Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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Le courtier en assurances bénéficie du statut d'auto ...
Le courtier en assurances bénéficie du statut d'auto-entrepreneur
Témoignage d'internaute trouvé sur commentcamarche
| 4499 lectures |
0163913
Salut ! Simplement pour vous dire que l on peut tout à fait opter pour le statut d auto entrepreneur concernant l activité de courtier en assurances. L APCE m a répondu en ce sens ; il faut quand même se declarer au RCS et ORIAS sitation...
Site :
http://www.same-story.com
Thèmes liés : courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d'assurance / courtier d assurance / compagnie d assurance auto
La compagnie d'assurances - Mon-assurance-auto.be
Mini Assistance
Responsabilité Civile (RC)
La compagnie couvre la responsabilité civile encourue par les assurés à la suite d'un sinistre causé en...
Site :
https://www.mon-assurance-auto.be
Assurance Temporaire Auto
Questions & Réponse alloassurancetemporaire@gmail.com
Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2017-04-26 18:28:43
Site :
http://allo-assurance-temporaire.com
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Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2017-04-06 08:43:52
Site :
http://allo-assurance-temporaire.com
L'assurance auto tous risques - franchise assurance auto
L'assurance auto tous risques est un contrat d'assurance qui techniquement doit propser une protection globale au souscripteur (à l'instar du contrat d'assurance au tiers).
Aux deux extrêmes de l'assurance auto, on trouve d'un côté le contrat responsabilité civile simple, et, de l'autre, le contrat tous risques. Le contrat responsabilité civile simple ne couvre que les dommages matériels...
Soumission Pavage: 3 Prix de 3 Paveurs à Québec & Montréal
En remplissant le formulaire, vos données seront retransmises à 3 paveurs de votre région. Ceux-ci vous contacteront dans les 24 à 48h pour prendre un rendez-vous afin de bien évaluer les travaux à exécuter et être en mesure de vous offrir une soumission très précise sans engagement. Vous pourrez par la suite choisir l'offre la plus avantageuse pour vous selon vos critères et la...
Site :
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Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Lexique Assurance Auto/Moto - GMF
A
Accident
L'accident est défini comme tout événement soudain (c'est-à-dire dont la manifestation est concomitante à l'événement qui l'a provoqué et qui ne se réalise pas de façon lente et progressive), involontaire, imprévu et extérieur à la victime qui entraîne des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs.
Toutefois chaque assureur a la faculté de donner sa...
Site :
https://www.gmf.fr
Devenir agent immobilier indépendant | Le coin des ...
Devenir agent immobilier en optant pour la franchise
L'activité d'agent immobilier peut également être exercée en franchise, ce qui vous permet ainsi de rejoindre un réseau reconnu et de bénéficier de sa notoriété auprès des clients.
De nombreux réseaux proposent des partenariats de franchise, n'hésitez pas à vous informer sur ces derniers et les conditions qu'ils fixent.
Ouverture...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation
Glossaire sur la mutuelle d'assurance | Mutuelle de ...
Date d'effet : Date à partir de laquelle les garanties du contrat entrent en vigueur.
Dommages : Une perte, une destruction, une atteinte corporelle, un manque à gagner.
- Dommage corporel : Toute atteinte à l'intégrité physique d'une personne.
- Dommage immatériel : Tout préjudice pécuniaire entraîné directement par la survenance de dommages matériels ou corporels et...
Site :
assurance-mutuelle-poitiers.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
Préambule
Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières de vente en brochure et celles du site internet, ces dernières prévaudront. Pedestria se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente. En cas de modification, il sera...
Site :
http://www.pedestria.net
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Glossaire sur la mutuelle d'assurance | Mutuelle de ...
Date d'effet : Date à partir de laquelle les garanties du contrat entrent en vigueur.
Dommages : Une perte, une destruction, une atteinte corporelle, un manque à gagner.
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FINMA - Enregistrement des intermédiaires d’assurance
Intermédiaires d'assurance
Enregistrement des intermédiaires d'assurance
Les intermédiaires d'assurance non liés, qui proposent ou concluent des contrats d'assurance en agissant pour une entreprise d'assurance ou d'autres personnes doivent se faire enregistrer dans le registre public des intermédiaires d'assurance. Les autres intermédiaires d'assurance ont le droit de se faire inscrire au...
Site :
finma.ch
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance / courtier d assurance / assurance responsabilite civile entreprise
Licence et assurance - Accueil FFGym
Déclarer un accident
Pour les clubs
Pratiquer en toute sécurité la Gymnastique, c'est également s'assurer de la meilleure façon. Vous trouverez ci-dessous toutes les informations relatives à l'assurance dans le cadre de votre affiliation à la Fédération Française de Gymnastique.
