Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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Assurance annulation - Nos conditions | Protections
Assurance annulation
Conditions
Dans cette rubrique vous trouvez nos conditions. Cliquez sur la catégorie de votre choix (assurance annulation, assistance personnes, assurance bagages, ...) pour consulter les conditions.
Ce PDF contient les conditions générales pour tous les contrats souscrits jusqu'au 31/12/2016.
DEFINITIONS...
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Ets Jacqueline – Financement | Burstner, camping car ...
Taux débiteur fixe sur 12 mois
Mentions legales
Publicité diffusée par le concessionnaire en qualité d'intermédiaire de crédit à titre non exclusif de FINANCO. Cet intermédiaire apporte son concours à la réalisation d'opérations de crédit sans agir en qualité de prêteur. Le coût mensuel des assurances s'ajoute au montant de la mensualité hors assurances facultatives. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1500 EUR d'une durée de 12 mois à 180 mois maximum, durée du crédit...
Date: 2017-09-15 01:34:30
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Responsabilité civile - AXA assurances et banque
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Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / assurance en cas d accident de voiture / courtier d'assurance auto / prime d assurance auto / courtier d assurance auto
Mentions légales | Mutuelle-conseil.com
Le site Mutuelle Conseil est édité par la société COMPASSU,
SAS à conseil d'administration au capital de 12 824 090 EUR
Siège social : 32 Bis Avenue André Roussin 13016 MARSEILLE
Numéro d'immatriculation ORIAS : 08 043 716
SIRET 50459228800030, RCS : Marseille B 504 592 288
Directeur de la publication: Jérôme Chasques
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Code de la route - Dossiers et Actualités du permis de ...
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Combien de points restent-ils sur mon permis de conduire
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Fnaim.fr-Agent Immobilier
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D'intermédiaire commercial entre acquéreur et vendeur, l'agent immobilier a vu son rôle s'étoffer pour devenir un prestataire de services à part entière, capable d'entreprendre...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance Habitation - Crédit Agricole
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Harmonie Mutuelle, Mutuelle soumise aux dispositions du...
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ASSURANCE DECENNALE ETANCHEITE ETANCHEUR FACADIER ...
Les modalités de collecte des informations de ce formulaire sont à consulter ici
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Assurance camping car - MAAF Assurances
Quelle assurance camping-car choisir ?
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Thèmes liés : devis assurance camping car maaf / changer d'assurance auto en cours de contrat / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / contrats d assurance auto
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
Le questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Site :
argusdelassurance.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / lettre d'annulation de contrat d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
3.1.1 Votre droit d'annulation ou de modification d'un produit ou d'une prestation de voyage réservé(e) et la procédure à suivre dépendent des règles tarifaires spécifiques des compagnies aériennes ou des conditions générales des fournisseurs de voyage. Il se peut que vous ne puissiez pas annuler ou modifier des produits ou services commandés ou que vous soyez obligés de satisfaire...
Site :
opodo.fr
KAOLIN Associés
SAS au capital de 10 069 020 EUR
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Editeur du site : KAOLIN Associés
KAOLIN Associés
Siège social : 5, Avenue Ampère o 51000 Châlons en Champagne
SAS au capital de 10 000 EUR
Code APE : 6622Z
RCS CHALONS EN...
Site :
http://kaolin.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile association
Assurances : Votre contrat, mode d'emploi
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Pour cela, un seul numéro...
Date: 2015-03-05 15:20:06
Site :
http://les-assurances-de-la-caisse-depargne.fr
Thèmes liés : changer d'assurance auto en cours de contrat / simulation contrat d'assurance vie / simulation assurance vie caisse d'epargne / simulation d'epargne assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile
Chasseur immobilier et agent immobilier | Homeselect
Chasseur immobilier et agent immobilier : deux professions différentes
Beaucoup confondent les métiers de chasseur immobilier et agent immobilier. Pourtant, bien qu'ayant plusieurs points communs, il s'agit tout de même de deux professions distinctes. Nous tenterons ici de faire la différence entre ces deux métiers, mais aussi leur particularité et leur complémentarité. Des différences...
