Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
→ 562 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L'UNIVERSITE
06/06/2012
ADIAL
Pour étudier le degré des risques liés aux statuts que comporte une université, il convient tout
d'abord d'étudier le statut de l'université (A) puis les risques statutaires liés au personnage
central des universités : son président (B) et enfin les différents risques statutaires dus à une
diversité du personnel des...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Assurance habitation : aussi pour les résidences secondaires
Tempêtes
Incendies
De plus, le propriétaire d'une résidence secondaire reste redevable des préjudices causés aux voisins ou à des tiers. Sans contrat pour habitation, il devra assumer l'ensemble des réparations financières. Si c'est une tuile qui tombe sur quelqu'un, cela peut coûter très cher !
Dans quels cas souscrire une assurance habitation ?
Alors, dans quel cas souscrire une...
Site :
http://www.xn--garantie-dcennale-ktb.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / devis assurance habitation / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
simulationassuranceauto.org
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
Simulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site :
simulationassuranceauto.org
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / devis d assurance habitation
Prevoyance obligatoire pour les entreprises
Tous savoir sur Prevoyance obligatoire pour les entreprises
<- Retour au guide
Mutuelle Malakoff : Avis et témoignages positifs ou négatifs
Pitoyable. Mutuelle à fuir. 3 mois qu'on me balade pour une résiliation faite suite à une affiliation obligatoire de mon employeur à une autre mutuelle.
La prévoyance est elle obligatoire pour les non cadres
Tous savoir sur La prévoyance est elle...
Date: 2018-06-23 00:06:22
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
L'assurance auto tous risques - franchise assurance auto
L'assurance auto tous risques est un contrat d'assurance qui techniquement doit propser une protection globale au souscripteur (à l'instar du contrat d'assurance au tiers).
Aux deux extrêmes de l'assurance auto, on trouve d'un côté le contrat responsabilité civile simple, et, de l'autre, le contrat tous risques. Le contrat responsabilité civile simple ne couvre que les dommages matériels...
Foire aux questions | APAS-BTP
Vous devez annoncer votre annulation uniquement par lettre recommandée A.R. à l'agence de Paris APAS-BTP : 91, avenue de Choisy, 75013 Paris (La date de prise en compte de l'annulation correspond à la date de réception à l'agence de votre LRAR).
Les annulations par courrier électronique ne seront pas prises en compte.
Vous devrez régler intégralement les frais d'annulation suivant le...
Site :
apas.asso.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / l'assurance maladie en france / consulter mon dossier d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
Agence GAN ASSURANCES ROUEN HOTEL DE VILLE | Assurance à ROUEN
GO
Le mot de votre agence GAN ASSURANCES ROUEN HOTEL DE VILLE
Notre équipe a le plaisir de vous accueillir dans notre agence à Rouen. Professionnels de l'assurance pour les particuliers, professionnels, créateurs et entreprises, nous disposons d'une large gamme de contrats et de services personnalisables. Ensemble, nous examinons votre situation, pour vous accompagner au plus près de vos...
Site :
https://www.agence.gan.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante rouen / assurance sante rouen / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / credit assurance complementaire sante
AIR Courtage Assurances – Courtier spécialiste en ...
CDI 35 H - SAINT VULBAS (01)
Poste à pourvoir à partir de septembre 2017
Votre profil : De formation de niveau BAC +2 minimum, vous disposez d'une expérience de 2 ans minimum au sein du département sinistres d'une compagnie d'assurance ou d'un cabinet de courtage en assurances. Votre niveau d'anglais vous permet de comprendre et d'échanger en anglais.
Votre sens de...
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Foire aux questions | APAS-BTP
Quelles sont les conditions pour être bénéficiaire de l'APAS ?
Les bénéficiaires sont les salariés des entreprises adhérentes à l'APAS-BTP ainsi que leur famille.
Quelles sont les entreprises adhérentes ?
Les membres adhérents sont les employeurs ou les entreprises exerçant dans la région parisienne les activités définies ci-dessous :
Entreprises du Bâtiment.
Entreprises annexes...
Site :
apas.asso.fr
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
Votre contrat Garantie des accidents de la vie distribué par la Caisse d'Epargne prévoit une indemnisation à la hauteur de vos préjudices* :
Dès que le seuil de garantie choisi est atteint, vous êtes indemnisés à la hauteur des préjudices subis dans les limites des plafonds définis dans les Conditions Particulières. Votre contrat prévoit la prise en compte notamment des conséquences*...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance accident vie devis / contrat d assurance responsabilite civile / caisse privee d assurance maladie / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance complementaire sante
Assurance habitation LCL - selectra.info
Assurance habitation LCL
Découvrez les différentes assurances habitation du LCL !
