Articles sélectionnés pour le thème : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
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Assurance responsabilité civile professionnelle (RCP)
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Toute personne est susceptible d'engendrer un dommage. C'est sur cette constatation simple que le droit, dans les traditions de droit romano-germaniques, a établi le domaine de la responsabilité civile. Celle-ci créée l'obligation de réparer le préjudice dont a été victime...
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Assurance responsabilité civile vie ... - ca-anjou-maine.fr
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
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Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de baby-sitting ou de soutien...
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Assurance négociant et pro de l'automobile - Bonjour Mon ...
Accueil » Assurance auto » Assurance négociant et pro de l'automobile
Assurance négociant et pro de l'automobile
23 mars 2018
Assurance négociant
Vous êtes négociant ou vous allez créer votre société ? Vous entrez dans une profession très répandu dans le milieu des professionnels de l'automobile mais également la plus difficilement assurable.
L'assurance négociant n'est pas simple...
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Assurance travailleur indépendant : les obligations ...
Comme tous les professionnels, les freelances et entrepreneurs sont soumis aux aléas de la vie. Incendie, accident, maladie... Pour faire face aux coups durs, assurez-vous ! Quels sont les contrats que vous devez souscrire pour exercer votre activité en toute sécurité ? Pour ne pas mettre en péril votre entreprise, suivez nos conseils en matière d'assurance travailleur...
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Assurance RCMS
Assurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
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FAQ : Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile ...
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L'assurance responsabilité civile est la section d'une police d'assurance qui vous protège si vous êtes reconnu légalement responsable de blessures ou de dommages matériels causés à des tiers. Cette protection est conçue pour couvrir des éléments comme des frais juridiques, le montant d'argent nécessaire...
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Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ...
L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
« Le propriétaire d'un...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Responsabilité Civile - Mutuelle pour Animaux, Assurance ...
L'assurance Responsabilité Civile ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Quand, pourquoi et comment : mode d'emploi de la RC.
L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle...
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L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
21 mai 2018
Morsures, accidents, dégradations... chiens et chats peuvent être à l'origine de dommages. L'assurance responsabilité civile, contenue dans le contrat multirisque habitation, couvre tous les membres de la famille. Y compris les animaux... sous conditions.
UNE ASSURANCE UTILE QUAND ON A DES ANIMAUX
L'assurance responsabilité...
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Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Quel tarif pour une assurance responsabilite civile professionnelle ?
L'assurance responsabilité professionnelle permet de se couvrir en cas d'erreur, de faute, d'oubli ou encore d'un quelconque dommage dans le cadre de l'exercice de son métier. Cette assurance qui porte souvent l'appellation de RC Pro, bien que n'étant pas exigée pour toutes les professions, reste un contrat à souscrire...
Date: 2017-07-02 16:23:03
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Description de la responsabilité accident d’une auto-école
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Responsabilité civile promoteur immobilier
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Assurer un bien est une chose, s'assurer pour son activité professionnelle en est une autre. Assurance-promoteur vous propose différentes formules d'assurance, afin de vous garantir en responsabilité civile professionnelle en tant que promoteur immobilier ou marchand de biens.
Ne négligez pas cette garantie, non obligatoire mais vivement conseillé...
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Assurances obligatoires à souscrire au Luxembourg
Accueil » Argent et fiscalité » Quelles assurances souscrire au Luxembourg ?
Les assurances obligatoires au Luxembourg
Lorsqu'on arrive dans un nouveau pays, il n'est pas toujours évident de savoir quelles assurances souscrire pour protéger au mieux ses biens et ses proches.
Pour mieux vous guider à ce sujet, Just Arrived vous informe et vous aide à savoir quels types d'assurances vous...
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Les tarifs d'une assurance garage automobile
Les tarifs d'une assurance garage automobile
Quel tarif pour mon assurance professionnel de l'automobile ?
Comme la plupart des assurances professionnelles les tarifs qui sont proposés par les compagnies d'assurance sont sujets à plusieurs variables dont la principale : le type d'activité.
Que vous soyez garagiste, négociant ou encore centre de contrôle technique chacune de ces professions...
