Articles sélectionnés pour le thème : caisse d assurance maladie des non salarie
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Formations au métier de sophrologue - ISSO Toulouse ...
Formations en sophrologie
La Formation Professionnelle de sophrologue dispensée par ISSO est ouverte et accessible à toute personne ayant le niveau d'étude du baccalauréat (Niveau IV) ou équivalent. Les cas particuliers seront appréciés individuellement.
Toutefois, l'équipe pédagogique doit accepter et valider le dossier de candidature.
La formation de sophrologue se déroulent sur...
Date: 2017-11-30 01:57:25
Site :
http://www.sophrologie-sudouest.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des professions liberales / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse assurance maladie profession liberale
Indépendants - Mutuelle403
En signant des conventions avec des partenaires (régime obligatoire, professionnels de santé, établissements de soins...) la Mutuelle 403 a développé une politique de tiers payant qui vous évite de faire l'avance des frais auprès des professionnels de santé (pharmacies, cliniques, hôpitaux, opticiens, oeuvres sociales mutualistes...)
Les remboursements automatiques
La Mutuelle 403 a mis...
Site :
http://www.mutuelle403.fr
"Elle est en arrêt maladie, on la découvre radieuse sur ...
Pendant son arrêt maladie, Alexandra est licenciée. Photos Facebook à l'appui, son employeur l'accuse d'avoir instrumentalisé les professionnels de santé. Elle conteste la décision aux prud'hommes. (photo d'illustration à Trouville).
Getty Images
Alexandra, journaliste, a été licenciée pour faute lourde après 30 ans de carrière, pendant son arrêt de travail. Selon son employeur, elle...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie 94 / caisse primaire d'assurance maladie de paris adresse / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie de paris 15 / caisse primaire d assurance maladie paris 15
Base de calcul et taux de la cotisation maladie - Urssaf.fr
La cotisation maladie due par les professions libérales est déterminée sur la base du revenu d'activité retenu pour le calcul de l'impôt sur le revenu. A cette base doivent être ajoutés ou retranchés des montants correspondant à des dispositions fiscales ou sociales limitativement énumérées.
Lorsque vous débutez votre activité, votre revenu n'est pas connu. Les cotisations sont...
Site :
urssaf.fr
Thèmes liés : assurance maladie travailleur non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / assurance maladie securite sociale / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie
A la une - SYNERPA : Syndicat National des Établissements ...
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Adhérer
Le détail du PLFSS 2018 pour le médico-social
29/09/2017
L'avant-projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2018 précise, dans son article 50, l'évolution de la contractualisation des établissements sociaux et médico-sociaux, ouvrant notamment le CPOM aux "établissements...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie des hauts de seine / financement de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Travailler pendant son congé maternité ? Les réponses d'un ...
Accueil
Travailler pendant son congé maternité ? Les réponses d'un avocat
La salariée enceinte bénéficie d'un congé maternité d'une durée minimum de 16 semaines, et peut percevoir à ce titre des indemnités journalières sous conditions. Pendant cette période, la question du travail est essentielle : comment se déroulent les relations employeur-employée pendant cette période ?...
Site :
coindusalarie.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie de la somme
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
Retraite à l'étranger - UFE : Union des Français de l'Etranger
www.agirc-arrco.fr
Je suis expatrié
Rappelons que l'expatriation, au plan du droit du travail, suspend le contrat d'origine. Celui-ci sera réactivé lorsque vous rentrerez en France chez votre employeur d'origine. En conséquence, votre protection sociale et notamment la retraite ne sera plus assurée par les organismes sociaux français pendant le temps de votre expatriation mais par les...
Site :
ufe.org
Vos démarches en tant qu’entreprise | Groupe AGRICA
Vos démarches en tant qu'entreprise
Vos démarches en tant qu'entreprise
Lignes
Vos modalités d'adhésion
En tant qu'entreprise agricole, vous devez adhérer à un régime de retraite complémentaire agricole qui s'ajoutera au régime de l'Assurance vieillesse.