LA RESPONSABILITE CIVILE
En s'affiliant à la FFGym, les clubs bénéficient du contrat d'assurance de groupe...
Site :
https://www.ffgym.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile federation professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un ...
A.D.P.I. (Expert societe) a répondu à la question :
Puis je faire marcher mon assurance habitation pour un volet cassé ?
Bjr bien évidement si votre contrat comprend ce genre de sinistre mais avant toute chose faite établir un devis pour votre volet et renseigner vous du montant de la franchise si vous en avait une de prévu dans votre contrat celas vous éviteras de mauvaise...
Site :
http://www.experts.lesclesdumidi.com
Mutuelle d'assurance des professions alimentaires — Wikipédia
La Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) est une mutuelle d' assurance française dont le siège est situé à Saint-Jean-d'Angély , en Charente-Maritime . Représentative des commerçants et artisans alimentaires et des métiers de bouche, la MAPA est une société d'assurance mutuelle sans intermédiaire, membre du groupement des entreprises mutuelles d'assurance . La MAPA...
Date: 2018-06-08 11:47:05
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Dr Yacine BENHIMA – Neurochirurgien | Espace Médical ...
Vous pouvez prendre rendez-vous avec le Docteur Yacine BENHIMA, Neurochirugien, au: 04 91 79 48 45 ou sur internet: neuro-med.fr
Consultations à l'Espace médical Castellane
LUNDI Matin et Après-midi
- Centre Médical de la Tour à Saint Maximin
Lieux d'excercice
- Thèse de Docteur en Médecine
- DEA de Sciences Chirurgicales
- DIU de Chirurgie du Rachis
- DIU...
Site :
http://www.cabinetmedicalmarseille.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / mutuelle complementaire sante avec devis / mutuelles complementaire sante
Les pièges du contrat de mandataire
Découvrez les caractéristiques des métiers d'intermédiaires d'assurances
Les pièges du contrat de mandataire
Les pièges du contrat de mandataire
Par STÉPHANE COUTIN, AVOCAT AU SEIN DU CABINET ASTRÉE AVOCATS - Publié le 21 janvier 2011, à 00h 00
Les mandataires d'intermédiaire d'assurances (MIA) de l'article R. 511-2, 4e du code des assurances ne peuvent exercer que s'ils...
Date: 2017-09-07 23:43:39
Site :
http://intermediaire-en-assurance.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / mandataire de courtier d assurance / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance emploi / courtier d'assurance
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
Fédération Francaise des Courtiers en TravauxQueDuPlus ...
Votre conseiller QueDuPlus vous rappelle gratuitement ?
Fédération Française des Courtiers en Travaux
La société QueDuPlus est adhérente à la FFCT
depuis Juin 2014
La FFCT (Fédération Française des Courtiers en Travaux) est aussi la Fédération Française des Courtiers en Bâtiment.
De part cette adhésion, QueDuPlus s'engage à respecter le code de déontologie propre à son métier...
Site :
http://www.queduplus.com
Thèmes liés : federation francaise courtier assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / information client courtier assurance / federation des courtier d assurance / courtier d assurance entreprise
Qui sommes nous - Assurance temporaire auto pas chère, en ...
Posted at 12:55h in Assurance temporaire auto by haly
NOTRE APPROCHE / MENTIONS LÉGALES
Car Assure[TM], spécialiste de l'assurance temporaire automobile en France, est omniprésent dans cette offre, via différents réseaux de distribution.
Nous sommes en constant appel d'offres et mise en concurrence auprès des compagnies d'assurance, le but étant de vous apporter une offre compétitive,...
Site :
assurancetemporaire.org
Assurance habitation LCL - selectra.info
Assurance habitation LCL
Découvrez les différentes assurances habitation du LCL !
Fondé à Lyon en 1863, le Crédit Lyonnais est connu aujourd'hui sous le nom commercial de LCL suite à sa fusion avec le Crédit Agricole en 2005. LCL est considéré comme l'un des piliers historiques de l'industrie bancaire en France aux côtés de la BNP Paribas et de la Société Générale. En 2015, LCL...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : assurance habitation etudiant lcl / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparatif assurance habitation locataire / comparatif assurance habitation etudiant
Assurance : Retrait du marché français de l'assureur Elite ...
L'assureur Elite Insurance Limited (Elite), assurant en France de nombreux promoteurs, des artisans et des constructeurs de maisons individuelles, par le biais notamment de mandataires spécialisés dans l' assurance construction - SFS, EISL, UBI, Profirst, Acton - a annoncé l'arrêt à effet immédiat de sa présence en Europe, précisant qu'il travaillait à ce que ses "obligations...
Site :
batiactu.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / mandataire de courtier d assurance / courtier d assurance vie / courtier d assurance entreprise
Assurance : Retrait du marché français de l'assureur Elite ...
