurich Insurance Group compte plus de 60000 collaborateurs dans le monde.
Les dates importantes de la Zurich Assurances !
1872 : Création de la compagnie de réassurance...
Site :
http://www.wegroup.ch
L’ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ... - habitat-social.com
L'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ENTREPRISE (OU GENERALE)
Programme
1. Préambule
o Le programme d'assurance R.C : police R.C Générale ou Entreprise, police R.C. Atteintes à l'environnement, police R.C. Mandataires sociaux, ...
o Les notions techniques : garanties R.C exploitation, R.C produits, après livraison ou après travaux, R.C professionnelle, Défense/Recours, autres garanties, ...
o...
Site :
http://www.habitat-social.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance habitat / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile
Tout savoir sur l'Assurance Responsabilité Civile ...
Portfolio
Assurance Responsabilité Civile Environnementale
L'assurance Responsabilité Civile Environnementale a vu le jour suite à la loi du 1er août 2008 qui a mis en place le principe dit du « pollueur-payeur ».
Au niveau des individus comme des entreprises le principe du « pollueur payeur est déjà très concret. Il s'applique au travers du bonus - malus automobile, et dans le cadre...
Site :
https://www.agis-group.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / responsabilite civile assurance habitat / assurance responsabilite civile federation professionnelle
Pour le constructeur : assurance – responsabilité civile ...
Pour le constructeur : assurance - responsabilité civile décennale (RCD)
2 février 2011 (mis à jour le 12 août 2016)
Etes vous responsable au titre de la responsabilité civile décennale ?
Vous êtes considéré comme constructeur (article 1792-1 du Code civil) si vous êtes :
· architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne liée au maître de l'ouvrage par un contrat de...
Date: 2017-01-14 03:04:33
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
tarif assurance responsabilite civile professionnelle ...
Assurance / Civile / Responsabilité
Les assurances habitation sur BeSeeking
Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement MRH « multirisques habitation » (pour...
Date: 2014-05-21 14:06:22
Site :
http://www.umtr.fr
Assurance habitation jeunes - LCL Banque et Assurance
Guide pratique : étudiants et jeunes actifs
assurance habitation jeune
Certaines banques proposent des assurances destinées spécifiquement aux étudiants et aux jeunes actifs, avec des garanties adaptées et des cotisations réduites.
L'assurance multirisque habitation facultative : des garanties supplémentaires*
En tant que locataire ou en tant que propriétaire, vous pouvez souscrire...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile etudiant / assurance habitation etudiant lcl / contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle | Aviva
Garanties*
Responsabilité Civile Professionnelle
Garantit les conséquences pécuniaires de votre responsabilité civile suite aux dommages corporels, matériels et immatériels que vous pouvez causer aux tiers et ayant pour origine une erreur, une omission ou une négligence commise dans l'exécution d'une prestation intellectuelle vis-à-vis de vos clients.
Responsabilité Civile...
Site :
aviva.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Assurance habitation BNP Paribas : formules, garanties ...
Les formules d'assurance habitation BNP Paribas
L'organisme bancaire présente sur son site web cinq formules d'assurance habitation BNP qui correspondent à tous les profils que l'on peut rencontrer :
Etudiant ;
Il est ainsi rapide de sélectionner la formule d'assurance habitation BNP Paribas qui convient.
Nos comparatifs d'assurance habitation :
Comparatif d'assurance habitation pour...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / assurance habitation etudiant bnp / comparatif assurance habitation residence secondaire
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Types de contrats d'assurances | Un article de BusinessPME
Il y a deux grands types d'assurances, bien que plusieurs peuvent être couverts simultanément par le même contrat (« multirisque » dans ce cas)
L'assurance de personnes
- soit « en cas de vie » (assurance vie) sous forme de capitalisation donnant lieu au bénéfice du titulaire (ou dans certains cas de ses ayants droit) au versement d'un capital ou d'une rente après une certaine date. On...
Site :
businesspme.com
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Toutes nos offres Courtage assurance Marseille - Eurosud ...
