Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie etudiant france
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Étudiants suisses - Advisor Swiss Insurance
Sinistres
Étudiants suisses
Tout étudiant domicilié en Suisse a l'obligation de conclure une assurance maladie de base. Les étudiants souhaitant payer des primes moins élevées ont la possibilité d'opter pour des modèles alternatifs dans l'assurance de base. Les prestations médicales de cette dernière étant prescrites par le législateur, elles sont identiques dans toutes les...
Site :
http://www.advisor-swiss.com
Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie. Rapport ...
9 COMPOSITION DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE Présidente Mme Annick MOREL, Inspectrice générale des affaires sociales Vice-président M. Vincent LIDSKY, Inspecteur général des finances Quinze représentants des assurés sociaux et des employeurs ou des régimes d assurance maladie CGT M. Pierre-Yves CHANU, conseiller confédéral M. Christophe PRUDHOMME, responsable du...
Site :
docplayer.fr
Etudiants étrangers - Le site de référence sur l ...
- Consultez le site des universités : il indique souvent les résidences étudiantes.
Étudiants étrangers au Québec
Pour venir étudier au Québec, à titre d'étudiant étranger, vous devez justifier de la possession des éléments suivants :
- une lettre admission d'une institution scolaire reconnue au Québec,
- un CAQ (certificat d'acceptation au Québec). Ce document s'obtient auprès du...
Site :
http://www.immigrantquebec.com
Résident au Québec avec contrat français - Résolue
question
q
[Nous protégeons votre vie privée : cette publication a été modifiée afin qu'elle ne contienne plus de données personnelles]
Bonjour,
J'ai quitté la France en september 2015 pour m'inscrire en doctorat au Québec, à Montréal. Lors de ce déménagement, j'ai rendu ma carte Vitale et j'ai transféré ma couverture d'assurance sociale au Régime d'Assurance Maladie du Québec (RAMQ).
Actuellement, ma situation...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / carte d assurance maladie quebec / carte d assurance maladie vitale / regime assurance maladie quebec
MGD - Mutuelle Générale de la Distribution, Mutuelle ...
Une mutuelle pas chère qui rembourse bien !
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Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé ? Remplissez une seule demande pour comparer les tarifs, les garanties (optique, dentaire, médecine courante, spécialistes, hospitalisation, ...) et les niveaux de remboursements des meilleures mutuelles santé du marché et économiser jusqu'à...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Assurance Santé Voyage A L’étranger – Big City Voyages
Comparateur Assurance Voyage Toutes Causes
Assurance Santé Voyage A L'étranger
Dans le monde pour vous faire une suggestion sur cette fiche retour en france une assurance voyage si vous tombez malade vous devez....
Quel type d'assurance santé choisir à l'étranger ?
Sea-aquacell's Eau de mer hypertonique selon le procédé René Quinton
Sea-AquaCell's Eau de mer naturelle buvable Selon le...
Site :
https://big-city.org
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Mutuelle nationale des étudiants de France - Wikimonde
Mutuelle nationale des étudiants de France
Logotype de la Mnef
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la...
Site :
wikimonde.com
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2017-09-13 04:39:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sécurité sociale - Définition
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
Mutuelle nationale des étudiants de France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
modifier - modifier le code - voir wikidata
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l'...
Date: 2019-04-05 20:22:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sécurité sociale - Redoc Paris-Est - Google Sites
http://redocparisest.wordpress.com
Sécurité sociale
Pour vous, gérer la Sécu se résume à cocher une case en vous inscrivant à l'université ? Oups... Il va peut-être falloir songer à s'en occuper à présent !
Comment gérer sa sécurité sociale quand on est doctorant ?
Cette page n'a pas vocation à réécrire ce qui se trouve sur le site de la sécurité sociale, plutôt bien fait...
Date: 2017-09-14 08:17:15
Site :
https://sites.google.com
Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) | Europe Santé ...
Revenir au site principal
Vivre en Espagne : la CEAM
Partir à l'étranger pour étudier implique beaucoup conséquences. En effet, comme nous l'avons vu au cours de nos articles précédents : partir dans un pays autre que le sien nécessite de préparer son départ minutieusement, qu'il s'agisse d'un séjour d'une courte ou longue durée, afin d'appréhender les différents obstacles qui...