Site :
http://homeselect.paris
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance d appartement
Assurance dommage ouvrage - Assurance Réunion
Assurance dommage ouvrage
L'assurance Dommage ouvrage
L'assurance Dommage-Ouvrage est une protection prévue à l'article L111-28 du Code de la Construction et de l'Habitat. Elle permet pour le particulier une rapide indemnisation lors de malfaçons rentrant dans le cadre de la garantie décennale, en dehors de toute recherche de responsabilité.
Cette assurance permet de réparer les vices...
Site :
assurance-reunion.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / devis d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction
EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE MEDICALE
Voir Chr. D.Artus : "Hépatite C post-transfusionnelle : des voies et des réponses contentieuses désormais clarifiées"; Dalloz 2001, p.1745.
III - LE RISQUE PENAL DES PROFESSIONNELS DE SANTE
Par ailleurs la quasi-totalité des fautes médicales, peuvent constituer des infractions pénales de blessures ou d'homicide par imprudence, au sens des articles 222-19 et 221-6 du Code Pénal.
1 - LE...
Date: 2011-11-14 18:16:25
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : consulter mon dossier d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse privee d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie paris
Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...
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Assurance transport, assurance marchandise - CAT Gestion
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / courtier assurance transport / courtier d assurance entreprise
Assurance mandataire automobile - Etik Assurances
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Thèmes liés : mandataire de courtier d assurance / comparateur d assurance automobile / devis d assurance automobile / courtier d assurance automobile / mandataire courtier en assurance
Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
l'impôt sur le revenu,
la CET.
L'adhésion à une association de gestion agréée permet en outre d'être aidé dans la gestion de son entreprise et permet des avantages fiscaux :
évite la majoration de 25% sur IR depuis La loi de...
Site :
https://www.l-idel.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / lettre resiliation d'assurance automobile / changer d assurance automobile / mutuelle d'assurance
Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...
La convention nationale des infirmiers libéraux fixe des conditions générales pour l' installation en libéral sous convention. La première installation est possible immédiatement si l'infirmier libéral cumule différentes conditions :
posséder un diplôme d'État infirmier obtenu en France, en Suisse ou dans un État membre de l'Union européenne ;
justifier dans les 6 années...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : assurance infirmier liberaux cas arret travail maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
Mutuelle chien : Comparateur d'offres mutuelle pour chien
Posted on | février 20, 2012 | Commentaires fermés sur Mutuelle chien
mutuelle chien
La mutuelle pour chien fonctionne exactement comme une mutuelle pour les êtres humains. Elle servira à vous rembourser les différents frais vétérinaires de votre chien.
Selon les besoins médicaux de votre chien ces frais peuvent s'avérer extrêmement élevés.
Voici une liste de frais remboursé par la...
Site :
mutuelle-des-animaux.com
Mutuelle chien : Comparateur d'offres mutuelle pour chien
Posted on | février 20, 2012 | Commentaires fermés sur Mutuelle chien
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Implant dentaire Tunisie - Marque Suisse : Estetika Tour
Les informations fournies sur notre site web sont destinées à améliorer, non à remplacer la relation qui existe entre le patient (ou visiteur de notre site) et son médecin.
C'est quoi
L'implant dentaire permet de remplacer une ou plusieurs dents manquantes. C'est une alternative à la solution classique du bridge ou de l'appareil dentaire (dentier). L'implant dentaire est une racine...
Site :
http://www.estetikatour.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle
Achat en Allemagne, en Belgique et au Luxembourg - Droit ...