BBB pour Groupama
EUROSUD SWATON ASSURANCES, partenaire de GROUPAMA sur l'ensemble des risques liés à l'entreprise et aux particuliers vous informe que...l'agence de notation Fitch vient de relever la note du groupe, de GROUPAMA SA et de ses filiales, de 'BBB-' à 'BBB'. Elle annonce également une perspective 'positiv [...]
En savoir plus
Assurance vie et immobilier
EUROSUD SWATON, courtier en...
Site :
http://www.eurosud-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie / compagnie d'assurance auto et habitation / societe mutuelle d assurance generale
Castors Rhône-Alpes - Assurance
Vous êtes ici : Home Services "Castors"Assurance
Les assurances proposées par l'association:
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Multigarantie du Castor, MMA : (RC-PJ contrat 119 118 750) quèsaco?
Ce contrat négocié auprès...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation
ASSUR-BP Habitat - banquepopulaire.fr
ASSUR-BP Habitat est un contrat d'assurance habitation qui permet de protéger votre habitation (maison ou appartement, résidence principale et résidence secondaire), ainsi que votre mobilier (meubles, TV-HIFI-informatique, objets de valeur...).
Dommages électriques, événements climatiques, catastrophes naturelles...sont également couverts.
Votre assurance couvre également les personnes...
Site :
banquepopulaire.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance habitat / assurance responsabilite civile vie privee / assurance habitation appartement / contrat assurance responsabilite civile
L'assurance habitation, votre couverture multirisques - Gan.fr
L'assurance habitation, votre couverture multirisques
En matière d'assurance habitation, les besoins et les situations sont variables. Si vous êtes propriétaire, vous avez le souci d'être protégé en toutes circonstances pour votre habitat et vos biens. Si vous êtes locataire, vous avez des couvertures obligatoires et des garanties complémentaires au choix. Avec Gan Habitat, vous...
Site :
gan.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance habitation / assurance responsabilite civile vie privee / responsabilite civile assurance habitat
Syndic de copropriété : Choix et désignation du syndic de ...
Choix du syndic de copropriété
Professionnel ou non, le syndic est mandaté par le syndicat des copropriétaires.
Il a pour mission d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des décisions prises en assemblée générale, d'administrer l'immeuble, de tenir la comptabilité du syndicat et de représenter le syndicat de copropriétaires.
Il est responsable devant...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
HSBC Garantie Habitation Haute Protection : Assurance ...
HSBC Garantie Habitation(1) : un contrat adaptable et personnalisable
Résidence principale, secondaire ou investissement locatif
Locataire, propriétaire occupant ou non-occupant
Jusqu'à 10 pièces principales (sauf propriétaire non-occupant 6 pièces principales)
Capital mobilier couvrant jusqu'à 100 000 EUR
Objets de valeur allant jusqu'à 2 500 EUR par pièce principale
Choix entre 3...
Site :
hsbc.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile familiale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site :
https://selectra.info
Le groupe - MACSF
Informations financières
Assureur mutualiste, la MACSF est administrée par des professionnels de santé. Leader sur son marché avec la confiance de plus de 950 000 sociétaires, la MACSF est restée fidèle à ses valeurs mutualistes qui font sa force et sa différence. Sans actionnaire ni capital à rémunérer, la MACSF travaille sur le long terme. Ses produits et services répondent aux...
Site :
macsf.fr
Devis assurance pour auto, habitation, sante, timbre ...
Trouver des travaux
Les devis pour les assurances en ligne
Aujourd'hui grâce à Internet il vous est simple d'obtenir un devis mais surtout de pouvoir comparer les offres de plusieurs compagnies. En quelques clics vous allez pouvoir avoir une idée bien précise des différences entre les offres de chaque société et les prix.
C'est en accédant à un comparateur de devis que vous allez pouvoir...
Date: 2016-06-27 09:19:06
Site :
http://assurances-devis.net
Thèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance habitation / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit
Forum 60 millions de consommateurs • Consulter le sujet ...
par Greenkraft Expertise » 06 Octobre 2014, 16:49
Bonjour à tous,
Quelques précisions totalement gratuites , tirés de l'expérience de Greenkraft Expertise et des jurisprudences obtenus par les avocats qui ont utilisé les expertises de Greenkraft :
En cas de litige (pièces manquantes, règlements manquants, défauts de paiement du raccordement ERDF, production inférieure à l'offre...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / devis gratuit d assurance / devis d assurance
Qu'est ce que l'assurance IARD - selectra.info
Qu'est ce que l'assurance IARD ?
