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4 articles sélectionnés
Convention collective Institutions de retraite complémentaire
Convention collective Institutions de retraite complémentaire
A jour au: 25/09/2017 (dernière modification au 01/08/2017)
Champ d'application
Institutions concernées
Institutions de retraites relevant de l'AGIRC et de l'ARRCO (sauf institutions d'entreprise) et organismes de coordination créés pour assurer la gestion des institutions.
Institutions de prévoyance régies par le code de la...
Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / convention collective institution retraite complementaire / convention personnel institution retraite complementaire / institution de retraite complementaire / regime complementaire de retraite et prevoyance
Convention collective Institutions de retraite complémentaire
Convention collective Institutions de retraite complémentaire
A jour au: 29/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Champ d'application
Institutions concernées
Institutions de retraites relevant de l'AGIRC et de l'ARRCO (sauf institutions d'entreprise) et organismes de coordination créés pour assurer la gestion des institutions.
Institutions de prévoyance régies par le code de la...
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Convention collective Métallurgie accords nationaux
Accueil > Métallurgie > Métallurgie : accords nationaux
Convention collective Métallurgie accords nationaux
A jour au: 25/09/2017 (dernière modification au 03/07/2017)
Notre engagement qualité
Le champ d'application des accords nationaux résulte d'un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996.
Il est défini en fonction de la nomenclature...
Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation de contrat d assurance maladie
Convention collective 66 (établissements pour personnes ...
Accueil > Social et médico-social > Handicapés : établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées
Convention collective 66 (établissements pour personnes handicapées)
A jour au: 28/11/2017 (dernière modification au 21/10/2017)
Champ d'application de la convention collective 66
Pourquoi ce nom de convention collective 66 ?
La convention collective nationale de travail...
Thèmes liés : convention collective assurance maladie / fonds d assurance maladie / section locale d assurance maladie
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