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http://www.assurance-garage-automobile.com
Thèmes liés : tarifs d assurance auto / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / changer d assurance automobile / devis d assurance automobile
Responsabilité civile – RAFFIN & Associés
Responsabilité civile RafIn-aDm 2019-01-08T16:39:02+00:00
RESPONSABILITÉ CIVILE
Fort d'une expertise acquise de longue date en matière de responsabilité civile, RAFFIN & Associés, constitué d'avocats pluridisciplinaires, gère d'importants dossiers pour le compte de compagnies d'assurances majeures, de banques, de grandes et moyennes entreprises et de professionnels spécialisés.
Ce domaine , qui implique toutes les activités de sa clientèle, s'étend de la responsabilité civile générale aux régimes complexes de responsabilité des industriels, des professions réglementées, ou des...
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http://scp-raffin.com
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Assurance Responsabilité civile pour professionnels en ...
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Responsabilité Civile Professionnelle
Le Bureau d'assurances Naveau gère les portefeuilles d'assurances des particuliers, des indépendants et des PME . Nos courtiers se déplacent dans toute la Wallonie et dans la Région de Bruxelles-Capitale.
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...
Site :
https://assurance-pas-chere.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
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Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
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assurance-reunion.fr
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Site :
mona-assurance.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle - Rc pro ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
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Assurance décennale auto-entrepreneur | Garantie-decennale.com
En tant qu'auto-entrepreneur exerçant un métier du bâtiment, vous avez trois obligations. D'après la loi Pinel, vous devez :
Être titulaire d'un diplôme dans le domaine où vous souhaitez exercer. Il peut s'agir d'un diplôme CAP, BEP ou BP.
Souscrire un contrat d'assurance construction auto-entrepreneur, une assurance responsabilité civile professionnelle et une assurance...
Site :
garantie-decennale.com
Comment obtenir la carte professionnelle de l'agent ...
La carte professionnelle pour agent immobilier
Eslpodcards 9 février 2012 Répondre
La préfecture délivre trois types de carte professionnelle valable 10 ans : « transactions sur immeubles et fonds de commerce », « gestion immobilière » et « marchand de listes ». La carte peut comporter les mentions particulières suivantes « prestations touristiques » et « prestations de...
Site :
http://www.eslpodcards.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Demande d'attestation d'assurance - Modèle, Exemple type
Assurance responsabilité civile, assurance scolaire, assurance habitation, assurance automobile,... Contracter une assurance est souvent nécessaire, et obligatoire dans de nombreux cas. Pour effectuer certaines démarches, vous pouvez ainsi devoir produire une attestation d'assurance. Il s'agit d'un document justificatif rédigé par votre organisme d'assurance sur votre demande, par lequel il...
Site :
https://www.legalife.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance auto et habitation / devis d'assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance automobile
Contrat de travail assistante maternelle
Si vous avez besoin d'aide pour devenir Assistante Maternelle, vous pouvez faire ci-dessous une demande gratuite de documentation pour une formation par correspondance :
Valider
L'accueil d'un enfant chez une assistante maternelle doit être minutieusement préparé afin qu'il se mette en place dans les meilleures conditions possibles. Le contrat de travail a pour but de faciliter cette...
Site :
https://www.travaillerdanslapetiteenfance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance décennale - CM-BTP : Devis décennale au meilleur ...
Avez-vous été mis en cause dans le cadre de sinistres ?
Qui doit souscrire une garantie décennale ?
Les entreprises intervenant dans la construction ou la rénovation d'immeubles ou de maisons (gros oeuvre, charpente, plomberie,ravalement, carrelage, etc) sont obligées de souscrire une assurance décennale.
L'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés et tous...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance profession libérale - Fiches ... - assurlandpro.com
Responsabilité professionnelle : les ostéopathes et les chiropracteurs
Publié le 26 avril 2015
En application d'une loi applicable sur tous les territoires de l'Union européenne et entrée en vigueur depuis le 25 février 2014, tous les ostéopathes et les chiropracteurs doivent disposer d' une bonne assurance responsabilité civile professionnelle . Cette obligation est applicable depuis le...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante profession liberale / assurance professionnelle liberale sante / assurance sante profession liberale / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance professionnel sante
Assurance professionnelle informatique
Assurance professionnelle métiers informatique
Nous vous proposons en ligne un comparateur sur 3 compagnies d'assurance, pour couvrir votre responsabilité civile professionnelle dans le domaine de l'informatique. Notre comparateur d'assurance en ligne vous propose immédiatement le meilleur prix et garantie par rapport à votre secteur d'activité dans les métiers de...
