Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile animal
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Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ...
L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
« Le propriétaire d'un...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance automobile - Bâloise Assurances - baloise.ch
FAQ
Que couvre l'assurance responsabilité civile?
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages que vous causez avec votre véhicule à un tiers. Elle est prescrite par la loi. Sont assurées les prétentions en responsabilité civile possibles selon le droit de la circulation routière. Les prestations de la Bâloise comprennent le paiement de prétentions justifiées et la défense contre des prétentions injustifiées.
Que couvre l'assurance casco partielle?
L'assurance casco partielle couvre les dommages causés au véhicule à moteur, à la remorque ou à la semi-remorque assurés. Elle...
Date: 2017-01-14 03:33:48
Site :
https://www.baloise.ch
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance de la responsabilite civile
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La santé de votre...
Site :
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Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / comparateur contrat d'assurance vie
Pourquoi assurer son animal de compagnie ? - Zenanimo
devis assurance animaux
Vous aimez l'article ?
Peut-être que certains d'entre vous se posent la question de savoir quelle est l'utilité d'assurer son animal de compagnie. En effet, il n'est pas forcément évident de comprendre l'intérêt d'une assurance pour un animal. Pourtant trois raisons principales peuvent être mises en avant : se protéger, protéger son animal et faire des économies...
Site :
https://www.zenanimo.com
Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / assurance sante animal / assurance responsabilite civile animal / contrat d assurance maladie
assurance des chiens des agents de sécurité cynophiles ...
Accueil > Actualités > Focus sur la responsabilité civile et l'assurance des chiens des agents de sécurité cynophiles
Focus sur la responsabilité civile et l'assurance des chiens des agents de sécurité cynophiles
En tant que professionnel de la sécurité, vous pouvez utiliser des animaux, le plus souvent des chiens. Verspieren vous donne des conseils pour évaluer les responsabilités...
Site :
assurance-pro-securite.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile vie privee
Assurance moto - Bâloise Assurances - Privatkunden
FAQ
Que couvre l'assurance responsabilité civile?
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages que vous causez avec votre véhicule à un tiers. Elle est prescrite par la loi. Sont assurées les prétentions en responsabilité civile possibles selon le droit de la circulation routière. Les prestations de la Bâloise comprennent le paiement de prétentions justifiées et la défense...
Date: 2018-01-23 04:23:58
Site :
https://www.baloise.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile animal / assurance de la responsabilite civile / direct assurance moto / assurance en ligne moto / assurance moto tout terrain
Assurances obligatoires à souscrire au Luxembourg
Accueil » Argent et fiscalité » Quelles assurances souscrire au Luxembourg ?
Les assurances obligatoires au Luxembourg
Lorsqu'on arrive dans un nouveau pays, il n'est pas toujours évident de savoir quelles assurances souscrire pour protéger au mieux ses biens et ses proches.
Pour mieux vous guider à ce sujet, Just Arrived vous informe et vous aide à savoir quels types d'assurances vous...
Site :
justarrived.lu
Assurance responsabilité civile privée – soyez bien ...
Assurance responsabilité civile privée - soyez bien couverts
Ne pas en avoir peut coûter cher
Votre comportement dans votre vie privée vous expose à de nombreux risques, entre autres au risque de causer un dommage chez un tiers par maladresse, que ce soit en faisant du sport, en tant que locataire ou que propriétaire d'un animal de compagnie. La responsabilité civile pour les dégâts...
Date: 2017-01-14 00:17:12
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile animal / assurance logement responsabilite civile
Assurance ménage: une solution globale aux multiples ...
Ménage
Assurance ménage
Jusqu'à six assurances regroupées dans une seule police, de l'inventaire du ménage à la responsabilité civile
Fuite du lave-vaisselle: les couverts sont bien propres, mais on ne peut pas en dire autant du parquet inondé. Votre enfant envoie par mégarde son ballon dans la fenêtre du voisin avec grand fracas. Heureusement, votre assurance ménage couvre les...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile animal / vente appartement compagnie d'assurance / comparateur contrat d'assurance vie
ASSURANCE ANIMAUX - Macif
La Macif assure votre quotidien, votre entreprise et se spécialise dans le contrat pour vos chiens de chasse
La Macif a été fondée en 1960, son abréviation signifie littéralement « Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce ». Elle offre toutes les garanties classiques en tous les domaines, personnel,...