Achat en Allemagne, en Belgique et au Luxembourg
Débuté par NSI27 , Jun 29 2005 11:32 AM
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143 réponses à ce sujet
Voitures:3008 BlueHdi 120 EAT6
Posté 29 June 2005 - 11:32 AM
Avec ces deux pays pas de droits de Douane et une procédure d'homologation simplifiée car il suffit de produire le Certificat de Conformité Européen pour avoir l'homologation...
Site :
http://forums.audipassion.com
Thèmes liés : attestation d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture en belgique / assurance voiture d occasion / devis d assurance pour voiture / compagnie d'assurance voiture
Assurance maladie Suisse - Helsana
thérapie médicamenteuse de la médecine chinoise traditionnelle (MCT);
acupuncture.
Veuillez au fait que votre médecin soit au bénéfice d'un certificat de capacité de la Fédération des médecins suisses (FMH) pour ces méthodes.
MédicamentsMédicaments de la liste des spécialités
Vous sont remboursés les coûts pour les médicaments prescrits par un médecin et figurant dans la liste...
Site :
https://www.helsana.ch
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france / cours sur l assurance maladie
Quelle assurance pour pratiquer le covoiturage ? | service ...
Accueil particuliers > Argent > Assurance automobile (véhicule) >Quelle assurance pour pratiquer le covoiturage ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quelle assurance pour pratiquer le covoiturage ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnel
Mentions légales - Devis Mutuelle
Le site devismutuelle.com est édité par la société COMPASSU SAS à conseil d'administration au capital de 12 824 090 EUR Siège social : 32 Bis Avenue André Roussin 13016 MARSEILLE Numéro d'immatriculation ORIAS : 08 043 716 SIRET 50459228800030, RCS : Marseille B 504 592 288 Directeur de la publication: Jérôme Chasques Président : Comparadise Groupe Tel : 04 95 05 39 40 Registre unique...
Site :
https://www.devismutuelle.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / comparateur d'assurance voiture sans permis / societe de groupe d'assurance mutuelle
LOI - WET
2012-04-26/65, art. 1, 011; En vigueur : 01-07-2012>
(2)
2014-09-30/09, art. 2, 016; En vigueur : 10-11-2014>
(3)
2015-08-10/22, art. 16, 018; En vigueur : 07-09-2015>
(4)
2014-01-26/17, art. 35, 019; En vigueur : 01-04-2017 (AR 2017-03-06/03 , art. 1)>
(5)
2017-05-07/07, art. 14, 020; En vigueur : indéterminée>
CHAPITRE II. - Police des établissements classés.
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile animal / assurance obligatoire de la responsabilite civile
2A Courtage | L' Assurance du Meilleur Taux à NANTES
Mentions légales et conditions générales d'utilisation (CGU)
2A Courtage
Monsieur Arnaud AUGER
immatriculée au RCS de Nantes sous le n° 821 697 588 Siège social sis au 1 rue de la taponnière 44230 Saint Sébastien sur Loire.
2A Courtage est immatriculée à l'ORIAS dans la catégorie Courtier d'assurance ou de réassurance (COA) et dans la catégorie Mandataire d'intermédiaire en...
Site :
http://www.2acourtage.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / mandataire de courtier d assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / courtier d'assurance
Morsure chien - Tout pratique
Un chien vous a mordu ou a mordu votre enfant ou un passant, que faire ? Que le chien soit le vôtre, le chien des voisins ou encore un chien inconnu la morsure de chien n'est jamais à prendre à la légère. Découvrez ce qu'il faut faire les soins à appliquer sur la morsure et ce que dit la loi au sujet de la morsure de chien.
Morsure chien
Qui sont les victimes d'un chien
La grande...
Site :
toutpratique.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile et professionnelle
Formation assurance | Devenez courtier & assureur certifié ...
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Centre de formations au métier d'assureur - Formation courtier en assurance
Vous ne possédez pas encore de Master en Assurances, ni suffisamment d'ancienneté professionnelle. Pourtant vous rêvez de vous installer à votre compte, vous avez décidé de devenir assureur. Quel que soit le métier que vous souhaitez exercer (courtier, agent général, mandataire...)