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Assurance Dirigeants - RCMS - Courtier spécialisé - CM ...
Les clients
A partir de quel moment l'assurance dirigeants fonctionne ?
Votre garantie de responsabilité civile en tant que dirigeant va notamment s'exercer lorsque les garanties responsabilité civile du contrat de votre entreprise sont inopérantes et que de facto un tiers vous mettra en cause en tant que dirigeant à titre personnel.
Le contrat d'assurance fonctionne donc dés que vous êtes...
Site :
https://cmentreprise.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance de responsabilité civile professionnelle
Les assurances professionnelles divergent en fonction des risques à couvrir. Certains visent l'entrepreneur, d'autres protègent l'entrepreneur des risques liés à l'exercice de sa fonction. L'assurance de responsabilité civile professionnelle, aussi connue comme RC Pro, est l'essence même de l'assurance professionnelle et est incluse dans...
Site :
assurancedesmetiers.com
La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...
Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif
La responsabilité civile Macif définie par la loi
Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :
le dommage : celui-ci peut être matériel ou...
Date: 2017-08-20 06:58:29
Site :
https://assurevue.com
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Etik assurance - Assurance professionnelle
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Assurance et responsabilité civile pour les moniteurs et ...
Moniteur de Voile
Pros moniteurs et personnels encadrants
Moniteurs, animateurs et personnel d'encadrement, votre activité est faite de responsabilités. En contact permanent avec le public, vous devez vous prémunir parfaitement mais aussi couvrir vos clients pour pratiquer votre activité en toute sérénité ! La Compagnie du Sport a donc créé pour vous une assurance spécifique, adaptée à chacun, couvrant l'ensemble des risques des activités de sports et de loisirs.
Responsabilité Civile Moniteurs
Pour les...
Site :
http://www.lacompagniedusport.com
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INIXIA.fr : Courtier en Assurances pour Particuliers ...
Tous les emprunteurs qui souscrivent un crédit immobilier à compter du...
Pourquoi passer par un courtier en assurance ?
Grâce à des accords avec les plus grandes compagnies d'assurances françaises , INIXIA est capable de vous obtenir une délégation d'assurance emprunteur moins chère et à garanties égales avec celles des banques.
Combien puis-je économiser en passant par un courtier en...
Site :
https://inixia.fr
Assurance sécurité - Responsabilité civile professionnelle
Assurances Descamps-D'haussy - ADH
Au coeur de l'eurorégion, depuis 1937
Le cabinet Assurances DESCAMPS d'HAUSSY (connu sous le sigle commercial ADH) est intermédiaire d'assurance, implanté au 1 rue des Promenades CS 20144 59564 La Madeleine-les-Lille
SARL au capital de 480 000 EUR - RC de LILLE sous le n° 58 B 449 - SIREN 458 504 495 - Immatriculée à l'Orias sous N°07 000 556.
Vous avez la possibilité de vérifier notre inscription sur le site ORIAS www.orias.fr
Pour les entreprises, collectivités, commerces, artisans et particuliers
Classé...
Site :
https://www.securite-assurance.com
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / courtier d assurance automobile
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et ...
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et publications en 2017
Comme les années précédentes, la cotisation 2017 sera perçue en parallèle à la prime d'assurance de la police collective responsabilité civile professionnelle (Compagnie d'assurances Allianz S.A. - courtier d'assurances Marsh S.A.). Cette perception aura lieu dans le courant du mois de février 2017 quoique la...
Site :
http://www.ipcf.be
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Courtier assurance Annuaire Economie et Finance - gralon.net
vous êtes ici : Thesaurus > Lettre c > Mots co > courtier assurance
Courtier assurance Annuaire Economie et Finance
Cabinet de courtage en assurance, lons (64)
Cabinet de courtage en assurance, lons (64) : Un contrat d'assurance vous couvre et assure vos arrières en cas de nécessité. Le Cabinet Wilhelm vous aide à obtenir des contrats avantageux pour divers types...