Date: 2016-06-23 15:24:16
Site :
http://www.animaux-assurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile animal / assurance mutuelle animal / assurance sante animal / contrat d assurance responsabilite civile / mutuelle d'assurance
Assurance chien catégorie 2 - Garantie responsabilité civile
Quels garantie assurance pour votre chien de catégorie 2 ?
La garantie assurance responsabilité civile chien de catégorie 2
Il est possible pour vos assureur d'intégrer à votre clause habitation une clause « RC propriétaire d'un chien de deuxième catégorie » Grace à cette clause, si vous possédez un chien dit de deuxième catégorie, votre garantie de « Responsabilité vie privée »...
Site :
https://www.assurance-chien-2eme-categorie.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Animaux-Relax.com : Assurance chat et chien
Fonctionnement d'une assurance chien et chat
Le fonctionnement de la mutuelle animaux s'apparente au fonctionnement d'une mutuelle traditionnelle. L'assurance santé n'existant pas du tout pour les animaux, c'est la mutuelle animaux qui paie partiellement ou intégralement certains frais vétérinaires.
Les frais vétérinaires annuels pour un chien ou un chat sont chers et peuvent entâcher le...
Site :
animaux-relax.com
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance de responsabilité civile professionnelle
Les assurances professionnelles divergent en fonction des risques à couvrir. Certains visent l'entrepreneur, d'autres protègent l'entrepreneur des risques liés à l'exercice de sa fonction. L'assurance de responsabilité civile professionnelle, aussi connue comme RC Pro, est l'essence même de l'assurance professionnelle et est incluse dans...
Site :
assurancedesmetiers.com
Assurance chasse en ligne et Assurance de chasse - Valassur
Notre assurance chasse offre un rapport qualité-prix très compétitif.
Le saviez-vous ?
Le contrat d'assurance chasse de Valassur garantit la responsabilité civile de l'animal qui vous sera confié pour pratiquer votre loisir.
Le saviez-vous ?
Nous sommes les n°1 de l'assurance chasse en france.
Le saviez-vous ?
Notre partenariat avec les fédérations pour l'assurance chasse à guichet...
Site :
http://valassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / prix assurance responsabilite civile
ASSURANCE FONCTIONNAIRE
La mutuelle santé pour la fonction publique.
L'assurance handicap pour fonctionnaire.
L'assurance responsabilité civile pour fonctionnaire.
L'assurance animaux pour fonctionnaire.
Les assurances fonctionnaires se composent de deux types: les assurances s'occupant exclusivement des fonctionnaires et les assurances générales privées offrant des termes et conditions spéciales aux agents publics. Les assurances générales sont friandes des fonctionnaires en raison de la stabilité...
Date: 2018-11-18 08:47:04
Site :
http://assurancefonctionnaire.com
Assurance Familiale | Comparez les prix de 7 assurances ...
Simulation assurance familiale en 3 étapes
Répondez à quelques questions simples
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L'assurance familiale couvre...
Votre responsabilité personnelle et celle de vos proches
Pour une faute accidentelle commise dans votre vie privée
En indemnisant les victimes
À hauteur de max. 24...
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https://seraphin.be
Assurer un terrain nu et la construction de logement ...
Vous êtes ici : Accueil Assurance habitation Actualite Assurer un terrain nu et la construction de logement
Assurer un terrain nu et la construction de logement
Vous avez trouvé le terrain de vos rêves, dans la ville de vos rêves, prêt à accueillir la maison de vos rêves. La vie est belle. Cependant, en attendant de pouvoir jouir pleinement de votre futur logement, le programme est chargé...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / assurance responsabilite civile entreprise construction / comparateur d assurance habitation / assurance responsabilite civile generale
Assurance multirisque habitation Assur'Toit - Caisse d'Epargne
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux Conditions Générales et Conditions Particulières
(1) Remboursement en valeur à neuf des appareils multimédia de moins de 3 ans en cas de vol (dans toutes les formules).
(2) Tarif en vigueur au 01/01/2017 (Exception faite de la première mensualité qui intègre les taxes éventuelles). Pour un contrat Assur' Toit Version...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / caisse generale d assurance mutuelle / assurance responsabilite civile entreprise construction
L'assurance santé animale en 10 questions - Assurances ...