L'assureur Elite Insurance Limited (Elite), assurant en France de nombreux promoteurs, des artisans et des constructeurs de maisons individuelles, par le biais notamment de mandataires spécialisés dans l'assurance construction - SFS, EISL, UBI, Profirst, Acton - a annoncé l'arrêt à effet immédiat de sa présence en Europe, précisant qu'il travaillait à ce que ses "obligations envers ses...
Date: 2017-12-28 22:04:27
Site :
batiactu.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / mandataire de courtier d assurance / courtier d assurance vie / courtier d assurance entreprise
Comment bien choisir son courtier d’assurance ? - UPCAR
Comment bien choisir son courtier d'assurance ?
Article publié le 20 avril 2017
Le courtier d'assurances est un intermédiaire qui a l'avantage de proposer à ses clients de nombreuses offres. Mais il en existe de très nombreux sur le marché Tunisien. Alors comment choisir le bon courtier ? UPCAR Assurances vous explique les bons critères de choix.
Evaluer son professionnalisme
L'un des...
Site :
http://upcar-assurance.com
Thèmes liés : courtier d'assurance / courtier d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / information client courtier assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle
Les consultations individuelles en Shiatsu
Les consultations individuelles
L'Institut Français de Shiatsu référence des praticiens professionnels de Shiatsu. Ces Praticiens certifiés par l'Institut, excercent en cabinet et sont tous couverts par une assurance à responsabilité professionnelle.
Les deux à trois séances nécessaires, enchaînées à une semaine d'intervalle environ, sont d'une durée...
Site :
http://www.shiatsu-institut.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / societe d assurance mutuelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile formation
Assurance Dommage Ouvrage Obligatoire ou Pas
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Particulier ou professionnel vous faîtes réaliser une opération de construction neuve et/ou de rénovation, d'agrandissement. Vous vous demandez si l'assurance dommage ouvrage est obligatoire ? En bref, quels sont les conséquences de construire sans dommage ouvrage. Voici la réponse à la question que vous vous posez.
Assurance Dommage Ouvrage Obligatoire ou Pas ?
C'est la loi spinetta...
Site :
https://eve-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance habitation - scotiabank.com
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Assurance habitation
L'Assurance habitation Scotia vous aidera à vous protéger contre les risques les plus susceptibles de se produire, comme un incendie, un dégât d'eau, un vol et d'autres types de dommages, que vous soyez locataire ou propriétaire.
Responsabilité civile La responsabilité...
Site :
scotiabank.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance Auto : Comparateur et Devis Gratuits
Accueil > Assurance Auto
Assurance auto
Vous recherchez une assurance auto au top ? Comparez les offres de nos assureurs. Tarifs compétitifs et économies garanties !
Comparateur d'assurance auto en ligne
Assurance auto : comment trouver l'offre la moins chère ?
Comparer les différentes formules et les garanties proposées permet de sélectionner un contrat au meilleur prix adapté à vos...
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https://www.acommeassure.com
l'emploi en assurance de dommages] - jobboom.com
l'emploi en assurance de dommages]
Avenir assuré
par Jean-Sébastien Marsan
Les perceptions sont parfois fort différentes de la réalité. L'emploi dans le secteur de l'assurance de dommages, par exemple, est encore trop souvent associé au travail du colporteur en veston à carreaux. Aujourd'hui, les courtiers en assurance, agents et experts en sinistre...
Site :
jobboom.com
Comment devenir VTC à son compte ? | Voitures Noires
Veuillez saisir au moins un caractère.
Aucun résultat correspondant à votre recherche.
X
Comment devenir VTC à son compte ?
Pour devenir chauffeur VTC à son compte il faut en premier lieu obtenir sa carte professionnelle de conducteur de VTC.
Il faut pour cela répondre à certains pré-requis : avoir un permis de conduire en cours de validité et non soumis à la période probatoire, avoir...
Site :
http://voituresnoires.com
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / attestation assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Quel avenir pour les auto-entrepreneurs en 2017 ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé à Bordeaux en...
Site :
cm-assurance-decennale.fr
SOUSCRIRE VOTRE ASSURANCE HABITATION TEMPORAIRE - isyassur.com
Séminaires
Sociétés étrangères, tourisme...
Quant au propriétaire, le choix de la location meublée lui permet de toucher une population plutôt aisée avec des risques d'impayés largement diminués par la courte période d'habitation. Enfin, les loyers sont bien évidemment plus élevés qu'un logement vide.
Propriétaire Non Occupant,
Copropriétaire Non Occupant
isyassur a fait le...