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Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier ...
09 77 00 82 15
Thématique proche de Swiss Life Assurance Direct: mutuelle santé Frontalier Suisse, assurance-vie
Courtier en assurances BPCM: Assurance vie, auto, habitation, prévoyance santé
Clickassure, Société de Courtage en assurances BPCM : Assurance de biens, de personnes et de professionnels Assurances de biens - Auto - Habitation - Immeubles - Moto / cyclo Assurances de...
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assufr.com
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE - contrexpert.com
Deux types de fautes peuvent être réparés :
- l'inexécution (partielle, totale voire défectueuse) d'un contrat peut être constitutive d'une faute. Au-delà de l'obligation de délivrance et de la garantie contractuelle, selon l'article 1147 du Code civil, le contractant victime de la défaillance du co-contractant peut obtenir des dommages-intérêts. On parle de responsabilité...
Date: 2012-10-17 07:27:11
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Assurance responsabilité professionnelle | Ordre des CPA ...
Portraits de CPA et futurs CPA engagés
Assurance responsabilité professionnelle
L'assurance responsabilité professionnelle est obligatoire pour tous les CPA. Voyons voir pourquoi , qui est précisément visé, comment fonctionne le régime et combien il en coûte pour satisfaire à cette exigence.
Pour remplir votre déclaration et acquitter votre prime, rendez-vous sur le site du gestionnaire...
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https://cpaquebec.ca
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Assurance garage automobile - La solution Etik
Centre de contrôle technique
A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?
Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.
La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...
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http://www.assurance-garage-automobile.com
Thèmes liés : assurance garage moto professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / avocat assurance responsabilite civile professionnelle site / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale - 21-04-2016
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By Etik Assurance :
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Pro auto
Nicolas Gimel
Pourquoi l'assurance négociant est primordiale
Tout d'abord un préalable important : Dès lors qu'un véhicule est « sous la responsabilité...
Assurances - aes-asbl.be
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du travail en faveur des personnes engagées dans...
Site :
https://www.aes-asbl.be
Courtier en assurances en Gironde sud-ouest et Nouvelle ...
Courtier en assurances en Gironde, sur le sud-ouest et en Nouvelle-Aquitaine
Devant la multitude des offres en assurance, en prévoyance, en complémentaire santé ou en épargne retraite provenant de diverses compagnies, il faut bien reconnaitre que le consommateur néophyte reste le plus plus souvent perplexe... Comment assurer au mieux ses biens personnels ou son entreprise ? Choisir une...
Présentation du Cabinet FIDEAL - Fideal.fr Crédit Prêt ...
o Ce que vous être prêt à mettre en oeuvre pour réaliser votre objectif
Notre rôle est de vous représenter auprès des établissements préteurs. Pour le faire au mieux, nous devons disposer d'une vision exacte de votre situation. Tenter de cacher une information que vous savez ou supposez gênante serait contre productif. En temps que professionnel du crédit, nous sommes le mieux...
Date: 2016-08-06 19:36:48
Site :
http://www.fideal.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Ares Groupe | Courtiers en assurances Bordeaux Pessac ...
Ares Groupe est courtier en assurances sur Bordeaux et la Gironde depuis plus de vingt-cinq ans... Notre mission est de rechercher pour vous les meilleures solutions afin de protéger votre entreprise, ses salariés ou vos intérêts personnels (protection chef d'entreprise). Le rôle du courtier d'assurances est de servir d'intermédiaire entre les compagnies d'assurances et le futur assuré...
Assurance Professionnelle Métiers de l'Education et de la ...
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Pourquoi prendre une assurance professionnelle quand on travaille dans la formation / éducation ?
Vous êtes éducateur, enseignant ou formateur ?
Le fait de commettre une simple erreur dans la réalisation de votre prestation peut vous exposer à des conséquences sévères, tant en terme de réputation qu'au niveau financier (retrouvez des...
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Assurance auto entrepreneur - Assurance décennale
Vous prenez des risques parce que votre métier vous l'impose.
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