Articles sélectionnés pour le thème : obligation assurance auto
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Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
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Paradoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site :
https://fredericlassureur.fr
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
L'assurance scooter vous intéresse ?
Mentions légales
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation...
Date: 2017-01-13 19:58:43
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / contrat d assurance moto / contrat d assurance maladie / assurance auto en cas d accident
Assurance auto obligatoire ou "au tiers" | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Assurance automobile (véhicule) >Assurance auto obligatoire ou "au tiers"
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance auto au tiers / assurance auto vehicule non assure / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance auto vehicule / assurance auto obligatoire
Assurance auto en cas d'accident : que faire - Réassurez-moi
Assurance auto en cas d'accident : que faire ?
Assurance auto en cas d'accident : que faire ?
Le 22/06/2016
Nous vous donnons tous les détails pour mener à bien une expertise suite à un accident ou un sinistre pour être indemnisé avec votre contrat d'assurance auto . Il est important de bien préparer la visite de l'expert afin d'avoir la meilleur évaluation et d'obtenir une bonne...
Site :
reassurez-moi.fr
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
99 commentaires 8 notes - Réagissez à votre tour
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PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
jechange.fr
Les motifs classiques de résiliation d'une assurance auto
Aux termes de la loi actuelle (Code des assurances, Code de la consommation), les assurés français disposent de 5 motifs légitimes pour résilier leur contrat d'assurance auto :
1. La date anniversaire du contrat. Chaque année, vous avez la possibilité de résilier votre contrat d'assurance auto avant qu'il ne se renouvelle. Il vous suffit d'adresser un courrier recommandé en respectant un...
Rouler sans assurance : quelles conséquences légales - BNR
Les formules économiques pour garantir l'accès de tous à l'assurance auto
Le défaut d'assurance auto : une infraction punie sévèrement
Auparavant considérée comme une contravention de 5ème classe, sanctionnée d'une amende de 1 500 euros et éventuellement assortie d'une suspension de permis, la conduite sans assurance est depuis 2004 un délit.
La loi Perben a pris la mesure de...
Site :
http://www.bnrassurances.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto
Rouler sans assurance : les risques en 2018 - instantASSUR
5 Qui doit avoir une assurance auto ?
Rouler sans assurance : les risques
Circuler sans avoir souscrit de contrat d'assurance est un délit. Depuis le 01/04/2017 et l'application de la nouvelle loi de modernisation de la justice du 21ème siècle (J21), il est possible d'avoir simplement une amende forfaitaire délictuelle sans passer par le tribunal tout comme pour la conduite sans permis.
Si...
Site :
https://www.instantassur.com
Responsabilité Civile professionnelle : l'assurance des ...
à la personne
Actualités
Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la capacité d'exercice de l'assuré Un... Lire la suite
La loi du 14 mars 2011 d'Orientation et de Programmation pour la Performance de la Sécurité Intérieure (dite LOPPSI II) impose désormais aux entreprises de...
Site :
responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / obligation assurance auto entrepreneur / assurance responsabilite civile entreprise / assurance auto responsabilite civile
CRESERFI CREDIT et Services Financiers CSF Crédit social ...
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
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Site :
credit-social.com
Attestation d'assurance - Responsabilité civile ...
L'attestation d'assurance est un document établie par l'assureur qui constitue une preuve des garanties de l'assuré. En assurance automobile, l'attestation d'assurance est appelée carte verte d'assurance.
devis assurance auto
Actualités
Jurisprudence : RC professionnelle. Arrêt de la cour de cassation du 24/10/2012 pourvoi 11-20-439 : l'assureur n'a pas d'obligation de vérifier la...
Site :
responsabilitecivileprofessionnelle.com
Thèmes liés : attestation d assurance maladie / devis d assurance automobile / attestation de droit a l assurance maladie / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-22 19:09:22
Site :
avocat.qc.ca
Un auto-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
123ASSURANCE.COM
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Assurance Complémentaire Santé, Assurance...