Site :
http://www.isyassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
La check-list déménagement la plus complète de Suisse
Assurance automobile (notifier toute modification des conditions de parking induisant un changement de prime : garage ou place de parc extérieure)
Commandement d'arrondissement/protection civile/service civil
Employeur/mise à jour du contact en cas d'urgence
Médecins
Banque/Postfinance/établissement de carte de crédit
Répertoires (inscription à l'annuaire téléphonique)
Écoles/Jardin...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise suisse / assurance responsabilite civile entreprise / assurance automobile demenagement / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Syndic de copropriété : Choix et désignation du syndic de ...
Choix du syndic de copropriété
Professionnel ou non, le syndic est mandaté par le syndicat des copropriétaires.
Il a pour mission d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des décisions prises en assemblée générale, d'administrer l'immeuble, de tenir la comptabilité du syndicat et de représenter le syndicat de copropriétaires.
Il est responsable devant...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle
Compagnies et courtiers en assurances : vie, auto ...
LUXEMBOURG
Pourquoi souscrire une assurance ?
Le contrat d'assurance s'effectue entre une société d'assurance et une personne physique ou morale. Ce contrat prévoit que l'assureur paie une indemnité dans le cas de la survenance d'un événement garanti dans le document signé.
On distingue différents types d'assurances pour les personnes : les assurances collectives et les assurances...
Site :
belgique-assurances.be
Questions fréquentes - visana.ch
Questions fréquentes
Questions fréquentes
Nous sommes là pour vous et répondons à vos questions sur la maladie, l'accident, les voyages, l'assurance-ménage et privée. En cas de problèmes techniques, nous sommes également à votre service.
Questions spécifiques
Que signifient les données sur ma police?
Nous vous expliquons ici toutes les données de votre police, à l'aide d'un...
Site :
https://www.visana.ch
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Site :
https://www.labanquepostale-assurancescartes.fr
Thèmes liés : carte d assurance maladie / carte assurance maladie / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / couverture assurance maladie a l'etranger
Assurer mon bateau pas cher | bateau assurance ...
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Courtier d'Assurance - Annuaire des courtiers assurance
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AG Insurance - Belgique
AG Insurance est une compagnie belge en assurance-vie et assurance non-vie (auto, incendie, accidents, hospitalisation, responsabilité civile...), ainsi qu'en pensions complémentaires. Elle s'adresse tant aux particuliers qu'aux indépendants, PME et grandes...
Date: 2016-11-28 20:24:22
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Site :
http://www.abcourtage.com
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RC Auto: qu'est ce que la responsabilité ... - assurance.be
Garanties et couverture en assurance auto Les garanties
RC Auto: qu'est ce que la responsabilité civile auto?
La responsabilité civile auto (RC auto) est une assurance obligatoire pour tout type de véhicule motorisé (p.ex. voiture, bus, moto, tracteur, camion,...) qui circule sur la voie publique et/ou sur un terrain ouvert au public.
Le rôle de la RC Auto
La RC Auto est destinée à...
Site :
assurance.be
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
Textes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Fédération Professionnelle du Drone Civil – FAQ
( une évolution réglementaire est attendue au premier semestre 2017 )
Comment devenir télépilote de drone professionnel ? ( pour les scénarios S1 à S4 )
Au niveau des compétences théoriques : il faut detenir un certificat d'aptitude théorique de pilote d'avion ( tous les certificats, civils ou militaires, reconnus par la DGAC : Pilote privé avion, ULM.. ) quel que soit sa date...
Site :
http://www.federation-drone.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / assurance responsabilite civile federation professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto document / courtier d'assurance auto
La formation - Préparateur en pharmacie - Le préparateur ...
Une formation initiale professionnelle en évolution.
Le diplôme de Préparateur a fait l'objet, en 1997, d'un toilettage. De nombreux mois de réflexion et d'études ont été nécessaires pour réactualiser un programme qui datait de 1977, date de mise en oeuvre du statut du Préparateur et de l'ancien BP.
Les représentants des syndicats de salariés ont bataillé fermement pour obtenir que...
Site :
http://www.pharmfo.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance courtier en assurances
Assurance courtier en assurances
L'activité de courtier dit « IAS » est définie dans l'article R. 511-1 du Code des assurances appliquée par le décret n° 2006-1091 du 30 août 2006 relatif à la loi du 15 décembre 2005, transposant dans le droit français la directive européenne du 9 décembre 2002.
Conditions pour exercer l'activité d'IAS
Souscrire une assurance RCP
Fournir une...
Site :
https://www.rcintermediaire.verspieren.com
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Site :
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Agence de voyages - Fiches conseils - cession-commerce.com
L'agence de voyages est une société commerciale dirigée par une personne physique ou morale qui propose des prestations touristiques variées : voyages, séjours individuels ou collectifs, titres de transport (billets de bus, train ou avion), réservations d'hébergement.
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Bien que les loisirs n'aient jamais occupé une place aussi importante dans une société qui, en...
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