Site :
https://europesanteformations.fr
assurance mutuelle sante: richard sante mutuelle assurance ...
info: ASSURANCE MUTUELLE SANTE
>Mutuelle santé, complémentaire santé, retraite, épargne, assurance
Mutuelle santé, complémentaire santé, retraite, épargne, assurance vie, assurance des biens. AG2R: mutuelle santé, complémentaire santé, épargne
>== Mutuelle Etudiant ==
Vous cherchez une mutuelle étudiant ? Bientôt la rentrée universitaire et son lot de p'tites quêtes : le...
Date: 2006-11-03 00:28:37
Site :
digilander.libero.it
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2017-09-14 20:41:09
Site :
quelle-demarche.com
durée des droits à l'assurance maladie après le départ de ...
durée des droits à l'assurance maladie après le départ de France
TOMTOMMYSURF
Membre depuis le 30 Juin 2014
Sousse
J'ai quitté la France en Juin 2015.
J'étais avant mon départ salarié d'une grande entreprise depuis une quinzaine d'année.
En Tunisie, je suis gérant d'une petite entreprise.
Il me semble que ma couverture maladie en France perdure un certain temps après avoir arrêté de...
Site :
expat.com
Comment se faire rembourser par la LMDE ? - se-faire ...
La Mutuelle des Etudiants (LMDE) est une mutuelle de santé dédiée aux étudiants, qui vise à leur faciliter les démarches liées à leurs dépenses de santé. Elle possède 61 agences en France et de nombreuses permanences universitaires, et elle est la mutuelle obligatoire de plus de 830 000 étudiants, ce qui en fait l'une des premières mutuelles étudiantes en France. Voici un guide...
Externe : je change de statut et donc de régime d ...
Externe : je change de statut et donc de régime d'affiliation à la sécurité sociale !
Externe : je change de statut et donc de régime d'affiliation à la sécurité sociale !
Avant, j'étais étudiant...
En tant qu'étudiant, vous étiez affilié au régime de sécurité sociale étudiant piloté par le réseau emeVia des SMER et la LMDE. Ces dernières vous proposaient également des...
Date: 2017-01-13 22:07:38
Site :
http://www.anemf.org
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
ISMaPP » Renseignements pratiques » Sécurité sociale étudiante
Renseignements pratiques » Sécurité sociale étudiante
Renseignements pratiques
Sécurité sociale étudiante
L'affiliation à la sécurité sociale étudiante s'effectue lors de l'inscription administrative. Pour les étudiants âgés de 20 à 28 ans, l'affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire, sauf dans les situations suivantes :
Etudiant assuré à titre personnel en qualité de salarié permanent ;
Etudiant ayant droit d'un conjoint (non étudiant) dont les droits sont constamment ouverts ;
Etudiant dont l'un des parents est salarié d'une entreprise appartenant à un régime spécial...
Site :
http://www.ismapp.com
Thèmes liés : securite sociale etudiante / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d'assurance maladie etudiant lmde / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant
Assurance Etudiant Visa J1 USA par AVI International
Assurance Etudiant Visa J1 USA par AVI International
Actualités voyage d'AVI International assurance voyage
Retour
Assurance Etudiant Visa J1 USA par AVI International
Études ou stages aux USA : les nouvelles modalités d'obtention pour le Visa J1 Étudiant aux USA et les assurances Études USA requises pour l'obtention du visa.
Quels éléments fournir lors de la demande ? Une assurance...
Site :
https://www.avi-international.com
Thèmes liés : contrat assurance etudiant usa / attestation d assurance maladie / assurance etudiant international / assurance etudiant voyage / contrat d assurance maladie
Assurance Maladie Expatrié Assurance - courrier-de-france.com
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Les personnes expatriées, les sociétés qui les emploient, leurs prestataires de services.
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Thèmes liés : courtier d assurance en france / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / resiliation d assurance maladie / courtier d'assurance
Étudier en Belgique : Démarches, Bourses et Aides
Étudier en Belgique
Étudier en Belgique
La Belgique propose des formations abordables de qualité, ce qui attire grand nombre d'étudiants internationaux. Vous cherchez des infos sur les démarches à effectuer pour faire des études en Belgique, le financement de vos études et sur les équivalences de diplômes ? digiSchool vous dit tout ce qu'il y a à savoir pour aller étudier en...
Site :
https://www.digischool.fr
La Mutuelle des étudiants — Wikipédia
La Mutuelle des étudiants
Pour les articles homonymes, voir LMDE .