L'assurance santé animale en 10 questions
Il existe différentes formules d'assurance pour votre compagnon
Lorsque l'on accueille un animal, on s'engage pendant de nombreuses années à prendre soin de lui en tant que membre à part entière de la famille. Chacun doit pouvoir faire face aux risques et problèmes de santé dont peuvent être victimes nos compagnons, pour cela de plus en plus de...
Site :
https://www.wanimo.com
L'assurance Assistante maternelle (RC pro) est obligatoire
L'assurance Assistante maternelle, une obligation légale
L'assurance assistante maternelle est obligatoire avant d'accueillir les premiers enfants
Vous venez d'obtenir votre agrément d'assistante maternelle , et avez même déjà les dates de la formation initiale d'assmat . Il n'y a plus qu'à chercher des bouts de chou à accueillir... ! Enfin, presque, car il est aussi une étape obligatoire...
Site :
devenirassmat.com
Assurance animaux - Faut t-il assurer son animal de ...
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Assurances animaux
Chien, chat, cheval, hamster, ou furet, peu importe votre animal de compagnie, il est possible et parfois même obligatoire d'assurer vos amis à poils, à plumes ou à écailles. De la responsabilité civile jusqu'à la mutuelle santé , il existe de nombreuses offres d'assurance et il n'est pas toujours simple de s'y retrouver. Ici, je vous parle donc des différentes...
Site :
http://www.docteurassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / contrat d assurance responsabilite civile / assurance sante chien pas cher
Assurance construction : les responsabilités des ...
Les responsabilités de la maîtrise d'oeuvre
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de six mois...
Date: 2018-01-23 04:41:26
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal
Assurance auto: calculer votre prime en ligne - axa.ch
Vous pouvez déclarer votre sinistre ici
Aperçu de l'assurance
Tout détenteur d'un véhicule doit conclure une assurance de la responsabilité civile. L'assurance casco et l'assurance-accidents, quant à elles, sont facultatives.
Assurance de la responsabilité civile
L'assurance de la responsabilité civile est obligatoire. Elle couvre les dommages que vous causez en tant que conducteur à...
Site :
https://www.axa.ch
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / assurance auto responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile
Assurance Habitation – Société Générale
Assurance Habitation
Assurance Habitation : une protection sur-mesure
Le contrat d'Assurance Habitation(1) proposé par Société Générale vous permet de garantir vos biens mobiliers et immobiliers et d'assurer votre responsabilité civile. Grâce à ses trois formules au choix, vous pouvez choisir vos options et adapter votre couverture à votre situation.
Le contrat d'Assurance Habitation(1)...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / attestation assurance responsabilite civile
Faut-il souscrire une assurance santé pour son animal de ...
Pourquoi souscrire une assurance santé pour son animal de compagnie ?
Souscrire une assurance santé pour son animal de compagnie permet de faire face aux frais liés à l'état de santé de l'animal. Selon les mutuelles pour animaux de compagnie, l'assurance permet de couvrir les frais chez les vétérinaires qui sont tout aussi chers que les frais chez le médecin. Avec une assurance santé...
Site :
http://parlons-assurance-mutuelle.fr
Thèmes liés : assurance sante animal / souscrire assurance sante / l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie en france
l'assurance automobile garantie responsabilité civile ...
La garantie Responsabilité Civile Automobile obligatoire
La souscription de la garantie Responsabilité Civile répond à l'obligation légale d'assurance.
ÉTENDUE DE LA GARANTIE ASSURANCE AUTO
qu'est ce qui est est garanti :
Les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile que vous-même ou toute personne ayant la qualité d'assuré* pouvez encourir à l'égard des tiers* en...
Date: 2016-06-09 05:22:51
Site :
http://www.assurance-non-paiement.com
Animaux-Relax.com : Assurance chat et chien
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Faites-vous rembourser les frais de santé de votre animal
Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat.
Avec le...
Date: 2017-09-14 22:46:10
Site :
animaux-relax.com
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Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat.
Avec le...
Date: 2017-11-29 21:15:42
Site :
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A l'heure actuelle, près de la moitié des français possèdent au moins un animal de compagnie: chiens, chats, mais également rongeurs...