Pour comprendre les dispositions légales et réglementaires de la retraite complémentaire agricole et bien informer vos...
Site :
groupagrica.com
Le prédicateur Macron pour la mort de la sécurité sociale ...
- Comment voyez-vous l'articulation entre assurance maladie de base et complémentaires santé ? (Quel devrait être selon vous le panier de soins remboursable pas l'assurance maladie ? Faut-il augmenter les remboursements de la Sécurité sociale ? L'optique et le dentaire devraient-ils basculer intégralement vers les complémentaires ? Les complémentaires se plaignent de ne pas pouvoir...
Site :
http://www.filoche.net
Congé de maladie ordinaire - sudmondor.org
Les agents titulaires, stagiaires et contractuels de droit public.
A) ENVOIE DU CERTIFICAT MÉDICAL (arrêt initial ou prolongation)
Article 15 décret n° 88-386 : « Pour obtenir un congé de maladie ainsi que le renouvellement du congé initialement accordé, le fonctionnaire adresse à l'autorité dont il...
Site :
http://www.sudmondor.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Comparatif social européen
Santé
Source : Eurostat
Part du PIB consacrée aux dépenses de santé. L'indicateur est défini comme la part des dépenses de l'ensemble des prestataires de soins de santé dans le PIB.
Dépenses de santé/PIB (%)
Source : Eurostat
Nombre de médecins pour 100.000 habitants. Les médecins peuvent être comptés selon les différents concepts tels que "exerçant leur...
Site :
http://www.eurocompar.eu
Thèmes liés : cours assurance maladie protection sociale / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie complementaire / l'assurance complementaire sante en france / cours sur l assurance maladie
Adeli - Enregistrement des professionnels de santé ...
Visuel
Accroche
Adeli est un répertoire national qui recense les professionnels de santé réglementés en mentionnant leurs lieux d'exercice et leurs diplômes, qu'ils exercent en libéral ou salarial.
Le numéro Adeli figure sur la carte de professionnel de santé (CPS).
Corps de texte
A compter du lundi 02 octobre 2017, l'enregistrement des diplômes de Pédicures-Podologues Paca se fera...
Site :
https://www.paca.ars.sante.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d'assurance maladie
59 Les droits à la retraite acquis hors de (...) / CFDT ...
# ^ Le 22 novembre 2017 à 23:22 , par Claude (CFDT Retraités)
Oui, ils comptent pour éviter la décote mais chaque pays verse sa retraite selon ses règles.
# 59 Les droits à la retraite acquis hors de l'espace européen Le 22 avril 2017 à 01:22 , par COLLETTE Hervé
Bonjour
J'ai travaillé 132 trimestres en France et 42 en Polynésie. Côté métropole je suis retraité depuis le 1er...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
FOIRE AUX QUESTIONS - Mutuelle SMI
1. ADH�?SION
Qu'appelle-t-on période de stage ou carence ?
Cette période pendant laquelle vous ne bénéficiez pas de remboursements, peut-être supprimée sur présentation d'un certificat de radiation (datant de moins de 3 mois) à compter de la date de radiation, de votre précédente mutuelle.
Comment bénéficier de la télétransmission ?
Vous devez nous transmettre la copie de votre...
Site :
https://www.mutuelle-smi.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat collectif complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Avantages statut auto-entrepreneur
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Attention, si les taux de cotisations des auto-entrepreneurs constituaient parfois un avantage lors de la création de ce statut, leur augmentation progressive les rend au contraire tout à fait comparables aujourd'hui aux taux de cotisations des autres...
Site :
aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / choisir mutuelle auto entrepreneur / mutuelle auto entrepreneur / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d assurance auto comment faire
Suppression RSI 2018 : la réforme EN DIRECT
01/01/2018
4.53/5 (17)
Le RSI est aujourd'hui l'un des principaux obstacles à la création d'entreprise en France. Au cours de la campagne présidentielle, Emmanuel Macron avait promis la suppression du RSI. Edouard Philippe a annoncé la réforme pour le 1er janvier 2018. Voyons ce qui va changer, et les conséquences de la réforme du RSI.