Site :
123assurances.com
assurance minimum auto non utilisée - Auto / Moto ...
assurance minimum auto non utilisée
mingus
Posté le 05-09-2008 à 09:38:08
bonjour
la voiture de ma fille étudiante est à mon nom, elle en est la conductrice principale c'est une vieille twingo de 1995, assurance tout risque chez la MAAF 75 EUR/mois
elle part pour 7 mois à l'étranger et donc la voiture restera au garage
j'ai téléphoné à la MAAF pour leur signaler je...
Date: 2008-09-06 09:50:32
Site :
forum.hardware.fr
Assurance voitures de luxe : protection des véhicules d ...
par Orizon Assurance | 17 Oct 2017 | Assurance auto , Assurances particuliers | 0 commentaires
Généralement utilisées pour des loisirs ou des courses de loisir, les voitures de luxe ou de collection doivent être couvertes par un contrat d'assurance voitures de luxe.
C'est une nécessité pour les propriétaires de protéger leurs biens et de se conformer aux exigences du Code la route....
Site :
http://orizon-assurance.fr
Réclamation d'assurance incendie, vol ou vandalisme de ...
La prime
Les réparations
La franchise est le montant que l'assuré doit assumer en cas de réclamation. Plus elle est élevée, moins les assurances coûtent cher. Plus elle est élevée, plus grande sera la partie des dommages qui sera payée par l'assuré en cas de sinistre. Cependant, vous pourriez éviter de devoir payer la franchise dans certaines situations.
Dois-je nécessairement payer...
Site :
https://www.lacapitale.com
Responsabilité civile des auto écoles - assurance-rc.com
Le moniteur aurait dû suspendre la leçon des motos et auto-écoles...
Site :
https://www.assurance-rc.com
Thèmes liés : obligation assurance auto ecole / assurance auto ecole / assurance auto responsabilite civile / assurance rc auto / obligation assurance auto
Assurance voiturette : devis assurance voiture sans permis ...
Comparez votre devis assurance voiture sans permis en ligne gratuitement, à l'aide de Panda assurances, c'est simple et rapide en quelques clics, vous pouvez interroger les tarifs et garanties des meilleurs assureurs et plus sieurs propositions de contrat, un comparatif d'assurance en ligne qui répond à vos exigences.
Devis assurance voiturette
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Date: 2018-06-15 06:58:20
Site :
panda-assurances.fr
Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)
Résiliation
Résilier les assurances Matmut
La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.
L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...
Site :
quelle-demarche.com
Assurance Auto Professionnelle | Comparateur Assurance
Les assurances : Garantie Décennale, Dommages Ouvrages ou encore la RC Pro... Laquelle devez vous choisir ?
Bon à savoir sur les assurances
1. Assurance décennale
Tout constructeur (entrepreneur, promoteur immobilier, lotisseur, maître d'oeuvre, architecte, technicien, bureau d'étude, ingénieur-conseil) impliqué dans la construction d'un ouvrage neuf ou existant, ou tout prestataire lié...
Assurance habitation | CAA-Québec
Soumission rapide
À gagner
Un crédit de 600$ applicable à une assurance auto offerte par le cabinet d'assurances auto et habitation de CAA-Québec.
Message important
Les 24 juin et 1er juillet, nos bureaux seront fermés.
Nos agents d'assurances répondront à vos appels de 9 h à 17 h le 25 juin et de 8h30 à 20h le 2 juillet.
Assurance habitation
La Police antistressMD habitation s'adapte à votre situation, que vous soyez propriétaire d'une maison, copropriétaire d'un condo ou locataire! Découvrez-la.
Lundi au vendredi : 8 h 30 - 20 h
Samedi : 8 h 30 - 16 h
Réclamation et assistance...
Date: 2018-06-21 16:09:14
Site :
caaquebec.com
Thèmes liés : credit assurance auto habitation / assurance auto habitation / soumission d assurance auto / obligation assurance auto quebec / assurance auto au quebec
Crédit Mutuel - CIC | Avis & et bons plans sur l'assurance ...