La Mutuelle des étudiants (LMDE) est avant tout un centre de sécurité sociale mais également une mutuelle de santé française ciblant les étudiants . Elle a été créée par l'arrêté du
28 avril 2000
qui lui confère le droit de gérer la sécurité sociale étudiante sur tout le territoire français. Elle comble ainsi...
Date: 2018-01-15 21:17:26
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Sécurité sociale d'un étudiant | service-public.fr
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Assurance maladie : affiliation et remboursements des soins >Sécurité sociale d'un étudiant
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Sécurité sociale d'un étudiant » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / assurance maladie securite sociale / securite sociale etudiante / choisir mutuelle etudiante
Etudiants de plus de 28 ans | Université d'Orléans
Lire la suite
Etudiants de plus de 28 ans
Un maintien de droit de 12 mois débute le jour du 28ème anniversaire et bénéficie à tous les étudiants quelle que soit leur situation.
C'est le centre payeur choisi lors de l'inscription qui continue d'assurer le versement des prestations jusqu'au 31 août marquant la fin de l'année universitaire.
Au-delà, c'est la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du lieu de résidence de l'intéressé qui prend le relais. L'étudiant doit en informer la CPAM concernée.
Les...
Date: 2018-02-14 16:20:16
Site :
univ-orleans.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Etudiants de plus de 28 ans | Université d'Orléans
Lire la suite
Etudiants de plus de 28 ans
Un maintien de droit de 12 mois débute le jour du 28ème anniversaire et bénéficie à tous les étudiants quelle que soit leur situation.
C'est le centre payeur choisi lors de l'inscription qui continue d'assurer le versement des prestations jusqu'au 31 août marquant la fin de l'année universitaire.
Au-delà, c'est la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du lieu de résidence de l'intéressé qui prend le relais. L'étudiant doit en informer la CPAM concernée.
Les...
Date: 2017-11-29 18:37:57
Site :
univ-orleans.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Venir étudier en Belgique | Un Français En Belgique
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Venir étudier en Belgique
Comme tu le sais probablement, si tu viens étudier en Belgique, tu ne seras pas le ou la seule française dans le coin ! Beaucoup de français viennent en Belgique pour leurs études. Pourquoi ?
la Belgique est proche de la France ;
une partie du pays est francophone ;
un accès plus facile à certaines formations ;
une ambiance étudiante très...
Site :
http://unfrancaisenbelgique.be
AEFE | Vivre en France
Accueil > Orientation >L'enseignement supérieur en France>Vivre en France
Vivre en France
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Vous avez décidé de faire vos études supérieures en France. Sans même attendre votre avis d'affectation dans une université ou école, songez à organiser votre séjour. Anticiper et vous projeter dans votre vie de futur étudiant, c'est parier sur votre...
Date: 2018-01-23 04:09:20
Site :
http://www.aefe.fr
Sécurité sociale -Assurance maladie : améliorer le passage ...
Assurance maladie : améliorer le passage d'un régime vers un autre pour éviter les situations de rupture de droits
Publié le 01 mars 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Afficher l'article périmé
Crédits : Site internet de l'Assurance maladie
L'accélération du mécanisme de transfert d'un régime vers un autre en cas de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france
ameli.fr - Vos études se déroulent hors de l’Europe
Vos études se déroulent hors de l'Europe
Vos études se déroulent hors de l'Europe
Article mis à jour le 6 janvier 2015
Si vous poursuivez vos études à l'étranger, dans un pays non européen, votre protection sociale varie en fonction de votre pays d'accueil.
Vous avez moins de 20 ans
Vos frais médicaux urgents sont remboursés par la caisse d'Assurance Maladie de vos parents, dans la...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse d assurance maladie / contrat d assurance maladie / caisse assurance maladie etudiant / caisse assurance maladie
Sécurité sociale étudiante URCA - univ-reims.fr
(GRATUITE* si boursier de l'enseignement supérieur)
Agent SCNF, fonctionnaire international
PAR LA SÉCURITE SOCIALE
DES PARENTS*
* Dans tous ces cas, un justificatif de votre situation vous sera demandé : attestation de la caisse de sécurité sociale qui vous couvre actuellement ou votre notification de bourse.
Vous avez plus de 28 ans au 1er septembre de l'année universitaire ?