A noter : cet article est mis à jour régulièrement...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse generale d assurance mutuelle / taux cotisation assurance maladie rsi / societe mutuelle d assurance generale
Groupe d'information et de soutien des immigrés
Les notes pratiques
Dernières parutions
Les Notes pratiques du Gisti ont pour objet de fournir aux étrangers et aux étrangères en difficulté ainsi qu'à leurs soutiens - donc souvent à des non-juristes - une présentation claire de la réglementation en vigueur et des conseils concrets, avec notamment des modèles de recours et de lettres.
Elles sont toutes téléchargeables...
Date: 2017-11-29 23:36:23
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france / demande carte europeenne d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie
Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...
En principe cela ne change rien, vous restez éligible,
Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :
jonathan@bensaid-avocat.com
Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11
Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.
1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / assurance maladie securite sociale / caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / demande carte europeenne d assurance maladie / l'assurance maladie en france
Bulletin de salaire — Wikipédia
Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses
3106,69 EUR
Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]
_Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales
_Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [7]...
Date: 2017-09-12 11:25:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bulletin de salaire — Wikipédia
Net à payer = Net Fiscal - CSG non déductible - CDRS - sommes diverses
3106,69 EUR
Les différents blocs[ modifier | modifier le code ]
_Les différents éléments du salaire brut soumis à cotisations sociales
_Les cotisations aux régimes généraux de base obligatoires de couverture maladie, de chômage ainsi que de retraite. Ils sont décrits en détail sur une page du site de l' URSSAF [7]...
Date: 2017-01-09 23:38:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / taux de cotisation retraite complementaire / taux cotisation assurance maladie retraite / caisse de retraite de l assurance maladie / cotisation salariale retraite complementaire
Quelles sont les charges sociales à retenir ? - Fiduciaire ...
LAA (assurance accidents professionnels)
Assujettissement : tous les salariés occupés en Suisse.
Cotisations : Intégralement à la charge de l'employeur
Calcul : Le gain assuré est le salaire déterminant pour l'AVS jusqu'à un maximum de CHF 126'000.-/an.
ANP (assurance accidents non-professionnels)
Assujettissement : tous les salariés qui effectuent plus de 8 heures par semaine chez un...
Site :
https://www.fiduciaire-staehli.ch
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / l'assurance maladie / l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / convention collective assurance maladie
Les régimes juridiques du salarié et du fonctionnaire ...
La subordination juridique se déduira donc d'un ensemble de circonstances très variables :
- Comportement des parties.
- Lieu de travail imposé et présence obligatoire.
- Horaires fixes.
- Directives auxquelles on ne peut se soustraire.
- Matériel de travail fourni, etc.....
En bref le juge forgera sa conviction sur un certain nombre d'indices de manière à qualifier la nature réelle de la...
Site :
http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : retraite complementaire agent fonction publique / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie accident de travail / retraite complementaire fonction publique territoriale / regime general d assurance maladie
La caisse de retraite des sages-femmes – ONSSF
La Caisse Autonome de Retraite des Sages-Femmes Françaises, CARSFF, a été créée en 1949, instaurant un système de retraite obligatoire par répartition pour les sages-femmes libérales, afin de pallier à l'indigence des retraitées qui se trouvaient sans revenus et dépendantes de leurs proches lorsqu'elles cessaient leur activité professionnelle, comme cela a été fait pour toutes les...
Site :
http://www.onssf.org
Retraite à 60 ans, possible sous conditions - Législation ...
16/05/17
Retraite à 60 ans : possible sous condition
L'âge légal de la retraite est de 62 ans. Il est cependant possible de partir à 60 ans pour les assurés pouvant bénéficier du dispositif « carrières longues »
Il s'adresse aux personnes qui ont commencé à travailler jeune et qui de plus ont validé suffisamment de trimestres cotisés ou réputés cotisés.
Pour bénéficier du...