Crédit Mutuel - CIC
Crédit Mutuel - CIC : Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne
Vous désirez obtenir une meilleure assurance pour votre crédit immobilier auprès du Crédit Mutuel - CIC ou modifier votre assurance emprunteur Suravenir ?
Suravenir est la société d'assurance du Crédit Mutuel et constitue un portefeuille qui représente 1,4 million de contrats...
Site :
https://www.wannawin.fr
Assurance RC décennale auto entrepreneur du bâtiment ...
Auto-entrepreneur du bâtiment, souscrivez aux bonnes garanties !
En tant que professionnel du bâtiment au statut d'auto-entrepreneur, vous êtes soumis à une obligation d'assurance RC professionnelle depuis la loi Pinel de 2015, quel que soit votre métier. Vous devez faire figurer les coordonnées de votre police d'assurance RC Décennale auto-entrepreneur sur vos documents commerciaux.
En...
Site :
https://www.cover-insurance.fr
Thèmes liés : tarifs d assurance auto / comparateur d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / assurance d auto
L’assurance auto en voyage à l’étranger : ce qu’il faut ...
Quand vous roulez au Québec, les dommages corporels sont assurés par le régime public d'assurance automobile de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) . À l'extérieur du Québec, vous êtes couvert pour les blessures que vous pourriez subir, mais c'est votre assurance auto qui couvre la responsabilité civile ainsi que les dommages matériels.
Planifier pour mieux...
Date: 2018-09-11 22:38:41
Site :
https://www.bnc.ca
Véhicule reprogrammé et compagnie d'assurance ...
Confort + de Mai 2002
Bonjour a tous !
Beaucoup de membres ou de nouveaux membres dans cette section sont la pour une but : Plus de puissance .
Cela ce fais par soit l'ajout de piéces , boitier ou plus précicésement via une reprogrammation pouvant amenener plus de puissance et couple ( CH, et NM ).
Le fais que il existe pas de "POST IT" a ce sujet je pense que il est bien de le crée enfin...
Site :
http://www.golfiv.fr
Assurances - Demande devis en ligne | Tunisie Devis
Menez votre activité en toute sécurité. Choisissez votre fournisseur d'assurance selon vos propres besoins.
ASSURANCE AUTOMOBILE
Assurer sa voiture est une obligation pour tout automobiliste. On parle alors de garantie responsabilités civiles. Et il est bien sûr possible de contracter des garanties facultatives. Pour vous aider à choisir votre assurance auto avec vos garanties faites...
Site :
https://tunisiedevis.tn
Assurance auto : garantie conducteur, franchise
Concernant l'assurance des automobiles, la franchise est en fait une forme d'assurance qui remet en jeu l'assuré dans ses responsabilités lors d'un sinistre sur le véhicule [...]
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Police d'assurance
La police d'assurance est le document contractuel qui manipule les liens entre la...
Site :
http://www.assurance-auto.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / compagnie d assurance auto / assurance auto franchise / contrats d assurance auto / assurance d auto
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d'assurance auto en cours d'annee / courtier d'assurance montreal / courtier d'assurance gatineau
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assurance voiture sans permis (VSP): comparez 10 offres en ...
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Le succès connu par la voiture sans permis ces dernières années ne se dément pas. Petite et maniable, de mieux en mieux équipée, facile à garer comme...
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Site :
assurancevsp.fr
Assurance auto, Test achats - Economie
L es jeunes conducteurs sont les mal-aimés de l'assurance obligatoire RC auto, confirme Test-Achats, qui part en guerre contre les tarifs exorbitants qui sont pratiqués à leur égard, quand ils ne se voient pas purement et simplement opposer un refus de couverture. [...] Les mesures adoptées récemment (la mise en place d'un bureau de tarification, par exemple) ne permettront pas de...
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Quels sont les fondements de cette assurance ?