Assurer son logement, votre véhicule, vos biens avec l'assurance IARD
L'assurance IARD qui signifie Incendie, Accidents et Risques Divers se différencie des autres assurances dans le sens où elle permet de protéger ses biens et non des personnes, dans quelque domaine que ce soit.
Devis assurance auto
Devis habitation en ligne
Assurance : définition de...
Site :
https://selectra.info
Cabinet Bibas, assurance, prêt, épargne, crédit à Paris 17
Bons plans
Assurance habitation
Toutes les formules multirisque habitation couvrent au minimum votre responsabilité civile et les principaux risques (incendie, dégâts des eaux, catastrophes naturelles, etc,..), que vous soyez responsable ou victime.
Agent général d'assurance
L'agence AXA Laurent Bibas intervient dans le domaine des assurances , crédits et placements . Notre mission est de vous assurer selon vos besoins. L'agence Bibas a été fondée en 1974...
Site :
paris17-assurances.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie / l assurance maladie / credit assurance auto habitation / assurance auto habitation / assurance auto en cas d accident
Habitat durable : écologie & bioclimatisme
Nouveautés du site
Sortie prochaine du décret tertiaire ?
Le décret de rénovation des bâtiments dans le tertiaire est un projet de loi, sur le point d'être paru, même si cela fait près de 5 ans que l'on annonce sa sortie prochaine >>
La pose de béton ciré sur carrelage
Le béton ciré est particulièrement adapté en cas de rénovation. Il peut notamment être posé directement sur un ...
Date: 2016-12-30 06:27:03
Site :
http://www.habitat-durable.com
Thèmes liés : responsabilite civile assurance habitat / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance de la responsabilite civile
Assurance en ligne - Comparateur assurance auto moto ...
Assurance en ligne
Auto
L'assurance auto s'adresse à toutes les personnes propriétaires d'un véhicule. C'est une assurance obligatoire et tous les véhicules en circulation doivent être assurés.
Il s'agit d'une garantie de responsabilité civile. L'assurance auto couvre tous les dégâts, accidents corporels ou matériels que vous pourrez occasionner à autrui pendant votre vie de...
Site :
assuranceenligne.com
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / societe de groupe d assurance mutuelle
Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Assurance habitation > Présentation des produits > Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Pour les étudiants et tous les jeunes actifs qui souhaitent souscrire à un contrat d'assurance habitation adapté à leurs besoins à des prix ajustés avec un accompagnement psychologique personnalisé et...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance auto caisse d epargne / assurance habitation etudiant axa / assurance habitation etudiant bnp / assurance habitation etudiant macif / assurance habitation etudiant
Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com
Assurance auto fonctionnaire
Assurance auto fonctionnaire
Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.
Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...
Site :
http://www.toto-assur.com
Thèmes liés : prix de l assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation / contrats d assurance auto / assurance auto fonctionnaire / compagnie d assurance auto
Sud Habitat - Espace locataires
Le contrat de location
le bail
Signer un contrat de location ou bail est un acte qui vous engage et engage Logeo Méditerranée en fixant nos droits et obligations réciproques.
Vous vous engagez :
À payer votre loyer et vos charges aux dates prévues
À assurer l'entretien courant du logement
À respecter les règles de bon voisinage
À souscrire une assurance habitation
Logeo Méditerranée...
Site :
http://www.sud-habitat.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / assurance logement responsabilite civile
Maif - assurance-habitation - Avis de DurRéveil
Mauvaise
0 5 1,8
40 ans chez la MAIF sans aucun sinistre habitation. Une toute petite partie de mon toit s'envole suite à mini-tempête reconnue par Météo France. Tout le voisinage est indemnisé à des degrés divers, sauf moi qui suis à la MAIF. Conclusion, vous vous croyez assuré, vous payez bêtement des tarifs élevés pendant des décennies sans vous poser de questions. Eh bien c'est...
Site :
https://www.opinion-assurances.fr
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / bonne mutuelle pas cher / mutuelle pas chere / contrat assurance responsabilite civile
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