Site :
https://www.cogedis.com
Thèmes liés : retraite complementaire avant 60 ans / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse assurance retraite sante travail / caisse retraite complementaire arrco / caisse de retraite de l assurance maladie
Victimes de l’amiante - baseircantec.retraites.fr
Cessation anticipée d'activité - Victimes de (...)
Cessation anticipée d'activité - Victimes de l'amiante
Publié le
9 novembre 2015
L'article 41 de la loi de financement de la Sécurité sociale du 23 décembre 1998 a créé un dispositif de cessation anticipée d'activité en faveur des travailleurs et anciens travailleurs de l'amiante, à effet d'avril 1999.
Pour bénéficier de...
Date: 2017-09-14 21:34:51
Site :
https://baseircantec.retraites.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie
Sommaire des actualités de net-entreprises
DUCS Cinéma spectacle : hausse des contributions Assurance chômage
Hausse en deux temps de la contribution patronale (0,5 % au 1er août 2016, puis 0,5 % au 1er janvier 2017)
DUCS : le prélèvement SEPA
Le prélèvement SEPA est disponible pour le télérèglement DUCS à destination des organismes Urssaf, Retraite Complémentaire, Pôle Emploi cinéma spectacle, CI BTP et...
Date: 2017-08-29 08:59:06
Site :
net-entreprises.fr
Thèmes liés : versement retraite complementaire 2016 / versement retraite complementaire arrco / taux de cotisation retraite complementaire / caisse de retraite et d assurance maladie / taux cotisation assurance maladie 2016
Présentation du droit du travail de la République ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-01-10 13:36:47
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / convention collective assurance maladie
LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-09-25 11:13:47
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie des non salarie
Informations juridiques sur VIP-STAGE
Quota de stagiaire en entreprise
Les stages concernés
Tous les stages en entreprise sont concernés par les dispositions des articles L. 612-8 à L. 612-13 du code de l’éducation, à l’exception :
- des stages de la formation professionnelle tout au long de la vie telle que définie par la...
Site :
http://www.vip-stage.com
Thèmes liés : regime assurance maladie ayant droit / regime general d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / assurance maladie securite sociale
Conjoint collaborateur : tout savoir sur ce statut et ses ...
Conjoint collaborateur : tout savoir sur ce statut et ses avantages
Des droits propres pour couvrir son conjoint
18/03/2017 22:35:00
Ouvrir une franchise
Partager :
Pour permettre à son conjoint non rémunéré de bénéficier de droits sociaux personnels (maladie, retraite, formation professionnelle, etc.), le chef d'entreprise peut opter pour son conjoint pour le statut de conjoint...
Groupe Mornay: Retraite complémentaire, Santé, Prévoyance ...
Groupe Mornay: Retraite complémentaire, Santé, Prévoyance, Epargne
Groupe Mornay: Retraite complémentaire (CGIS, ACGME), Complémentaire santé, Prévoyance (IPGM, APGME, Mornay Mutuelle), Epargne (Epargne retraite supplémentaire, épargne salariale) et action sociale (chômage, perte du conjoint, financement du logement).
Groupe Mornay, Groupe de protection sociale complémentaire Paritaire...
Site :
https://www.mutuellefr.info
MUTUELLE D’ARGENSON - Mutuelle de santé
-Un ancien membre du CESER (Conseil Economique Social et Environnemental Régional
-Un ancien Président de CPAM
-Un administrateur de la CRAMIF (Caisse Régionale d'Assurance Maladie de l'Ile-de-France)
Tous ensembles, avec l'équipe de salariés et son Directeur, ils se sont mis au seul service des sociétaires et font valoir en permanence leurs principes de base:
- Indépendance absolue...
Site :
http://www.mutuelleargenson.fr
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regionale assurance maladie ile france / mutuelle regionale d assurance / caisse regional d assurance maladie / caisse regionale assurance maladie france
UREV - Union des retraités de l'Etat de Vaud - Actualités
29.01.2018 L'éclatement des âges de la vie
Les sociétés occidentales vivent une profonde mutation silencieuse: l'éclatement des âges de la vie.