La garantie décennale, comme toutes les garanties...
Site :
garantie-decennale.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / l'assurance maladie complementaire / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie
L'assurance Auto | BNP Paribas Fortis
Appeler le 02 433 41 32 Trouver une agence Prendre rendez-vous
L'assurance Responsabilité Civile, bien plus qu'une obligation
Être assuré en responsabilité civile est obligatoire en Belgique. Cette assurance interviendra en effet dans l'indemnisation d'un autre usager de la route victime d'un accident dont vous seriez déclaré en tort. Elle permettra également d'indemniser votre passager,...
L'assurance Auto | BNP Paribas Fortis
Appeler le 02 433 41 32 Trouver une agence Prendre rendez-vous
L'assurance Responsabilité Civile, bien plus qu'une obligation
Être assuré en responsabilité civile est obligatoire en Belgique. Cette assurance interviendra en effet dans l'indemnisation d'un autre usager de la route victime d'un accident dont vous seriez déclaré en tort. Elle permettra également d'indemniser votre passager,...
LOA : assurance obligatoire ? | Vivre en anciennes
Il est important de ne pas se méprendre sur un contrat de location avec option d'achat car deux assurances interviennent, la première est liée au contrat de crédit lié au leasing, l'autre est liée à la voiture.
Deux assurances en LOA : sont-elles obligatoires ?
On distingue deux assurance en LOA : l'assurance crédit et l'assurance auto. Pour les deux, il y a des choix de garanties possibles avec des niveaux de protection plus ou moins élevés. Ces assurances sont aussi bien valables pour un véhicule d'occasion que pour une voiture neuve.
L'assurance de prêt
Un contrat de LOA est...
Site :
https://www.vivre-en-anciennes.org
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Assurance auto jeune conducteur pas cher - Devis ...
Assurance voiture pas cher jeune conducteur
5 min. pour obtenir un devis sur-mesure :
-> COMPARER
Avoir sa première voiture c'est aussi devoir l'assurer et surtout effectuer des comparatifs pour trouver la meilleure offre possible. Perçus comme une potentielle source de danger par les assureurs, les jeunes conducteurs ont du mal à trouver l'assurance qui leur convient à des prix raisonnables....
Site :
devis-assuranceauto.com
Assurance vélo | Assurances.be
Qu'est-ce qu'une assurance protection juridique
Assurance vélo
Vous adorez enfourcher votre vélo pendant votre temps libre ou vous vous rendez au travail à bicyclette ? Avez-vous déjà pensé à une assurance vélo ? L'achat d'un vélo peut vite vous coûter milliers d'euros. C'est bien sûr vous qui fixez le budget que vous voulez consacrer à votre vélo, mais n'oubliez pas non plus qu'un...
Site :
assurances.be
Guide de l'assurance auto pour les jeunes conducteurs et ...
Guide de l'assurance auto pour les jeunes conducteurs et nouveaux permis
Une fois le petit "A" installé à l'arrière de sa voiture, le nouveau conducteur disposant du permis probatoire se retrouve avec un papier rose très fragile à conserver. Par ailleurs, les compagnies d'assurance l'ont également compris. Elles n'hésitent pas à faire grimper leurs prix, voire se méfier de signer...
Site :
permispratique.com
Comment peux t'on obliger l'assurance de rapatrier une ...
Comment peux t'on obliger l'assurance de rapatrier une voiture en panne ?
Cette question a été posée par sibi29 , le 24/04/2010 à à 10h09. *
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Assurance auto .
Vous pouvez y répondre en utilisant le formulaire situé ici .
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sibi29 a écrit [...
Site :
http://www.web-libre.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto france / compagnie d assurance auto / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Ce 1er janvier, le décret relatif à la résiliation à tout moment de la loi Hamon est entré en application. Celui-ci concerne les contrats d'assurance obligatoires, soit l'auto, la moto et l'habitation, et les contrats d'assurance affinitaires (extensions de garanties liées à un produit ou (...) Lire la suite »
200 commentaire sur "Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes"
CHRETIEN...
