CARSAT Aquitaine | Bordeaux

Depuis le 1er juillet 2010, la CRAM Aquitaine, Caisse Régionale d'Assurance Maladie, est devenue la CARSAT Aquitaine : Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail.

Adresse

Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail - 80 avenue de la Jallère - 33053 Bordeaux cedex

Téléphone : 39 60 (coût d'un appel local)

Site web

Missions

La CARSAT est un organisme de Sécurité Sociale. En...

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Site : http://www.bordeaux.fr

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse assurance retraite sante travail / caisse regional d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie

CNAV Ile-de-France - Bienvenue sur le site de l'IRIPS

caisses régionales d'assurance retraite

Les caisses régionales d'assurance retraite

En 2010, les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) ont été renommées caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).

Un numéro de...

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Site : http://irips.org

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regional d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regionale assurance maladie ile france

CRAM, Caisse régionale d’assurance maladie | Archi Rouen

Avenue du Grand Cours

76100 Rouen

Situé dans un paysage industriel peu structuré, le bâtiment de la CRAM (Caisse Régionale d'Assurance Maladie) apporte un nouveau souffle et permet de revaloriser le site.

Le jeu d'opposition entre l'unité du...

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Date: 2018-02-14 23:36:37
Site : https://archi-rouen.fr

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie

Avec Losali Direct appelez Assurance Maladie depuis l'étranger

Standard - Caisse d'assurance maladie des industries electriques et gazières

08.11.70.93.00

Aujourd'hui, il est difficile de parler d'Assurance Maladie sans évoquer le déficit qui s'aggrave constamment d'année en année. Bien qu'il se situerait aujourd'hui autour de 18,6 milliards, le gouvernement entend le ramener à l'équilibre d'ici 2015.

Le nouveau budget (environ 17,6 milliards...

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Site : https://losalidirect.com

Agence régionale de santé — Wikipédia

Agence régionale de santé

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Ars .

Agence régionale de santé (ARS)

Logo de l'ARS

modifier  

Entrée de l'agence régionale de santé de la région Centre.

Une agence régionale de santé (ARS) est un établissement public administratif de l'�?tat français chargé de la mise en oeuvre de la politique de santé...

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Date: 2017-01-10 21:04:57
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie

COTOREP - trabendo.com

 

La COTOREP

Elle est  composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) : 

Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;

Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...

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Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.com

Les Caisses Nationales - Carsat Aquitaine

La CARSAT assure ses missions sous la tutelle de deux caisses nationales : la CNAV pour l'Assurance Retraite et la CNAMTS pour l'Assurance Maladie.

Autres organismes nationaux incontournables

La CNAV (Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse)

Établissement public à caractère administratif, et premier organisme français de retraite, la CNAV organise et gère au niveau national la retraite du...

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Site : https://www.carsat-aquitaine.fr

Guide de l'URSSAF - ReAGJIR

12 En synthèse

Qu'est ce que l'URSSAF ?

L'Urssaf (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) est l'un des organismes chargés de percevoir les cotisations et contributions sociales. Lorsque nous sommes salarié, l'employeur règle à notre place ces cotisations. Lorsque nous devenons notre propre employeur et exerçons une activité libérale, c'est...

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Site : https://www.reagjir.fr

ameli.fr - Les Carsat (ex CRAM) : chargées de missions ...

Les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat)* sont des organismes de droit privé exerçant les missions de service public suivantes :

calculer et gérer la retraite des salariés, payer les pensions correspondantes et proposer des aides diverses aux retraités ;

aider les entreprises à évaluer les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT-MP) dans un but de prévention...

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Site : ameli.fr

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CARSAT, Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail

- 21 juin 2011 Posted in: Autour du handicap

La Caisse Régionale d'Assurance Maladie Nord-Picardie a changé de nom, l'occasion de parler du travail d'un des principaux soutien d'Hacavie.

1) - Que veut dire CARSAT ?

Au 1er juillet 2010, la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (C.R.A.M.) Nord-Picardie a changé de nom et est devenue la CARSAT : Caisse d'Assurance Retraite et de Santé au...

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Site : http://www.hacavie.com

D.D.A.S.S. de l'ISERE (38) - 38032 - Maison de Retraite ...

Les informations et visuels contenus sur la fiche ne sont pas contractuels.

Conditions d'utilisation de cet annuaire : Se reporter aux conditions générales d'utilisation (CGU)

ATTENTION

Instituées par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi dite HPST), les Agences Régionales de Santé (ARS) sont nées le 1er avril 2010.

Les ARS ont été créées afin...

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Site : capgeris.com

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D.D.A.S.S. du VAL-DE-MARNE (94) - 94010 - CRETEIL CEDEX ...

01 49 81 86 04

Fax :

01 48 98 09 39

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Les ARS ont...

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Site : capgeris.com

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Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...

21%

69 lits

Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.

Créer un EHPAD

Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...

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Site : http://www.ehpadimmo.com

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CRAM ou Caisse Régionale d'Assurance Maladie : c'est quoi

Cette caisse est subdivisée en 128 Caisses primaires d'assurance maladie, ou C.P.A.M., pour la France métropolitaine et 4 Caisses générales de sécurité sociale dans les départements d'outre-mer, et 16 Caisses régionales d'assurance maladie.

La branche vieillesse dépend de la CNAV, Caisse nationale de l'assurance vieillesse, qui définit les orientations de la branche retraite en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage. On notera au passage que cette prise en charge varie en fonction de la localisation des retraités. En Ile de France, par exemple, la CNAV gère...

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Site : http://www.web-libre.org

Secourisme.net - Le sauvetage secourisme du travail (SST)

Le sauvetage secourisme du travail (SST)

Par Frédéric Séguret - 12 septembre 2008 - dernière mise à jour 7 février 2016

Cette formation répond à l'obligation faite à toute entreprise de plus de 20 salariés de posséder un sauveteur par groupe de 20 personnes. Le sauveteur secouriste du travail reçoit une formation aux premiers secours appliquée au monde du travail.

Une...

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Site : secourisme.net

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite et d assurance maladie

Délégation Territoriale de l'Indre - ARS Centre / Santé ...

Délégation Territoriale de l'Indre - ARS Centre

Mise à jour le 02/04/2012

 

Partie intégrante et essentielle de l'ARS, la délégation territoriale de l'Indre s'inscrit dans la stratégie régionale et est garante de la territorialisation des politiques et des projets de santé. Cette structure départementale dispose d'un mandat pour mettre en oeuvre la stratégie de l'Agence au niveau du territoire de l'Indre. Véritable interlocuteur local pour le préfet de département, le Conseil Général et les différents partenaires de l'ARS, la DT applique la...

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Date: 2017-09-14 23:42:07
Site : http://www.indre.gouv.fr

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La Croix-Rouge française dispense désormais des formations ...

Depuis le 1er janvier 2011, la Croix-Rouge française, membre de l'Observatoire du secourisme en milieu du travail à la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) et membre de l'équipe pédagogique nationale de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS), dispense des formations de moniteur en Sauvetage secourisme du travail (SST).

La prévention des risques, la sécurité, la...

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Date: 2017-09-15 00:07:27
Site : croix-rouge.fr

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Caisse d'assurance retraite - trouvez professionnels et ...

Caisse d'assurance retraite

Caisse d'assurance retraite

Depuis le 1er juillet 2010, les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) ont changé d'identité et sont devenues des Carsat (à l'exception de la CRAM Ile-de-France). Ce changement intervient à la suite de la création des agences régionales de santé (ARS) à qui sont transférées les missions auparavant exercées par les CRAM en...

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Site : https://www.118816.fr

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www.Carsat-bfc.fr - Page d'accueil de la Cram Bourgogne

Catégorie: 'Protection sociale/Caisses régionales d'assurance maladie'

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Date: 2017-05-26 07:25:47
Site : http://urlmetriques.co

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / mutuelle assurance franche comte / caisse d assurance maladie

Caisse Régionale d'Assurance Maladie - Animation Marseille

Vous pouvez rencontrer tous les vendredi, un agent du service CRAM retraite Sud Est pour :

-- Obtenir des relevés de carrières

-- Liquider vos droits à la retraite

-- Obtenir des renseignements sur la retraite du régime général

Les rendez vous sont à prendre auprès de la plateforme téléphonique CRAM...

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Date: 2017-09-14 23:43:30
Site : http://www.animation-marseille.ifac.asso.fr

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Présentation - ARS Ile-de-France

Ouverte le 1er avril 2010, l'Agence régionale de santé (ARS) Île-de-France met en oeuvre la politique régionale de santé, en coordination avec les partenaires et en tenant compte des spécificités de la région et de ses territoires. Ses actions visent à améliorer la santé de la population et à rendre le système de santé plus efficace.

L'Agence Régionale de Santé (ARS) est la clef...

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Site : http://ars.iledefrance.sante.fr

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Comment contacter la caisse d'assurance maladie de Nantes ...

La caisse primaire d'assurance maladie de Nantes est située dans le centre-ville. Il n'est donc pas toujours facile de s'y rendre, et les files d'attente sont parfois un peu longues. Il existe heureusement d'autres moyens de contacter votre sécurité sociale : par courrier, par téléphone ou par Internet.

Par courrier ou par téléphone

Par courrier

La sécurité sociale de Nantes a deux...

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Site : http://barbichoute.over-blog.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie nantes / caisse primaire d assurance maladie nantes / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam

CARSAT (Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail)

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

Assurance Retraite Appeler

Trouver les coordonnées de votre assurance retraite

Depuis le 1er juillet 2010, les caisses régionales d'assurance maladie (CRAM) ont changé d'identité et sont devenues des Carsat (à l'exception de la CRAM Ile-de-France). Ce changement intervient à la suite de la création des agences régionales de santé...

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Site : https://www.118816.fr

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Parkinson et emploi - France Parkinson

4 4. Les aides au maintien au travail

Parkinson et emploi

Lorsque le diagnostic survient avant l'âge de la retraite, il est important de réfléchir à sa situation professionnelle. La situation est fondamentalement différente selon que l'on est salarié de droit privé, agent de la fonction publique ou indépendant.

1/ Les salariés de droit privé

Vous n'êtes pas dans l'obligation de...

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Site : franceparkinson.fr

Carsat Aquitaine - Caisse D'assurance Retraite Et de La ...

mise à jour il y a plus de 6 mois

Description

Les missions de la CARSAT sont :

Préparer et verser la retraite, Assurer et prévenir les risques professionnels, Aider lors des difficultés sociales.

Description de l'entreprise

Les employeurs déclarent les cotisations au moyen de déclarations annuelles ou trimestrielles des données sociales et versent les cotisations salariales et patronales...

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Site : https://www.cylex.fr

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse assurance retraite sante travail / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie

[catred] - Retraite - Vieillesse

Retraite - Vieillesse

QU'EST-CE QUE L'ASSURANCE VIEILLESSE ?

L'assurance vieillesse repose sur un système contributif de solidarité qui ouvre droit au versement d'une pension de retraite de base. Pour prétendre à cette pension de retraite, il est nécessaire d'avoir cotisé au régime vieillesse de la sécurité sociale au cours de son activité professionnelle.

Le montant de la pension...

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Date: 2017-01-13 23:52:41
Site : http://www.catred.org

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie

Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Nord-Picardie ...

Site web :  carsat-nordpicardie.fr

Afin d'éviter les périodes de forte affluence, nous vous invitons à contacter votre caisse de retraite du mercredi au vendredi de 8h à 9h30 et de 11h30 à 14h30.

Qu'est-ce que le Réseau de l'Assurance Retraite ?

Le réseau de l'Assurance retraite est constitué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), des 4...

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Site : http://numero-retraite.com

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie du nord / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse regional d assurance maladie

Numéro de téléphone de la Carsat Nord-Picardie – Retraite

Site web :  carsat-nordpicardie.fr

Afin d'éviter les périodes de forte affluence, nous vous invitons à contacter votre caisse de retraite du mercredi au vendredi de 8h à 9h30 et de 11h30 à 14h30.

Qu'est-ce que le Réseau de l'Assurance Retraite ?

Le réseau de l'Assurance retraite est constitué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat),...

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Site : http://www.caisse-assurance-retraite-118-818.fr

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Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Nord-Est ...

Site web :  carsat-nordest.fr

Afin d'éviter les périodes de forte affluence, nous vous invitons à contacter votre caisse de retraite du mercredi au vendredi de 8h à 9h30 et de 11h30 à 14h30.

Qu'est-ce que le Réseau de l'Assurance Retraite ?

Le réseau de l'Assurance retraite est constitué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), des 4...

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Site : http://numero-retraite.com

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie du nord / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse regional d assurance maladie

Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Aquitaine ...

33053 BORDEAUX CEDEX

Site web :  carsat-aquitaine.fr

Afin d'éviter les périodes de forte affluence, nous vous invitons à contacter votre caisse de retraite du mercredi au vendredi de 8h à 9h30 et de 11h30 à 14h30.

Qu'est-ce que le Réseau de l'Assurance Retraite ?

Le réseau de l'Assurance retraite est constitué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail...

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Site : http://numero-retraite.com

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Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Rhône-Alpes ...

Site web :  carsat-ra.fr

Afin d'éviter les périodes de forte affluence, nous vous invitons à contacter votre caisse de retraite du mercredi au vendredi de 8h à 9h30 et de 11h30 à 14h30.

Qu'est-ce que le Réseau de l'Assurance Retraite ?

Le réseau de l'Assurance retraite est constitué de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav), des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), des 4 caisses...

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Site : http://numero-retraite.com

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Comment contacter la caisse d'assurance maladie de ...

La caisse primaire d'assurance maladie de Marseille (CPAM) ou votre caisse de retraite (CRAM) n'est pas toujours facile d'accès. Vous avez pourtant plusieurs façons d'obtenir des renseignements : par téléphone, par courrier, ou par le site internet de ces organismes.

Par téléphone

La CPAM

Les agents de la sécurité sociale sont débordés. De fait, une plateforme téléphonique sur le plan...

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Site : http://barbichoute.over-blog.com

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C F E | Caisse des Français de l’Etranger

Evaluez le montant de vos cotisations en cliquant ici »

Retraité : adhésion

L'adhésion à l'assurance maladie - maternité permet le remboursement de vos soins dispensés à l'étranger et pendant vos séjours en France de moins de 3 mois.

En complément à cette assurance de base, si votre retraite ne vous donne pas droit à l'assurance maladie en France, vous pouvez choisir de souscrire...

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Site : cfe.fr

Notre organisation - Accueil

Notre organisation

Notre organisation

« Au sein de la Sécurité Sociale, la branche Accidents du Travail - Maladies Professionnelles a plusieurs spécificités. Sa gouvernance paritaire, en premier lieu : c'est elle qui fonde la légitimité de nos orientations et de nos décisions. La place accordée à la prévention, ensuite : préserver la santé et la sécurité des salariés est notre...

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Date: 2015-12-02 14:17:40
Site : http://risquesprofessionnels.ameli.fr

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Sécurité sociale - Uniformation

la branche Recouvrement

Le Régime général de Sécurité sociale en quelques chiffres

Près de 159 000 salariés répartis dans les quatre branches de législation et l'Interbranche: branche Maladie (60,1% des effectifs), Famille (21,5%), Retraite (8,7%), Recouvrement (9,2%) et Interbranche (0,5%)

Près de 384 organismes de Sécurité sociale (OSS), dont 100 Caf, 101 Cpam, 22 Urssaf, 16...

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Date: 2017-10-28 22:23:45
Site : http://www.uniformation.fr

Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Bretagne ...

Trouvez le numéro de téléphone de la Carsat Bretagne

Trouvez le numéro de votre caisse de retraite

Service 24h/24

Service d'assistance et de renseignements téléphoniques.

Pour toutes vos démarches, appelez votre caisse d'assurance retraite. Vous ne trouvez pas le numéro? Appelez le 118 818, service de renseignements téléphoniques payant qui vous donne le numéro et, sur demande, vous...

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Site : http://numero-retraite.com

Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie de bretagne / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie

décès : lettre caisse assurance maladie CRAM et MSA

Adresse de la CARSAT (ex CRAM) ou de la MSA

 

 

Madame, Monsieur,

Suite au décès de Mr. (Mme.) ................................. (lien de parenté), survenu le ....................................., je procède aux démarches et formalités qui m'incombent.

A ces fins, je vous prie de trouver sous ce pli une copie de l'acte de décès et je vous demande de bien vouloir me faire...

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Date: 2016-06-03 08:50:02
Site : http://www.afif.asso.fr

Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / adresse caisse assurance maladie / cram assurance maladie / assurance deces maladie / caisse assurance maladie

Infos pratiques - VAULX-EN-VELIN

La Ville et ses partenaires organisent des permanences à destination des Vaudais dans divers domaines.

Retraite : Permanences de la Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM)

Santé : Point Info diabète

Accès aux documents administratifs

En vertu de l'article 42 du décret 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté...

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Date: 2017-10-28 21:10:46
Site : http://www.vaulx-en-velin.net

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InfoCancer - GINECO (Groupe d’Investi

La reconnaissance en maladie professionnelle

LES CANCÉROGÈNES

Il existe un certain nombre de substances considérées comme des cancérogènes certains pour l'homme. Ces substances appartiennent au Groupe 1 défini par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) de Lyon.

Les substances du Groupe 1 peuvent être, soit inscrites dans un des tableaux des maladies professionnelles,...

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Site : http://www.arcagy.org

L'arrivée du privé dans la prise en charge des personnes ...

REGARDS SUR 40 ANS DE POLITIQUE VIEILLESSE

1962, LE TOURNANT DU RAPPORT LAROQUE

1

Il faut remonter aux 20 à 30 dernières années pour voir la vieillesse et son cortège de maux pris en compte dans les politiques sociales. Le premier secrétariat d'État aux personnes âgées ne voit en effet le jour qu'en 1981. L'après-guerre encourage les actions en direction des familles et des enfants....

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Site : cairn.info

Attestation d'affiliation rétroactive régime général

Les personnels de la Défense (militaires, fonctionnaires, ouvriers de l'Etat) qui quittent le ministère quelle que soit la cause (fin du contrat par exemple pour les militaires), sans avoir obtenu une pension de retraite (avant 15 ans de service) sont affiliés rétroactivement au régime général pour leurs années de services effectuées à la Défense.

Ces...

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Date: 2017-01-14 01:35:48
Site : http://www.defense.gouv.fr

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / regime general d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie

Déménager | Déclarer son changement d'adresse en ligne

En partenariat avec

Déclarer son changement d'adresse en ligne

Comment déclarer votre nouvelle adresse à plusieurs organismes en même temps ? Par Internet, grâce au service "Changement de coordonnées".

 

Le service " Changement de coordonnées " vous permet en quelques clics seulement de déclarer le changement de coordonnées de votre foyer à plusieurs organismes (publics, semi-publics...

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Site : http://emmenager.seloger.com

Thèmes liés : changement adresse assurance maladie / regime general de l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie regime general

Centres de rééducation professionnelle (CRP) en Ile-de-France

Accueil  >  Kiosque  >  La revue  >  n°27  > Centres de rééducation professionnelle (CRP) en Ile-de-France

décembre 2007 - Panorama

Centres de rééducation professionnelle (CRP) en Ile-de-France

La Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (Drass), la Caisse régionale d'assurance maladie (Cram) et l'Observatoire régional de la santé (ORS) ont établi un état des lieux des établissements pour personnes...

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Date: 2017-01-13 09:11:43
Site : http://www.handipole.org

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / caisse regionale assurance maladie ile france

Accident du travail en France — Wikipédia

Accident du travail en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.

Sommaire

L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du...

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Date: 2017-09-13 08:07:49
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie accident de travail / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite et d assurance maladie

Dossiers CHSCT : La reconnaissance et la prévention des ...

Une maladie est professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition plus ou moins prolongée et/ou répétée d'un travailleur : La reconnaissance d'une maladie professionnelle est importante, car elle ouvre droit à une réparation intégrale du préjudice subit pendant l'arrêt de travail (indemnisation et gratuité des soins) et au-delà s'il y a des séquelles (capital ou...

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Date: 2017-10-28 20:06:04
Site : http://www.officiel-prevention.com

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie professionnelle

Recouvrement de l’allocation Fonds national de solidarité ...

19/09/2013

Recouvrement de l'allocation Fonds national de solidarité

Depuis 1975, ma mère perçoit le Fonds national de solidarité. En 1983, elle a fait une donation, avec réserve d'usufruit, d'un appartement à ses deux fils. A sa mort, sera-t-il tout de même procédé au recouvrement de l'allocation par la Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) ?

P.L. -...

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Site : http://jevoudraissavoir.nicematin.com

Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie

ACAATA indemnisation des victimes de l'amiante ...

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Allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA)

Le dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante a été créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 (article 41 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998).

Un fonds (le FCAATA) a été créé parallèlement pour financer le dispositif. Il...

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Site : http://www.victimes-amiante.org

Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regionale d assurance maladie cram / regime general de l assurance maladie / caisse regional d assurance maladie

Maladies professionnelles - ANDEVA

Liste de produits contenant de l'amiante

Quelques documents de l'Andeva peuvent donner des idées ou des pistes :

Fiche pratique 1 : Transparents pour un exposé présenté lors du stage de formation de l'Andeva le 30 juin 2000

Fiche pratique 2 : Comment des militants syndicaux peuvent-ils aider à la reconnaissance d'une maladie professionnelle ?

Fiche pratique...

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Date: 2003-06-26 07:27:01
Site : http://andeva.free.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie cram / caisse primaire d'assurance maladie

Pension de réversion pour retraités : ma famille est ...

Pension de réversion : ma famille est protégée

Retraite

En cas de décès, le conjoint survivant d'un retraité ou futur retraité de l'automobile peut bénéficier du versement d'une partie de la pension de retraite de celui-ci. Cette prestation est toutefois soumise à conditions.

De quoi s'agit-il ?

La pension de réversion correspond à une partie de la retraite dont bénéficiait ou...

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Site : irp-auto.com