Autrefois, le terme de troisième âge, recouvrant l'ensemble des personnes dites âgées, était d'un usage courant. Aujourd'hui, il n'est pas rare de parler du quatrième, voire du cinquième pour distinguer plus finement les populations.
Avant,...
Site :
http://www.urev.ch
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse de retraite de l assurance maladie / comparateur de prix d'assurance vie / comparateur contrat d'assurance vie
Cadre ou non-cadre ? Qu'est ce que cela change vraiment ...
VI. Quelques commentaires
Pour le salarié:
Pour une même rémunération brute, le salarié cadre perçoit un salaire moins élevé que son collègue non cadre.
La différence de rémunération est assez régulière en valeur absolue.
En pourcentage, plus la rémunération du cadre diminue plus l'écart de cotisation augmente.
Cela provient en fait de la cotisation GMP qui soumet le salarié...
Site :
https://www.gestiondelapaie.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite complementaire arrco / retraite de l assurance maladie / arrco retraite complementaire salarie / retraite complementaire agirc et arrco
Retraite complémentaire AGIRC-ARRCO Accueil - Pearltrees
Retraite complémentaire AGIRC-ARRCO Accueil - Calcul des points de retraite, cotisations, demande de retraite, pension de réversion, cumul emploi-retraite...
Salons L'Agirc et l'Arrco au Salon des Seniors Découvrez les premières photos du Salon des Seniors 2014 qui se déroule du 3 au 6 avril et les retours des premiers visiteurs. Lire la suite... Retraite complémentaire Agirc Valeur du...
Site :
http://www.pearltrees.com
Assurance maladie des frontaliers : mensonges et trahisons ...
Écrit par : Antoine Vielliard (St Julien en Genevois) | mercredi, 13 juin 2012
Un socialiste qui ne fait pas dans le sectarisme, ce n'est pas ce que vous appelez de vos souhaits ? Si, sur le papier. Mais lorsque c'est le cas, votre fond de commerce "anti-partis" disparaît...
Allons-donc, les savoyards doivent-être trop bêtes pour vous mériter... Sacré démocratie !
Écrit par : Julien...
Date: 2019-04-06 05:17:07
Site :
http://www.vive-saint-julien-en-genevois.fr
Règlement des litiges locatifs - Recours judiciaires
Le Tribunal de Grande Instance de Versailles
Il est compétent pour les litiges dont le montant est supérieur à 10.000 euros.
Il est compétent exclusivement pour les mesures affectant l'état des personnes (divorce, fixation de droit de visite et d'hébergement, changement de nom...) et les mesures urgentes (référés, certaines mesures d'expulsion...)
Il est compétent pour les litiges collectifs entre salariés et employeurs.
Les audiences sont publiques, sauf exceptions.
3, avenue de l'Europe, RP 1112
78011 Versailles Cedex
Tél. : 01 39 07 39 07
Fax : 01 39 07 36 06
Le Tribunal des...
Date: 2018-02-14 19:27:12
Site :
http://www.adil78.org
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie
le choix de complémentaire santé - unsa-pnc.com
Air France
Publié le 25 Avril 2016
Le 7 Mars, les salariés Air France ont reçu un mail de la Direction des Ressources Humaines contenant, en pièce jointe, un formulaire les informant des cas possibles de dispense d'affiliation à la couverture complémentaire frais de santé. Plusieurs d'entre vous s'interrogent à ce sujet. Nous tenons, donc, à vous apporter quelques explications sur ces...
Site :
https://www.unsa-pnc.com
Retraite complémentaire: questions les plus fréquentes ...
Quels sont les enfants pris en compte dans le calcul des majorations ?
Il s'agit :
des enfants dont vous êtes le père ou la mère,
des enfants dont vous êtes le tuteur ou la tutrice,
des enfants recueillis par vous pendant 9 ans et cela avant qu'ils aient atteint l'âge de 16 ans.
Qui peut bénéficier des majorations pour enfants?
Votre retraite est majorée lorsque :
vous avez un ou...
Site :
agirc-arrco.fr
Retraite complémentaire: questions les plus fréquentes ...