Vous ne...
Site :
http://www.univ-reims.fr
CFE
- Jeune en programme vacances travail
Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Nos assurances > Particulier
Pour mon assurance rapatriement et responsabilité civile que dois-je faire ?
La CFE propose une couverture équivalente à la Sécurité Sociale. Ces prestations n'en font pas partie. Pour plus d'informations, reportez-vous à la partie « Autres démarches à effectuer...
Site :
cfe.fr
clic clelia - L'Aide à la Complémentaire Santé
L'Aide à la Complémentaire Santé
Principes
L'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (A.C.S.) ouvre droit à une déduction sur votre cotisation auprès de votre organisme de protection complémentaire. Vous bénéficiez également de la dispense d'avance de frais lors de vos consultations médicales réalisées dans le cadre du parcours de soins coordonnés.
Cette aide concerne les...
Site :
http://www.clic-clelia.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / attestation droit aide complementaire sante / aide a l acquisition d une complementaire sante / aide acquisition complementaire sante / aide pour une complementaire sante
Retour en France - Adhérent de la Caisse des ... - CFE
- Jeune en programme vacances travail
Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Nos assurances > Particulier
Pour mon assurance rapatriement et responsabilité civile que dois-je faire ?
La CFE propose une couverture équivalente à la Sécurité Sociale. Ces prestations n'en font pas partie. Pour plus d'informations, reportez-vous à la partie « Autres démarches à effectuer...
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cfe.fr
CFE
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Pour plus d'informations, reportez-vous à la rubrique Nos assurances > Particulier
Pour mon assurance rapatriement et responsabilité civile que dois-je faire ?
La CFE propose une couverture équivalente à la Sécurité Sociale. Ces prestations n'en font pas partie. Pour plus d'informations, reportez-vous à la partie « Autres démarches à effectuer...
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cfe.fr
Financer ses études - isa-lille.fr
Les critères sociaux sont souvent associés aux critères de mérite académique.
Parmi les programmes connus :
Bourse au mérite du CROUS : étudiant boursier mention très bien (30 à 40 étudiants par an)
Bourse au mérite de la Catho de Lille : étudiant boursier (> 14/20) : 15 à 25 étudiants par an
Bourses Georges BESSE , DFCG , Objectif Grandes Ecoles , Mutuelle Saint Christophe , Fondation de...
Site :
isa-lille.fr
Thèmes liés : assurance etudiant etranger france / l'assurance maladie en france / assurance maladie etudiant etranger / assurance maladie etudiant france / mutuelle des etudiants lille
La protection sociale - enliberal.com
La protection sociale
La protection sociale
Il s'agit en particulier du régime d'assurance maladie et de la retraite des pharmaciens libéraux. Vous trouverez dans cette rubrique tout ce que vous devez connaitre sur le sujet.
1) Régime d'assurance maladie des pharmaciens libéraux :
A. Définition:
Il s'agit d'un régime obligatoire de sécurité sociale autonome, assuré par le régime des...
Date: 2018-06-23 01:23:12
Site :
http://www.enliberal.com
La Mutuelle des étudiants — Wikipédia
Article connexe : Mutualisme étudiant en France .
Sa création s'explique par la disparition de la MNEF en 2000, consécutive à des dérives de gestion . La MNEF (Mutuelle nationale des étudiants de France) avait été créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer.
La question de l'avenir de la mutualité étudiante se pose alors et peu d'acteurs...
Date: 2017-09-10 21:06:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vos droits à l'assurance maladie - Site institutionnel
Vos droits à l'assurance maladie
Nous assurons les risques maladie, maternité, invalidité, vieillesse et décès. Nous gérons également les risques accidents du travail et maladies professionnelles pour le compte de la SNCF.
Vous êtes un agent en activité
La prévoyance
Dès votre admission au cadre permanent, vous êtes obligatoirement affilié au régime spécial de Sécurité...
Site :
https://www.cprpsncf.fr
SSP : Affiliation à l'assurance obligatoire - Etat de Fribourg
No. de téléphone: 026 / 351 76 32
No. de télécopieur: 026 / 351 76 09
S'agissant de la personne titulaire d'un permis frontalier (permis G), celle-ci doit également en principe s'assurer en Suisse. Les travailleurs frontaliers / travailleuses frontalières provenant de France, d'Allemagne, d'Italie ou d'Autriche peuvent toutefois, à certaines conditions, garder la couverture...
Date: 2017-07-26 11:07:50
Site :
http://www.fr.ch
Couverture Sociale en Turquie - Consulat général de France ...
BP 100 - 77950 Rubelles - France
Tél. : + 33 1 64 71 70 00 - Fax : + 33 1 60 68 95 74
Paris
12, rue de la Boétie
75008 - France
Tél. : +33 1 40 06 05 80 - Fax : +33 1 40 06 05 81
PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DE LA COTISATION A L'ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L'ETRANGER.
Pour bénéficier de la prise en charge de la cotisation de l'assurance maladie,
Vous devez :
-...
Date: 2017-09-14 21:54:55
Site :
https://istanbul.consulfrance.org
Ententes avec d'autres pays | RAMQ
la Roumanie;
la Suède.
Les ententes de sécurité sociale ont pour but de faciliter la mobilité des gens entre le Québec et les pays signataires.
Le travailleur temporaire, l'étudiant et le travailleur détaché Travailleur détaché
Travailleur qui exerce son activité dans un autre pays que celui où est située l'entreprise pour laquelle il travaille. Il demeure assujetti à son...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regie de l assurance maladie du quebec / attestation d assurance maladie / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / carte d assurance maladie quebec
Candidature Admission Inscription – Université de Montpellier
La démarche annuelle d'affiliation à la sécurité sociale étudiante est supprimée dès la rentrée 2018.
Vous vous inscrivez pour la 1ere fois dans l'enseignement supérieur :
vous restez affilié à votre régime actuel de sécurité sociale
Vous étiez inscrit à l'université en 2017-2018 (et affilié à la sécurité sociale étudiante) et vous vous réinscrivez en 2018-2019 :
vous...
Site :
https://www.umontpellier.fr
Thèmes liés : assurance maladie etudiant etranger suisse / assurance responsabilite civile vie privee / assurance maladie etudiant etranger / l'assurance maladie obligatoire / assurance sociale pour etudiant etranger
Université de Poitiers - Votre couverture sociale
Contacts
Votre couverture sociale
En France, l'adhésion à une couverture sociale de base est obligatoire, elle se compose de deux parties :
une couverture de base qui assure un remboursement des soins à 70 % et
une couverture complémentaire, appelée mutuelle, qui complète les remboursements de base jusqu'à 25 % parfois 30 % en cas de maladie ou d'hospitalisation
L'adhésion à une mutuelle complémentaire est vivement conseillée.
Etudiants de l'Union européenne
Pour les étudiants inscrits dans une université d'un Etat membre de...
Site :
http://www.univ-poitiers.fr
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie / securite sociale etudiante / carte d assurance maladie / couverture assurance maladie de base / mutuelle complementaire etudiant
GISTI - Protection universelle maladie (PUMA) : Maladie ...
Circulaire DSS/3A/2000/329 du 14 juin 2000 (carte de retraité - position contestable reprise par cette circulaire CNAM du 28 août 2000 - voir jurisprudence + rubrique " condition de résidence ")
Circulaire DSS n° 2000-398 du 13 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la dispense d'avance de frais au titre de la protection complémentaire en matière de santé ( pdf)
Lettre...
Date: 2017-01-13 22:05:23
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : complementaire en matiere de sante / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / protection complementaire sante / regime general d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie
LA PUMA, la réforme de l'assurance maladie
LA PUMA, la réforme de l'assurance maladie
Principales conséquences de l'introduction de la PUMA (à compter du 1er janvier 2016)
o Conditions d'ouverture de droits : Il n'est plus nécessaire de justifier d'une durée minimale de travail ou d'un certain montant de cotisations sur une période donnée pour bénéficier de la prise en charge des frais de santé. Désormais, l'affiliation...
Date: 2019-04-05 10:53:59
Site :
democratieetsolidariteavillepreux.blogspot.com
Mutuelle nationale des étudiants de France : définition de ...
Article détaillé : Régime de sécurité sociale étudiant .
La MNEF est créée en 1948 peu après le vote des députés en faveur du régime étudiant de sécurité sociale que l' UNEF vient d'obtenir. La loi consacre ainsi la gestion du régime par les étudiants eux-mêmes. La MNEF reçoit une délégation de service public pour le gérer sur l'ensemble du territoire, à l'exception de la...