Fondé à Lyon en 1863, le Crédit Lyonnais est connu aujourd'hui sous le nom commercial de LCL suite à sa fusion avec le Crédit Agricole en 2005. LCL est considéré comme l'un des piliers historiques de l'industrie bancaire en France aux côtés de la BNP Paribas et de la Société Générale. En 2015, LCL...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : assurance habitation etudiant lcl / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparatif assurance habitation locataire / comparatif assurance habitation etudiant
Salaire d’une coiffeuse à domicile | Viadom Professionnel
Mais aussi...
Un véhicule de service neuf pris en charge à 100%
Viadom récompense ses collaboratrices atteignant durablement un certain chiffre d'affaires en leur mettant à disposition un véhicule neuf tout équipé, renouvelé tous les 2 ans. L'ensemble des dépenses est pris en charge :
- La location du véhicule ;
- L'assurance tous risques pour tous les passagers et le matériel ;
-...
Site :
http://www.viadom-professionnel.com
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Avocat Val d'Oise - Danielle Chevrotin - Cabinet d'avocats 95
Responsabilité, assurance
Compétence
Les avocats font partie d'une profession réglementée et exercent sous le contrôle de l'Ordre des Avocats et du Bâtonnier.
Nos compétences sont certifiées par nos diplômes professionnels et universitaires, ainsi que par notre expérience professionnelle en qualité d'avocat et d'enseignant en droit.
Formation continue
Notre cabinet porte une attention...
Site :
http://www.avocat-chevrotin.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile formation / tarif assurance responsabilite civile
La responsabilité civile des infirmières salariées et ...
La responsabilité civile des infirmières salariées et hospitalières
Publié le
par Geneviève BELTRAN
Les infirmières, qu'elles soient salariées dans des établissements privés ou agents de la fonction publique, ont-elles une obligation de souscrire un contrat d'assurance de responsabilité pour leur activité professionnelle ? Dans la négative, ont-elles toutefois intérêt à...
Site :
http://www.formationsantedroit.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante
Devis assurance local commercial, prix assurance commerce
Cliquez ici
Assurance local commercial pas cher
Pour votre activité professionnelle, vous aurez probablement besoin d'un local commercial, surtout si vous recevez des clients. Afin de protéger vos biens, votre fond de commerce mais aussi couvrir les personnes présentes dans vos locaux vous devez souscrire une assurance commerce pas cher en cas de sinistre. Pour recevoir le meilleur prix et...
Date: 2014-11-14 14:58:43
Site :
http://www.assurancelocalcommercial.com
Thèmes liés : devis assurance local commercial / devis assurance pas cher / comparatif de devis d assurance / devis assurance professionnelle restaurant / devis assurance professionnel
Quelles sont les meilleures assurances habitation en 2018
Quelles sont les meilleures assurances habitation en 2018 ?
Certaines offres d'assurance habitation proposent de meilleurs rapports qualité / prix selon les profils !
Chaque année, de plus en plus d'offres d'assurance habitation sont proposées sur le marché. Leaders historiques de l'assurance en France, assureurs en ligne, bancassurances... Aujourd'hui, choisir un bon contrat d'assurance...
Site :
https://selectra.info
ADH Assurances I Assurances et conseils à destination des ...
En savoir plus
Courtier en assurances et Agent général depuis 1937, nous mettons nos compétences et notre savoir-faire à disposition des entreprises, des professionnels et des particuliers.
Notre mission : Etre à l'écoute de vos besoins, de votre environnement pour vous proposer des conseils et solutions sur-mesure.
Notre priorité : Anticiper les risques, défendre vos intérêts afin de...
Site :
https://www.adh-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
REPAM ASSURANCE: Pourquoi un courtier
Nous contacter
Pourquoi un courtier ?
Qu'est-ce qu'un courtier ? Pourquoi s'appuyer sur un courtier ? Comment trouver un courtier près de chez vous ? L'essentiel pour vous guider
QU'EST-CE QU'UN COURTIER D'ASSURANCES ?
Un courtier d'assurances est un intermédiaire entre l'assuré, son « client » et l'assureur, son « fournisseur » ; il agit donc d'un commerçant, chargé de trouver sur...
Site :
repam.fr
Thèmes liés : formation courtier d assurance / courtier d assurance en france / courtier d'assurance / courtier d assurance vie / courtier d assurance
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Contrat habitation / Produits d'assurance / Assurance Moto ...