Site :
resiliation-loihamon.com
Les garanties de votre assurance auto ⇒ Assurpeople
Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
1La garantie responsabilité civile « vie privée »
Toute personne peut causer involontairement du tort à autrui. La responsabilité civile, telle qu'elle est définie par la loi, implique l'obligation de réparer le tort causé. Elle n'a pas de limite : certains doivent payer toute leur vie pour les conséquences de leurs actes. En effet, la somme à payer...
Date: 2017-12-28 22:24:48
Site :
https://www.assurpeople.com
Assurance Temporaire Auto - Adhésion en ligne
Souvent appelé assurance tempo par les professionnels de l'assurance. Une assurance temporaire, c'est la possibilité de couvrir temporairement pour quelques jours une voiture.
Qu'est ce qu'une assurance temporaire
Il s'agit d'une couverture assurance temporaire d'une durée limitée dans le temps, contrairement aux contrats classiques qui sont toujours souscrit pour un an et par tacite...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Les Assurances Obligatoires pour rouler en Harley par ...
Les Assurances Obligatoires en Harley-Davidson
Ce petit mémo qui est un condensé des éléments fournis par les membres du Forum, par les assureurs faisant partie du Forum et d'éléments d'informations publiques publiées sur le Web. Ceci étant dit, pourquoi s'assurer : d'abord parce que c'est obligatoire, ensuite en raison des conséquences qui peuvent...
Date: 2016-11-14 14:59:06
Site :
http://www.passion-harley.fr
Thèmes liés : contrat d assurance moto / changer d'assurance auto en cours de contrat / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto pour vente / exemple lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile
Assurances des drones loisirs et professionnels ...
Assurances des drones loisirs et professionnels
15 avril 2016 - Date de la dernière modification: 17 septembre 2017
Quelle que soit l'activité pratiquée, il est important d'être assuré pour faire face aux risques qu'elle peut générer. Le risque zéro n'existe pas, même quand on est sérieux et prudent.
Analyse de risques liés à la pratique du drone
Vu du ciel - © Denis JEANT
Afin de...
Date: 2017-09-19 03:06:29
Site :
http://aerophoto-drones.bzh
Comment résilier une assurance MAAF (mutuelle, auto ...
Résiliation
Résilier les assurances MAAF
La MAAF, Mutuelle d'Assurance des Artisans Français, est une assurance qui est particulièrement bien implantée. Fondée en 1950, elle fait aujourd'hui partie des plus grands groupes français par sa présence médiatique ainsi que ses très nombreux bureaux accessibles au public qui en font une assurance de référence. C'est un monde devenu très...
Date: 2018-01-22 15:18:48
Site :
quelle-demarche.com
Courtier Assurance Décennale - Offre spéciale
Assurance Décennale
Quelle est la définition d'une Assurance RC Décennale ?
Le droit français a souhaité assurer au propriétaire d'un ouvrage une protection contre les sinistres qui peuvent apparaître après la construction d'un bâtiment pendant dix ans.
La responsabilité du constructeur est de ce fait soumise en France au respect strict de certaines règles d'ordre public. La...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Assurance de type parking pour véhicule - Forum de la finance
Assurance de type parking pour véhicule
Bonjour à tous,
Je recherche une assurance qui assure un véhicule qui ne roule pas. (Car en cas de vole, il doit être assuré s'il y a des mauvaises choses de faite avec)
Mais la, je ne comprend pas : La MMA ne fait pas cette formule et le GAN me demande d'assurer pendant au moins 1 mois mon véhicule plein pot avant de pouvoir prétendre à une telle...
Site :
http://forum.actufinance.fr
Thèmes liés : assurance auto vehicule non roulant / obligation assurance auto qui ne roule pas / assurance auto vehicule non assure / assurance auto vehicule ancien / resiliation d un contrat d assurance auto