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Site :
formation-assureur.com
Thèmes liés : formation courtier d assurance / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation courtier en assurance / devenir courtier d assurance / assurance responsabilite civile formation
assurance auto par comdesfemmes : la compagnie des femmes ...
Remboursement à neuf des véhicules de moins d'un an
Qu'est ce que l'assurance automobile ?
Les détails de l'assurance voiture
L'assurance auto est obligatoire pour rembourser les dommages que vous causez aux autres. Mais que se passe-t-il en cas de dommages causés à votre voiture et à vous ?
Vous êtes responsable d'un accident qui a causé des dommages à quelqu'un ?
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Site :
http://www.comdesfemmes.com
Assurance Auto Location | Assurance Auto Québec
Comment assurer une auto de location ?
Ce dont il faut bien s'assurer lorsque l'on loue une voiture que ce soit pour déplacement professionnel ou pour partir en vacances, c'est la franchise qui dans la formule de base est souvent élevée.
Comment fonctionne une assurance location
Côté responsabilité civile, vous êtes automatiquement couvert, là pas de problème.
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Le role du courtier en assurance - Compte Rendu - Dienedor
Le role du courtier en assurance
Disponible uniquement sur Etudier
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
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Le courtier doit faire tout son possible pour :
A. Missions préalables et informations permanentes fournies au client
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http://www.etudier.com
Responsabilité médicale : erreur de diagnostic, de ...
Dans quels cas peut-on engager la responsabilité d'un médecin ?
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La responsabilité pour faute du médecin :
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Site :
caducee.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnelle liberale sante / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnel sante / contrat assurance responsabilite civile
CAA - Driving Costs Calculator
Propriétaire de son domicile
Couverture :
Franchise de 500 $ pour l'assurance tous risques
Franchise de 500 $ pour l'assurance collision
Assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ (coût total de l'assurance)
Usage professionnel (supplément d'environ 10 % au coût de la prime d'assurance)
Pour estimer vos frais d'assurances, vous pouvez aussi communiquer avec un courtier de la CAA , qui...
Site :
http://caa.ca
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / courtier d'assurance automobile quebec / courtier d assurance quebec / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture
Maison : Assurance Dommages Ouvrage en Ligne | MaxiAssur
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Particulier , vous avez pour projet de construire une maison individuelle. Faire construire sa maison, c'est la réalisation d'un rêve mais cela ne doit pas se transformer en cauchemar ! L'assurance dommages ouvrage maison vise à vous prémunir des mauvaises surprises liées à la construction. Explications
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Thèmes liés : assurance construction et complementaire ouvrage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maison devis ligne / devis d assurance en ligne / devis d assurance habitation
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En France, trouver une assurance moto pour jeune conducteur relève de l'exploit. Certaines compagnies d'assurance refusent d'assumer les risques encourus par les jeunes conducteurs. Et d'autres fixent un tarif élevé dans le but de dissuader le conducteur de souscrire une assurance pour jeune permis moto. Malgré les difficultés à franchir, il est quand même possible de trouver une assurance...
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Minimum obligatoire d'assurance automobile au Québec - ibc.ca
Vous devez souscrire une assurance auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec et d'un assureur privé pour conduire dans la province. La prime applicable à la garantie d'indemnisation des dommages corporels est comprise dans le coût du permis de conduire. Il est obligatoire de souscrire une assurance responsabilité civile de 50 000 $ auprès d'un assureur privé.
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Thèmes liés : assurance mutuelle sante tarif / assurance mutuelle sante devis / assurance mutuel sante / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
Assurance auto, voiture et véhicule | Assurance Conseil
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C'est une assurance qui couvre les dommages survenus à votre véhicule. On parle de casco partielle lorsque que l'assurance exclut les dommages dus à une collision, et de casco totale lorsqu'elle les inclut. La distinction entre casco...
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