Le contrat d'assurance habitation
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, le contrat Multirisque Habitation, proposé par notre partenaire AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire), membre comme la Mutuelle des Motards du GEMA , se compose de trois formules, adaptées à vos besoins.
Formule RC Perso : Responsabilité civile personnelle
Cette...
Date: 2017-01-14 03:08:51
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / assurance responsabilite civile vie privee
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Contrat collectif prevoyance axa
<- Retour au guide
Cumul pension invalidité et prévoyance
Bonjour, je suis en invalidité catégorie 2 depuis aout 2008, suite à un grave accident, je perçois donc une pension d'invalidité de la sécurité sociale d'un ...
Club Affaires Atlantique - Loire Atlantique - 44 - Saint ...
le Club d'Affaires Atlantique est une association de dirigeants d'entreprise...
Date: 2018-03-07 03:15:33
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
Assurance Temporaire.
JL ASSURE, spécialiste de l'assurance temporaire en France et en Europe, tient à votre disposition une large gamme de produits d'assurance.
Leader en assurance temporaire, JLAssure et vous rassure !! Nous proposons à nos clients et prospects des tarifs d'assurance et des garanties présentant le meilleur rapport qualité / prix : nos tarifs d'assurance sont ainsi...
Site :
jlassure.com
Vaud.ch - Site international de promotion du canton de ...
Assurance maladie de base
Toute personne résidant en Suisse plus de six mois doit être assurée auprès d'une caisse maladie reconnue pour l'assurance de base, selon la loi fédérale sur l'Assurance Maladie (LaMal) . L'affiliation à une caisse maladie doit être effectuée dans les trois mois après l'arrivée en Suisse. Une affiliation tardive entraîne des pénalités.
L'assurance maladie...
Site :
http://www.vaud.ch
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site :
https://entreprises.ca-sudrhonealpes.fr
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction ...
L'article A. 243-1 du code de la construction impose des clauses types aux contrats d'assurance que nous avons évoqués. Les clauses sont contenues dans l'arrêté du 19 novembre 2009 pour chacun des contrats ci-dessus.
Aucune autre clause du contrat ne peut avoir pour effet d'altérer d'une quelconque manière le contenu ou la portée de ces clauses, sauf si elle s'applique exclusivement à des...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile entreprise construction
Assurance annulation - Nos conditions | Protections
Assurance annulation
Conditions
Dans cette rubrique vous trouvez nos conditions. Cliquez sur la catégorie de votre choix (assurance annulation, assistance personnes, assurance bagages, ...) pour consulter les conditions.
Ce PDF contient les conditions générales pour tous les contrats souscrits jusqu'au 31/12/2016.
DEFINITIONS...
Site :
https://www.protections.be
Programmes d'assurance spéciaux | Programmes d'assurances ...
ATLANTIS
ASSURÉ CONTRE VENTS ET MARÉES
Ce produit d'assurance exclusif est conçu pour une clientèle de choix amatrice de nautisme. ATLANTIS comporte une foule d'avantages dont profiteront les plaisanciers soucieux de protéger adéquatement leur investissement. GARDEZ LE CAP ET CONSTATEZ PAR VOUS-MÊME !
PARTICULARITÉS ET AVANTAGES
Aucune expertise maritime pour les voiliers de moins de 20...
Date: 2016-03-07 16:55:13
Site :
http://www.rpbassurances.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance / courtier d assurance / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance auto Guadeloupe - Assurance Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Assurance auto Guadeloupe
Vous possédez une belle auto... vous vous en servez pour vous rendre au travail... peut-être même dans le cadre de votre emploi... l'un de vos enfants la conduit parfois...
Assurance auto Guadeloupe
Comment vous garantir que votre contrat d'assurance automobile actuel vous couvre bien? Comment savoir si votre assureur vous satisfera au...
Site :
assurance-guadeloupe.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance auto guadeloupe / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / soumission d assurance auto
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Courtier d'Assurance - Annuaire des courtiers assurance
Découvrez notre sélection des courtiers d'assurances et services financiers.
Liste de groupes d'assurance :
AG Insurance - Belgique
AG Insurance est une compagnie belge en assurance-vie et assurance non-vie (auto, incendie, accidents, hospitalisation, responsabilité civile...), ainsi qu'en pensions complémentaires. Elle s'adresse tant aux particuliers qu'aux indépendants, PME et grandes...