Site :
mutuelle-animaux-fr.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle animal / mutuelle animal compagnie / mutuelle sante animal / meilleure mutuelle animal / devis mutuelle animal
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Une hausse du forfait hospitalier viendrait s'ajouter à des revalorisations tarifaires issues des négociations conventionnelles. Lire l'article ...
25/09/2017 15:03:00
La réforme de la fiscalité du patrimoine pourrait voir le jour avant le 1er janvier 2018 et cela pour éviter des stratégies de contournement de la future flat tax. Lire l'article ...
25/09/2017 17:08:00
La première...
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La responsabilité civile de votre chat - Assurance Chat
Il est vrai que le chat n'est pas l'animal le plus dangereux au monde. Malgré tout, il reste un animal pouvant causer volontairement ou involontairement des dégâts. Ici, nous allons essentiellement nous intéresser aux dégâts pouvant être causés par votre chat à un ou des tiers. Dans ce cas, sans assurance vous devrez payer les dommages si le tiers en question les réclame. Pour éviter...
Site :
http://www.assurance.chat
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile chien categorie / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Comparateur de mutuelle pour chien : Tableau complet des ...
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Pourquoi adhérer à une assurance pour son chien ?
Si vous voulez assurer votre petite bête, sachez que le principe n'est pas différent qu'avec un humain ! Adhérer à une assurance consiste à cotiser chaque mois (ou une fois par an) pour assurer la santé de son chien. En cas de petit ou de gros problème, la mutuelle couvrira tout ou partie...
Responsabilité civile - expert-assurances.com
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Cette garantie à pour objet de rendre solvable l'assuré vis-à-vis des tiers à qui il a causé des dommages.
Le contrat d'assurance responsabilité civile a pour objet de garantir l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en raison des dommages causés au tiers.
La réparation des dommages suppose:
D'une part leur...
Date: 2003-04-05 09:23:40
Site :
http://www.expert-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile generale
Assurance Animaux Santé : garanties et tarifs
Vous êtes ici : Accueil » Assurance Animaux Santé
Assurance Animaux Santé
A propos d'Animaux Santé
Animaux Santé est une des 18 filiales de Finaxy Group, un courtier en assurance français né en 2009 et présent dans 25 pays.
Animaux Santé commercialise des contrats d'assurance santé pour les chiens et les chats, permettant à leur propriétaire d'économiser sur les frais de santé...
Site :
toutoupourlechien.com
Thèmes liés : assurance sante animal / contrat d assurance sante / assurance remboursement frais sante / assurance responsabilite civile animal / assurance sante chien chat
Responsabilité Civile (RC) - Cours de BTS assurance
Responsabilité Civile (RC)
>> Définition
Obligation pour une personne de réparer le dommage qu'elle a causé, par son fait ou par celui des personnes, animaux ou chose qu'elle a sous son contrôle. Chaque personne est responsable:
- d'elle même
- des personnes dont elle a la garde (enfants mineurs par exemple
- de celles qu'elle emploie (préposés)
- de ses animaux
- des biens qui lui...
Site :
http://btsassurance.canalblog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance de la responsabilite civile
Assurance santé Animaux - Mutuelle pour animal de ...
Quelles sont les garanties d'une mutuelle pour animal ?
De la même façon que nos mutuelles santés distinguent différents types de soins à couvrir, les complémentaires santés pour animaux différencient les soins d'intervention et courants qui font suite à un accident ou à une maladie des soins de prévention ou de confort qui relèvent du choix du propriétaire.
On trouve parmi les frais...
Site :
https://www.financedir.com
Comparateur assurance cheval - La meilleure mutuelle cheval
Charlotte, propriétaire d'un Bengal
*****
Bengali a un estomac fragile. Pendant un an, j'ai dû payer moi-même tous les frais vétérinaires. A un moment, je ne pouvais plus gérer tout ça. Depuis 4 mois maintenant, j'ai une mutuelle chat et pour le moment je suis satisfaite. Je ne me fais plus de soucis pour les frais vétérinaires car mon taux de remboursement est de 90 % et le plafond...
Site :
assurances-animaux.org
Assurance RC familiale | Touring Assurances
Assurance RC familiale
Notre assurance RC familiale vous couvre en cas de dégâts occasionnés à des tiers ou à leurs biens, dans le cadre de la vie privée.