Quels sont les enfants pris en compte dans le calcul des majorations ?
Il s'agit :
des enfants dont vous êtes le père ou la mère,
des enfants dont vous êtes le tuteur ou la tutrice,
des enfants recueillis par vous pendant 9 ans et cela avant qu'ils aient atteint l'âge de 16 ans.
Qui peut bénéficier des majorations pour enfants?
Votre retraite est majorée lorsque :
vous avez un ou...
Site :
agirc-arrco.fr
Loi du 18/03/2016 portant modification de la denomination ...
Numac : 2016022135
SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
18 MARS 2016. - Loi portant modification de la dénomination de l'Office national des Pensions en Service fédéral des Pensions, portant intégration des attributions et du personnel du Service des Pensions du Secteur public, des missions « Pensions » des secteurs locaux et provinciaux de l'Office des régimes particuliers...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Ce qui change au 1er octobre 2007 - Paye-RH
Les principales dispositions du texte sont les suivantes : exonération d'impôt sur le revenu et de charges salariales et patronales pour les heures supplémentaires et complémentaires. La rémunération des heures supplémentaires est désormais, dans toutes les entreprises, supérieure de 25% à celle des heures normales.
Ces mesures doivent s'appliquer dans le secteur privé dès le 1er...
Site :
http://paye-rh.com
Thèmes liés : cheque emploi service cotisation patronale retraite complementaire / cotisation salariale sur salaire complementaire retraite / cotisation salariale retraite complementaire / exoneration cotisation caisse retraite complementaire / taux de cotisation retraite complementaire
Retraite complémentaire des salariés du secteur privé
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Retraite complémentaire des salariés du secteur privé
Capital 04/12/2018 Léa Boluze
Le régime de la retraite complémentaire des salariés du privé s'articule autour de deux entités auxquelles ils cotisent en fonction de leur statut. État...
Site :
msn.com
MISE A LA RETRAITE ANTICIPE POUR INVALIDITE
Question de quoi le 10/11/2011 à 17h36
Dernière réponse le 31/10/2016 à 17h45
[ ! ]
Bonjour, Je suis fonctionnaire dans la fonction publique territoriale et en arrêt maladie depuis décembre 2010. Le choix doit se faire en 2012 :CLM, CLD ou même mise en invalidité 2ième catégorie. A vrai dire personne n'a le même langage. Quelle est la meilleure solution sachant que j'ai 54 ans. Et ...
Date: 2017-09-14 18:39:47
Site :
experts-univers.com
Les assistantes maternelles - Conseil départemental de l'Oise
Les assistantes maternelles
En choisissant d'être assistant(e) maternel(le), vous vous inscrivez dans un réseau de professionnels chargés de l'accueil des jeunes enfants en milieu familial. L'essentiel de votre mission sera de favoriser l'épanouissement de l'enfant qui vous sera confié momentanément par ses parents. Ce métier requiert des qualités personnelles, des compétences, un...
Site :
http://www.oise.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie reunion / devis d assurance en ligne / caisse d assurance maladie des non salarie / devis d assurance
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre resiliation assurance auto suite a vente / modele lettre resiliation assurance auto suite accident / modele lettre resiliation assurance auto echeance / modele lettre resiliation assurance auto vente / modele lettre resiliation assurance auto loi chatel
Urssaf Régime Complémentaire Retraite Prévoyance - tizucih2h1f
Urssaf Régime Complémentaire Retraite Prévoyance
12. May 2017
Livre L'URSSAF & les charges sociales. L'URSSAF & les charges sociales. Pour profiter des possibilités de réduction de charges sociales et limiter au maximum les risques de redressement, il est impératif de connaître et d'appliquer au mieux la réglementation la plus récente en matière de cotisations sociales. Or, dans ce...
Site :
https://tizucih2h1f.jimdo.com
Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS
TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS
TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS
TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chèques vacances
Assurance des prêts au logement
Caution des prêts au logement
REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...
Date: 2017-01-13 10:42:27
Site :
mspp.fr
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