Date: 2016-11-28 20:24:22
Site :
http://www.courtierdassurance.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / liste compagnie d assurance auto / societe de groupe d assurance mutuelle / compagnie d'assurance auto france
L’assurance auto d’Allianz: individuelle et sur mesure ...
La vie vous réserve de belles surprises. Prenez la route!
Nous vous accompagnons. Avec l'assurance auto d'Allianz.
L'assurance auto d'Allianz
La vie vous réserve plein de belles surprises. Et c'est tant mieux!
Avec Allianz, vous avez à vos côtés un partenaire solide, qui s'occupe de tout en cas de problème.
Protection complète pour vous et votre voiture
Aide immédiate en cas de panne...
Date: 2017-01-14 02:20:02
Site :
https://www.allianz.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / assurance en cas d accident de voiture / assurance d auto / assurance auto responsabilite civile
Assurance Moto Ancêtre & Oldtimer - Devis en ligne ...
15/02/2019
Assurance motoSimulationMoto de CollectionMoto ancêtreMoto oldtimer
Vous possédez une moto qui a plus de 25 ans ? Vous pouvez choisir d'assurer votre moto en bénficiant des offres oldtimer ou ancêtre. Ces motos se distinguent non seulement par leur côté vintage, mais également pas leur plaque d'immatriculation commençant par "O".
Pourquoi adopter une plaque O et un contrat...
Site :
https://seraphin.be
Assurance garage moto - Multirisque garagiste
Demandez votre devis
Les risques du métier de garagiste moto
Pour la bonne marche de ses activités, un garage moto doit pouvoir assurer au mieux tous ses équipements. Egalement, il doit prendre en compte les différents risques qui peuvent survenir dans le contexte de son activité. Pour répondre à ces préoccupations, les assureurs proposent diverses polices d'assurance qui permettent au...
Site :
http://www.assurance-garage-automobile.com
Thèmes liés : assurance garage moto professionnelle / assurance en cas d accident de voiture / assurance moto professionnel / assurance voiture garage / souscrire assurance moto
Epopées du Monde – Voyager avec une autre vision
Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000EUR ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51
Conception et réalisation :
36 Boulevard Charles de Gaulle
37540 TOURS
ARTICLE 2. FONCTIONNEMENT
Notre site "www.epopeesdumonde.com " est accessible 7 jours sur...
Site :
http://www.epopeesdumonde.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation contrat d assurance voiture
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
Site :
http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation assurance responsabilite civile / attestation d assurance maladie
Assurance Auto : Comparateur et Devis Gratuits
Accueil > Assurance Auto
Assurance auto
Vous recherchez une assurance auto au top ? Comparez les offres de nos assureurs. Tarifs compétitifs et économies garanties !
Comparateur d'assurance auto en ligne
Assurance auto : comment trouver l'offre la moins chère ?
Comparer les différentes formules et les garanties proposées permet de sélectionner un contrat au meilleur prix adapté à vos...
Site :
https://www.acommeassure.com
La responsabilité civile et pénale de l'association
La responsabilité civile et pénale de l'association
Page actualisée en octobre 2010
En complément, lisez aussi la page :
0. Avant propos
Le bénévolat ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité.
Les associations, comme leurs dirigeants sont responsables tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Pour bien comprendre…
La...
Date: 2017-06-25 15:43:27
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur
Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net
Rapport de stage Wafa assurance
1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / prix d'assurance voiture maroc / prix d'assurance voiture essence maroc / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / changer d'assurance auto nouvelle loi
10 Assurances VTC: Transport de Personnes à Titre Onéreux ...
Crédit chômage
10 Assurances VTC: Transport de Personnes à Titre Onéreux
Si vous en cherchez une sachez que malheureusement il n'existe pas de comparateur d'assurances VTC, ce qui rendrait le choix plus facile. Car le prix d'une assurance pour VTC, obligatoire je la rappelle, peut décourager les auto-entrepreneurs. À suivre, toutes mes infos pour trouver un devis pas cher et faire votre...
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
Préambule
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto document / courtier d'assurance auto
Accident du travail - Définition
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Faire un contrat de travail à son assistante maternelle ...
Contrat assistante maternelle : que faire figurer dans le contrat de la nounou ?
+ La convention collective
Vous avez trouvé la nounou de vos rêves ? Félicitations ! Sachez toutefois qu'il est indispensable de lui faire un contrat en bonne et due forme sous peine d'être sanctionnée par la loi . Il vous faut donc établir un contrat écrit pour chaque enfant gardé , en 2 exemplaires,...
Date: 2017-01-12 10:24:08
Site :
http://www.magicmaman.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale