Piscine et spa: attrait pour certains, boulet pour d ...

Collaboration spéciale

La Presse

Bonheur d'été après de longs mois d'hiver pour certains, corvée supplémentaire et même cauchemar pour d'autres, les piscines ne laissent personne indifférent. Acheter une maison avec un tel équipement exige une attention particulière pour ne pas se retrouver le bec à l'eau.

En eau trouble

Il y a quatre ans, Noémie Poisson et son conjoint, Sébastien...

Lire la suite


Site : lapresse.ca

Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / comparateur de prix d'assurance vie / comparateur de prix d assurance habitation / courtier d assurance vie / courtier d assurance quebec

5 Bonnes Raisons d’Investir Dans Un Immeuble De Rapport

Lorsque vous achetez des patates en sac de 50 Kg, elles sont moins chères qu'a l'unité. C'est une caricature, mais les appartements, c'est un peu comme les patates. Charles, l'ancien, parmi les blogueurs invités, va nous parler, non pas de tubercule, mais des 

 

5 Bonnes Raisons d'Investir Dans Un Immeuble De Rapport

Lorsque l'on veut investir dans l'immobilier, on peut le faire à travers...

Lire la suite


Site : http://www.investisseurimmobilierdebutant.fr

Thèmes liés : assurance d appartement / assurance appartement au meilleur prix / assurance location appartement / devis d assurance camion / devis assurance appartement

AVO4 - Cabinet d'avocats à Nantes

Voir sa fiche personnelle

Maître Marie-Laure Floch

Maître Floch est titulaire d'un Master 2 en droit public interne, et de l'environnement, ainsi que d'un Master 2 en droit public des affaires

Son parcours

Avant de co-fonder Avo4, elle a exerce en tant qu'avocate collaboratrice au sein d'un cabinet spe cialise en droit public, notamment en droit de l'urbanisme et responsabilite ...

Lire la suite


Site : http://avo4.fr

Thèmes liés : contrats d assurance auto / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne

Belfius Banque - Belfius

Des travaux de rénovation en vue? Isoler votre habitation? Épargner pour pouvoir rénover dans les prochaines années? Quels que soient vos projets, vous répartissez les coûts selon vos propres possibilités grâce à nos solutions avantageuses.

Rénover votre habitation

Des travaux de rénovation en perspective? Vous souhaitez épargner aujourd'hui pour de futures transformations? Quels que...

Lire la suite

Date: 2017-01-14 01:43:05
Site : https://www.belfius.be

Thèmes liés : assurance voiture d occasion / assurance auto responsabilite civile / devis d assurance pour voiture / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne

L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...

Publié par Sabine HADDAD le 05/12/2010 | Lu 162148 fois | 111 réactions

Suite au décès d'une personne, le premier geste du notaire chargé de régler sa succession sera de consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés, afin de savoir si le défunt a déposé un testament chez un notaire. De deux choses l'une, soit un testament a été établi avec présence d'un...

Lire la suite


Site : documentissime.fr

Thèmes liés : regime assurance maladie ayant droit / assurance maladie rattachement ayant droit / assurance maladie ayant droit divorce / assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie

La responsabilité civile - Studylease logements étudiants

L'assurance responsabilité civile

L'assurance responsabilité civile

L'assurance responsabilité civile est la plupart du temps incluse dans la multirisque habitation. Ainsi une bonne assurance étudiant est celle-là qui prend en compte les spécificités de vos déplacements à l'étranger dans le cadre de vos études. Elle vous couvre pour les dommages que vous causez à autrui dans votre vie privée et dans...

Lire la suite


Site : http://www.studylease.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile

Comment obtenir l’attestation d’accueil en France

Espace partenaire

Demande de l'attestation d'accueil en France : ce qu'il faut savoir

Une personne de nationalité étrangère qui souhaite effectuer une visite familiale ou privée d'une durée de moins de 3 mois dans l'Hexagone doit posséder une attestation d'accueil. Vous trouverez sur cette page toutes les informations nécessaires pour vous accompagner lors de votre demande de...

Lire la suite


Site : acs-ami.com

Thèmes liés : attestation d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france

Noelfap.com - Accueil

 

 

Le capital restant dû : le comprendre pour mieux l'évaluer Il apparaît obligatoirement dans l'échéancier de votre offre de prêt, et fait l'objet d'une mise à jour annuelle par votre établissement prêteur : le capital restant dû est une notion essentielle dans le processus de remboursement de votre prêt. Voici toutes les clés pour bien le comprendre et le déterminer ...

Lire la suite


Site : http://www.noelfap.com

Thèmes liés : credit d impot mutuelle / caution mutuelle du credit immobilier de france / comparateur d'assurance voiture pas cher / pret immobilier credit mutuelle / mutuelle du credit immobilier de france

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   TITRE IV. - Pensions.

   CHAPITRE Ier. - Coordination des articles 26, 26bis et 26ter de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci et de certains avantages complémentaires en matière de sécurité sociale.

   Art. 50 . L'article 26 de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci...

Lire la suite


Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / prix d'assurance voiture belgique / comparateur d'assurance voiture belgique / prix d'assurance voiture

Mutuelle Marseille - Comment trouver une mutuelle Marseille

Il est important de trouver une mutuelle, mais pas toujours facile en fonction des villes. Pour Marseille, par exemple, les tarifs des mutuelles y sont plus élevés que la moyenne et les mutuelles sont nombreuses à cause de son grand nombre d'habitants.

Comment trouver une bonne mutuelle près de chez soi ? Petit éclairage sur la manière de démarcher les mutuelles et de choisir une mutuelle Marseille qui corresponde à ses besoins.

Utiliser les comparateurs sur Internet

Sur Internet, un très grand nombre de comparatifs de mutuelles vous sera proposé.

Le comparateur de Mutuelle Marseille, lui, vous orientera uniquement vers les...

Lire la suite


Site : http://mutuellemarseille.net

Thèmes liés : lea mutuelle / mutuelle marseille / mutuelle comparatif choisir / comparatif des tarif mutuelle / mutuelle devis comparatif

VEFA - www.cridun.fr

L'approximation de l'étude financière avant VEFA sanctionnée

- Cour de cassation, chambre civile 1, jeudi 9 juillet 2015, N° de pourvoi: 14-22020, inédit :

L'arrêt de la Cour de cassation a été rendu au visa de l'art. 1147 du Code civil.

Dans une perspective d'optimisation fiscale, M. et Mme X ont, par l'entremise de la société Audit et solutions, agence immobilière spécialisée en...

Lire la suite


Site : http://www.cridun.fr

Thèmes liés : societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d appartement / caisse generale d assurance mutuelle

Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS) - Crédit ...

Etudes et publications Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)

© Sunny studio - fotolia

previous

Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)

Par François de Ricolfis, Directeur général de la Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l'Accession Sociale à la propriété.

En 1993, les premiers prêts d'accession sociale (PAS) à la propriété étaient...

Lire la suite


Site : https://creditfoncier.com

Thèmes liés : comparatif taux d'assurance vie / taux d assurance maladie / fonds d assurance maladie / comparateur d'assurance accident de la vie / comparateur d'assurance vie en euros

mc602.fr Mutuelle sant? MC602 Mutuelle Compl?mentaire de ...

MC602 Mutuelle Compl?mentaire de la Ville de Paris, de l'Assistance Publique des Administrations Annexes Mutuelle Complémentaire de la Ville de Paris, de l'Assistance Publique, des Administrations Annexes Jour après jour, nous construisons la solidarité Accueil La mutuelle Prestations Adhésion Actualités Santé & prévention Devis Nous contacter Organisation Histoire de la mutuelle Notre...

Lire la suite


Site : http://mc602.fr.composesite.com

Thèmes liés : mutuelle complementaire de la ville de paris de l assistance / mutuelle complementaire de la ville de paris / mutuelle complementaire sante avec devis / mutuelle complementaire de paris / assurance mutuelle sante devis

mutuellechomeur.fr - Mutuelle et ch?mage

mutuellechomeur.fr Alexa Rank History Chart

mutuellechomeur.fr Html To Plain Text

Mutuelle et ch?mage Mutuelle Chomeur Vous êtes ch?meur ou allez l'être bient?t ? Sur ce site d'informations, on vous aide à trouver une mutuelle adaptée ! Menu Skip to content Infos mutuelle Guides pratiques emploi Guides pratiques mutuelle Devis Mutuelle Chomeur Nous contacter Groupemutuelle.com Nous contacter...

Lire la suite


Site : http://mutuellechomeur.fr.composesite.com

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...

Lire la suite

Date: 2017-08-05 09:46:06
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe mutuelle d assurance generale / caisse generale d assurance mutuelle / devis d assurance habitation / societe d assurance mutuelle

Premier achat immobilier : 25 questions à se poser avant d ...

Quelles sont les questions à se poser pour réussir son premier achat d'appartement ou de maison ? Pas facile de s'y retrouver quand on est primo-accédant (personne qui réalise son premier achat immobilier). Voici un guide du premier achat de logement basé sur 25 questions à se poser avant d'acheter son premier appartement ou sa première maison.

Premier achat immobilier : quand ?

1 : Un...

Lire la suite


Site : immobilier-danger.com

Thèmes liés : assurance immobilier appartement maison achat vente / comparateur assurance pret immobilier en cours / comparateur assurance pret immobilier / simulation pret immobilier assurance / devis assurance pret immobilier generali

Simulation "Rachat de crédit" - Simulationrachatdecredit.com

Trop de prêts personnels (prêt non affecté)

Trop de crédit renouvelable

Besoin de trésorerie

Quels sont les différents types de rachat de crédit ?

Le rachat de crédit locataire regroupe plusieurs crédits à la consommation et aucun prêt immobilier. De ce fait, le montant de rachat de crédit est plafonné à 70 000- 80 000 euros avec une durée de remboursement étalé sur 10 -12 ans....

Lire la suite


Site : http://simulationrachatdecredit.com

Exploitations agricoles : structures et statuts | Alim'agri

©Claude Pauquet/Min.Agri.Fr.

Le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt assure le contrôle des structures agricoles.

Il définit les formes juridiques individuelles et collectives sous lesquelles peuvent se constituer les exploitations (exploitation individuelle, groupements, formes coopératives ou sociétaires). Il organise les associations et groupements...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 09:49:46
Site : http://agriculture.gouv.fr

Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / devis d assurance habitation / regie de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / comparateur d assurance habitation

Devenir membre - Ordre des ingénieurs du Québec

C'est facile, rapide et gratuit!                       

En devenant membre :

bénéficiez de tarifs préférentiels pour les formations de l'Ordre ;

rencontrez des ingénieurs lors d'événements exclusifs;

accédez à des services destinés aux étudiants en génie :

services bancaires offerts par la Banque Nationale;

assurance auto et habitation offerte par TD Assurance Meloche Monnex et Ingénieurs Canada;

services d'investissement offerts...

Lire la suite

Date: 2018-06-22 22:41:29
Site : oiq.qc.ca

Thèmes liés : assurance auto banque nationale / assurance auto habitation / banque assurance auto / assurance auto canada / devis d assurance habitation

Le véhicule – Prévifrance

Mentions légales

Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis 75 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de salaire...

Lire la suite


Site : https://www.previfrance.fr

Adresse Pacifica Assurance Résiliation: Comment résilier?

Accueil > Compte > Assurance > Résiliation Pacifica Adresse

Résiliation Pacifica Adresse

Pacifica assurance est une filiale de Crédit Agricole et qui propose des contrats d'assurances dommages et complémentaire santé. Elle est commercialisée par les caisses de CA et LCL. Plusieurs assurés, cependant, peuvent résilier leur contrat de protection juridique à tout moment. Voici toutes les...

Lire la suite


Site : https://supprimer.net

Voler une voiture, un jeu d’enfant grâce à l’électronique ...

Les autos récentes se piratent en quelques secondes. Et en l'absence d'effraction visible, les assureurs rechignent à indemniser les victimes.

iStock

Depuis leur apparition, les voitures n'ont cessé d'accroître leur résistance au vol. Mais, avec l'avènement de l'électronique, les barrières de sécurité sont tombées. Aujourd'hui, avec le concours d'un matériel proposé à moins de...

Lire la suite


Site : 60millions-mag.com

Thèmes liés : compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / devis d assurance pour voiture / contrat d assurance voiture / attestation d assurance voiture

MAIF assurance : agences Seine-et-Marne (77)

Animaux

MAIF assurance : agences Seine-et-Marne (77)

maif : Le numéro de téléphone, Adresse... Dans Seine-et-Marne (77) : Horaire d'ouverture et de fermeture. Le nom et le mail du directeur (directrice). Plus d'infos sur le contact maif...

Lire la suite


Site : http://www.tonassurance.fr

Thèmes liés : devis gratuit assurance auto maif / assurance habitation simulation maif / assurance auto moto habitation / devis assurance auto moto / demande devis assurance auto

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)

(JO n° 150 du 30 juin 2001)

Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).

NOR : EQUT0100809A

Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)

Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)

Arrêté du...

Lire la suite

Date: 2017-01-13 23:23:15
Site : http://www.ineris.fr

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur

Ce qu’il vous faut savoir pour voter aux municipales | ICI ...

Politique

Ce qu'il vous faut savoir pour voter aux municipales

Un homme arrive au bureau de vote le 1er novembre 2009 à Montréal lors des élections municipales. Photo : La Presse canadienne/Graham Hughes

Les citoyens sont appelés aux urnes le 5 novembre pour choisir leur maire et leurs conseillers municipaux. Voici des informations pratiques sur ce scrutin.

Qui peut voter?

Pour pouvoir voter...

Lire la suite


Site : ici.radio-canada.ca

Thèmes liés : regie de l'assurance automobile du quebec heure d'ouverture / carte d assurance maladie quebec / regie de l assurance maladie du quebec / carte d assurance maladie / regie de l'assurance automobile du quebec montreal

Cerfa permis de conduire - Test psychotechnique permis de ...

SENSIBILISATION SECURITE ROUTIERE

Cerfa 02 et permis de conduire

L'automobiliste ayant été sous le coup d'un retrait de permis définitif, et qui a de nouveau le droit de conduire, doit remplir le formulaire Cerfa 02 pour repasser son permis et récupérer son titre.

Ce document est celui qu'il faut compléter pour obtenir un nouveau titre de conduite. C'est le même que celui que...

Lire la suite


Site : http://www.psychotestspermis.fr

Thèmes liés : lettre d'annulation d'assurance auto / lettre d annulation d assurance auto / devis d assurance automobile / devis d assurance habitation / assurance auto ecole obligatoire

Garanties des Accidents de la Vie (GAV) avec Groupama

Votre contrat Garanties des accidents de la vie (GAV)

Une protection élargie

- Une couverture en cas d'accident du quotidien pouvant entraîner une invalidité permanente ou un décès : accidents de loisirs, accidents domestiques (chute, brûlure, coupure), agression/attentat...

- Une assistance immédiate : rapatriement, organisation et prise en charge de services à domicile...

- Une...

Lire la suite


Site : https://www.groupama.fr

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance accident vie devis / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance voiture

Défiscalisation 2016, Comment défiscaliser en 2017

Comparateur de contrat de Retraite

- Epargne

- Devis en ligne de retraire

- Retraite complémentaire entreprise

- Retraite Madelin

Défiscalisation

Comment choisir la bonne formule qui répond au mieux à vos besoins ? KelDevis s'engage à vous fournir gratuitement des devis comparatifs en défiscalisation, assurance et crédit. Un moyen qui vous permettra de choisir au mieux la formule adaptée...

Lire la suite


Site : http://www.keldevis-defiscalisation.com

Thèmes liés : loi robien retraite complementaire / plan epargne retraite complementaire / epargne retraite complementaire / retraite complementaire entreprise / devis complementaire retraite

Devis Assainissement - Votre devis en quelques clics

 

Code de Sécurité *

ATTENTION : ce devis a une valeur estimative. Il se peut que votre devis définitif indique un montant différent (inférieur ou supérieur) en fonction des travaux spécifiques liés aux contraintes de votre habitation (présence d'eau, de roche,...

Lire la suite


Site : http://www.devis-assainissement.fr

Thèmes liés : devis d assurance habitation

Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP

Collectivités territoriales

Missions des collectivités

Revoir la répartition des missions  en prenant en compte la suppression de l'échelon départemental et le renforcement des responsabilités des régions et des communes. Ex :

Enseignement : Etat (réglementation, inspection et programmes), régions (universités -bâtiments et personnels-, agences régionales éducatives chargées du...

Lire la suite


Site : http://www.ifrap.org

Thèmes liés : comparateur d'assurance vie en euros / comparateur d'assurance vie independant objectif et transparent / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / devis d assurance en ligne / contrat d assurance responsabilite civile

Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...

12 commentaires

barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :

mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?

Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :

Bonjour « Barrachin »,

Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...

Lire la suite


Site : http://leblog.ca-cb.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile animal

Syndic de copropriété - www.ajp-immobilier.com

Les copropriétaires au coeur de nos préoccupations

LE GROUPE AJP ET LE SYNDIC EN QUELQUES MOTS

Le Groupe AJP est un acteur majeur sur le marché immobilier du grand ouest depuis près de 20 ans à travers la Vente, la Location et la Gestion Locative.

Bénéficiant de l'expertise de notre syndic Habiter 35 présent sur le marché immobilier depuis 1981, nous gérons actuellement plus de 170...

Lire la suite


Site : http://www.ajp-immobilier.com

Thèmes liés : demande devis assurance / devis d assurance / devis d assurance habitation

N° 2881 - Rapport de M. Francis Hammel sur le projet de ...

Des fondements de l'action sociale et médico-sociale

Avant l'article 1er

La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.

M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Mutuelle familiale - Comparatif en ligne et devis pas cher

COMPARER

Trouvez votre mutuelle famille

Les dépenses de santé dans une famille sont conséquentes : avec un seul ou plusieurs enfants, il est essentiel que chacun soit couvert de façon optimale. Pour répondre à vos besoins et à vos attentes, nous avons sélectionné plusieurs formules distinctes : toutes correspondent à des budgets spécifiques pour une couverture...

Lire la suite


Site : https://www.assudika.fr

Comparatif assurance santé - Mutuelle dentaire

Mutuelle dentaire

 

A noter : Tous les assurés sociaux souhaitant une bonne prise en charge de leurs soins conservateurs, frais de prothèse ou d' orthodontie peuvent effectuer une

Une documentation répondant à leur requête leur sera adressée, à leur convenance et sans engagement,  par mail ou par voie postale.

 

Une mutuelle pour les soins dentaires

Vos frais...

Lire la suite

Date: 2017-07-27 17:02:10
Site : http://www.mutuelle-dentaire.pro

Ouvrir un compte en ligne Crédit Mutuel - banqueaz.com

Comment ouvrir un compte en ligne au Crédit Mutuel ? Est-il possible de ne pas se déplacer en agence pour l'ouverture d'un compte bancaire, et ainsi de profiter de services 100% on-line. Voici notre guide pour vous accompagner dans vos démarches.

L'ouverture d'un compte se passe en agence

Bien que vous puissiez souscrire à un certain nombre de produits du Crédit Mutuel directement en ligne,...

Lire la suite


Site : http://banqueaz.com

Acheter un appartement sur plan (VEFA) | Notaires de Paris ...

Qu'est-ce qu'un contrat de réservation d' immeuble à construire?

Le contrat de réservation constitue, pour le vendeur, l'engagement de réserver un logement à l'acquéreur, qui, en contrepartie doit effectuer un dépôt de garantie. Toute autre forme d'avant-contrat est interdite (ex : promesse, compromis). Le contrat de réservation doit être notifié à l'éventuel acquéreur par courrier...

Lire la suite

Date: 2017-01-14 03:19:30
Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

Thèmes liés : vente appartement compagnie d'assurance / assurance d appartement / devis d assurance habitation / devis d assurance

Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

Lire la suite


Site : http://info.microetape.com

Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle generale de l equipement et des territoires / prix d'assurance voiture france / societe mutuelle d assurance generale / lettre d'annulation d'assurance voiture

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES

 

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;

Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...

Lire la suite

Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cd

Thèmes liés : mutuelle du ministere de l interieur / mutuelle generale de l equipement et des territoires / prix d'assurance voiture france / societe mutuelle d assurance generale / lettre d'annulation d'assurance voiture

Axa : prix assurance incendie locataire d'un appartement ...

Les dégradations immobilières suite à des actes de vol, vandalisme et malveillance

L'action de l'électricité

L'électrocution et l'asphyxie d'animaux domestiques

La mérule

Les dégâts causés par l'eau

Les dégâts causés par le mazout

Le bris et la fêlure de vitrages

Les catastrophes naturelles

La tempête, la grêle, la pression de la neige ou de la glace

L'attentat et le conflit du...

Lire la suite


Site : https://www.comparatif-assurance-habitation.be

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance habitation devis en ligne axa / devis d assurance habitation / assurance habitation etudiant axa / assurance d appartement

Mutuelle Santé - Complémentaire assurance santé - FinanceDir

Certaines mutuelles santé le propose. Le choix de votre contrat d'assurance santé va également agir sur la couverture des membres de votre famille. Votre conjoint et vos enfants peuvent être couverts par votre contrat en fonction des besoins de chacun. C'est pour ces raisons qu'il est très important de choisir une bonne mutuelle santé.

Quel est le fonctionnement de la couverture santé...

Lire la suite


Site : https://www.financedir.com

Assurance chien et chat AG2R - Animaux-Relax.com

Réponse de Jeanne du 28 octobre 2016

POUVEZ VOUS ME FAIRE PARVENIR UN DEVIS AINSI QUE LA DOCUMENTATION POUR NOTRE CHIEN

Réponse de Corinne du 14 octobre 2016

Bonjour, je souhaiterais avoir un devis pour mes 2 chiens merci .

Réponse de Luce du 1er octobre 2016

A fuir !!!!!!!!!!!!!!!!!!

Réponse de Géraldine du 3 septembre 2016

Bonjour, j ai deux chiens : Billy 6 ans et iakou 2 ans. Male...

Lire la suite


Site : animaux-relax.com

La location meublée. - Impôt sur le revenu

(Votre post sera visible sous le commentaire après validation)

Par Krystel (Date : 2017-11-21 11:14:30)

Bonjour,

Tout d'abord, merci de donner de votre temps et de vos conseils !

Mon soucis est le suivant, je souhaite louer une annexe de ma résidence principale, n'étant pas rattachée à ma maison "physiquement", puis-je bénéficier de l'exonération relative à la location de sa résidence...

Lire la suite


Site : http://impotsurlerevenu.org

Thèmes liés : changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours d'annee / assurance appartement meuble / assurance d appartement / changer d'assurance auto nouvelle loi

Coordonnées de ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD SA

Les ACM IARD sont la compagnie d'assurance en charge des contrats auto et habitation de plusieurs fédérations du Crédit Mutuel. Pour contacter cet assureur, consulter ses coordonnées ci-dessous :

Adresse :

ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD SA

34 rue du Wacken

Téléphone : 03 88 14 90 90

Fax : 03 88 14 90 01

Site Internet : aucun

Déclarer un...

Lire la suite

Date: 2015-09-17 16:28:46
Site : http://www.toutsurlassurance.com

Thèmes liés : assistance assurance auto credit mutuel / assurance auto credit mutuelle / compagnie d'assurance auto et habitation / assurances credit mutuelle / credit assurance auto habitation

Mutuelle santé marine - mutuelles-comparateur.fr

Une mutuelle pour la marine marchande et les pécheurs prend en compte les risques médicaux liés à une vie partagée entre mer et terre. Elle est adaptée pour rembourser les frais de santé générés durant la navigation et l'accostage, ainsi que ceux des ayants droits restés sur la terre ferme.

De plus, ses garanties s'accordent avec les 2 types de régimes sociaux auxquels sont affiliés...

Lire la suite


Site : mutuelles-comparateur.fr

Mutuelles « SP Santé »: le tiers payant sûr chez l ...

Assurance de la Banque Postale

Mutuelles « SP Santé » : un partenariat pour profiter du tiers payant chez 200 000 professionnels de la santé et plus

La convention entre une mutuelle et SP Santé est avantageuse pour l'assuré. Elle lui permet de profiter d'un service de tiers payant étendu auprès d'un large réseau de professionnels de la santé (opticiens, pharmaciens, dentistes,...

Lire la suite


Site : lesmutuellespascheres.com

Communication - plr-vd.ch

Budget 2011: équilibré, mais trop prudent sur les investissements

Le PLR.Les Libéraux Vaud constate que le budget 2011 traduit l'excellente santé des comptes

du canton. Les libéraux espèrent que les 300 millions prévus pour les investissements soient

pleinement et judicieusement utilisés. Ils attendent du concret et pas seulement des plans

d'intention.

26.09.10

Votations du 26 septembre...

Lire la suite


Site : http://www.plr-vd.ch

Thèmes liés : credit d impot complementaire sante / devis d assurance habitation / devis d assurance

Le loup et le chien - lewebpedagogique.com

 

A) Une confrontation animée

Le fabuliste utilise un procédé récurrent dans les fables : la personnification, repérable aux majuscules (« Un Loup », vers 1 ; « Ce Loup », v. 3 ; « un Dogue », v. 3) et aux marques de l'anthropomorphisme (« Sire Loup », v. 6 » ; « beau sire », v. 13 ; « à la pointe de l'épée », v. 20 ; « salaire », v. 26)

L'intérêt du...

Lire la suite


Site : http://lewebpedagogique.com

Thèmes liés : devis d assurance habitation

Calcul de l'impôt sur le revenu du non résident par la France

...

20%

Les taux de 12% et 20% sont réduits à 8% et 14,4% dans les départements d'outre-mer, si l'activité y est exercée ou si le paiement des arrérages y est opéré.

Vous ne payez pas d'impôt sur le revenu sur les montants qui supportent une retenue à la source de 0% ou 12%.

L'employeur ou le débiteur effectue cette retenue sur le montant net imposable, donc après déduction de...

Lire la suite


Site : patrimea.com

Thèmes liés : devis d assurance habitation / devis d assurance en ligne

Comparateur Mutuelle Etudiante pas cher - Devis immédiats

Avez-vous une bonne mutuelle étudiante ?

Comparez 4000 formules santé

et économisez jusqu'à 45%

sur votre mutuelle !

Pourquoi utiliser notre comparateur de mutuelles ?

Le plus large panel de mutuelles avec plus de 30 assureurs partenaires

Tarification en temps réel

Simulation gratuite et sans engagement

Mutuelle étudiante

Comment trouver la bonne assurance santé ?

Vous avez besoin d'une...

Lire la suite

Date: 2017-01-09 16:25:30
Site : http://landing.lecomparateurassurance.com

Thèmes liés : comparatif mutuelle etudiant / devis mutuelle sante etudiant / mutuelle devis comparatif / assurance mutuelle sante etudiant / comparatif assurance mutuelle sante