Vos avantages
Protection juridique vie privée incluse,
Assurance valable dans le monde entier,
Vos proches, les personnes à votre charge et vos animaux domestiques sont couverts.
Assurance protection juridique vie privée...
Date: 2017-11-30 03:11:26
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile familiale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / contrat assurance responsabilite civile
Mutuelle animaux - Les meilleures mutuelles pour animaux
Qu'est-ce qu'une mutuelle pour animaux?
A l'heure actuelle, près de la moitié des français possède au moins un animal de compagnie: chiens, chats, mais également rongeurs ou NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie). Cependant, contrairement à d'autres pays européens, seuls 3% des animaux de compagnie français sont assurés. En effet, dans les pays anglo-saxons ou nordiques, les assurances...
Site :
http://www.mutuelle-animaux-fr.fr
Thèmes liés : mutuelle animal compagnie / assurance mutuelle animal / meilleure mutuelle animal / mutuelle sante animal / mutuelle animal chien
Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...
12 commentaires
barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :
mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?
Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :
Bonjour « Barrachin »,
Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile animal
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
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Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
L'assurance habitation n'est pas obligatoire pour les propriétaires, sauf si le logement est situé dans une copropriété. Le propriétaire d'un bien, s'il le loue, doit le louer en bon état. Il devra pendant toute la durée du bail effectuer les réparations indispensables à le maintenir en bon état (à l'exception des réparations locatives à la charge du locataire). Sa...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Quelle est la différence entre responsabilité civile et ...
Quelle est la différence entre responsabilité civile et pénale ?
Par Frédéric Séguret - 9 avril 2006 - dernière mise à jour 20 juillet 2016
Les secouristes sont généralement assez peu familliarisés avec les notions élémentaires du droit. Pourtant le secourisme, comme toute activité humaine, peut entraîner d'une manière ou d'une autre la responsabilité de ceux qui la...
Date: 2017-01-14 02:59:46
Site :
secourisme.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile organisateur
Assurance animaux : Comparateur en ligne gratuit
Une assurance pour vos animaux de compagnie, pourquoi et comment ?
Qu'est-ce qu'une assurance animaux de compagnie ?
En France, un foyer sur deux a choisi d'élargir sa famille en adoptant un ou plusieurs animaux domestiques souvent avec un chien ou encore un chat. Vous en faites partie ? Comme un véritable membre de la famille, nos boules de poils nous apportent entre autres réconfort et...
Date: 2016-12-19 23:44:30
Site :
http://www.animut.net
Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en ligne / comparateur contrat d'assurance vie / direct assurance mutuelle animaux / assurance responsabilite civile animal / assurance sante animal
Assistante maternelle : avez-vous l’assurance qu’il faut ...
by Olivier Lichtle
Quelle est votre responsabilité en qualité d'assistante maternelle à votre domicile en cas d'accident de l'enfant ou dommages matériels ? Quelle est votre obligation d'assurance ?
L'exercice de la profession d'assistante maternelle est soumis à l'obtention d'un agrément délivré par le président du conseil général du département du lieu de résidence et à...
Site :
assuranceslichtle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee
RESPONSABILITE CIVILE LOCATAIRE - DECLARATION SINISTRE
Les contrats multirisques habitation contiennent une garantie responsabilité civile locative et une responsabilité chef de famille. L'obligation légale d'assurance du locataire : Les risques locatifs.
Le locataire est responsable à l'égard de son propriétaire des dommages de son fait, des personnes vivant dans sa maison, de ses sous-locataires. (Article 1732 à 1735 du Code civil). En tant...
Date: 2016-06-23 15:27:46
Site :
http://declaration-sinistre.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance logement responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Mutuelle Animaux Fr - Les meilleures mutuelles pour animaux
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Qu'est-ce qu'une mutuelle pour animaux ?
A l'heure actuelle, près de la moitié des français possèdent au moins un animal de compagnie: chiens, chats, mais également rongeurs...
Site :
mutuelle-animaux-fr.fr
Thèmes liés : mutuelle animal compagnie / assurance mutuelle animal / meilleure mutuelle animal / mutuelle sante animal / devis mutuelle animal